Adresse de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AX'ION
Adresse de l'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AX'ION situé à VIEL ARCY (02160), 8 LA CENDRIERE.
Numéro de téléphone :
0323963133 - - s s - 11 Impasse ...
06 juin 2025
Horaires . lundi au vendredi 9h - 12h et 14h - 18h. Si ces horaires ne correspondent pas a l'heure d'ouverture , inscrivez-vous pour nous aider a ajouter ou a corriger les horaires des professionnels afin que chacun puisse en beneficier.
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M. Gaetan VECTEN, Administrateur de ...
06 juin 2025
Gaetan VECTEN dirige 3 entreprises (3 mandats), son mandat principal est Administrateur au sein de l'entreprise (68 personnes, CA: 119790400 €). Gaetan VECTEN evolue dans le secteur d'activite de l'Agriculture.
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M. Philippe BERTIN, Administrateur de ...
06 juin 2025
Philippe BERTIN dirige 3 entreprises (3 mandats), son mandat principal est Administrateur au sein de l'entreprise (68 personnes, CA: 119790400 €). Philippe BERTIN evolue dans le secteur d'activite du Commerce de gros.
À suivre sur https://dirigeant..com/dirigeant/Philippe.BERTIN.52460021.html
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M. Luc DUSSAUSSOY, Administrateur de ...
06 juin 2025
Luc DUSSAUSSOY dirige 2 entreprises (2 mandats), son mandat principal est Administrateur au sein de l'entreprise (68 personnes, CA: 119790400 €). Luc DUSSAUSSOY evolue dans le secteur d'activite du Commerce de gros.
À suivre sur https://dirigeant..com/dirigeant/Luc.DUSSAUSSOY.20962409.html
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Commentaire de l'arret ...
06 juin 2025
19/12/2006 · Ainsi, la , « venant aux droits » de la precedente, a intente une action en responsabilite contre l'Etat en indemnisation du prejudice subi du fait de l'intervention de ce decret devant le tribunal administratif d'Amiens, en invoquant la rupture de l'egalite devant les charges publiques. Le ...Author : R SeverinePublish Year : 2006Vers une plus large application de la jurisprudence So. La ...https://www.fallaitpasfairedudroit.fr/droit-administratif/la-responsabilite/la-rsf-pour...La Ax’ion a, alors, demande au tribunal administratif de d’Amiens la condamnation de l’Etat a lui verser la somme de 18 695 000 F. en reparation du prejudice subi. Celui-ci a, cependant, rejete la requete le 20 avril 2002. La a, alors, fait …
À suivre sur https://www.doc-du-juriste.com/droit-public-et-international/droit-administratif/commentaire-d-arret/commentaire-arret---ax-ion-conseil-etat-22-novembre-445650.html
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Conseil d’Etat, SSR., 2 novembre 2005, ...
06 juin 2025
Conseil d’Etat, SSR., 2 novembre 2005, Ax’ion, requete numero 266564, publie au recueil. Decision citee par :
À suivre sur http://www.revuegeneraledudroit.eu/blog/decisions/conseil-detat-ssr-2-novembre-2005----axion-requete-numero-266564-publie-au-recueil/
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revuegeneraledudroit.eu
AISNE. Annuaire des ...
06 juin 2025
AISNE, annuaire des . Retrouvez les coordonnees de , ville par ville en Aisne. Retrouvez les coordonnees de , ville par ville en Aisne. Annuaire des , telephone, , coordonnees.
À suivre sur http://-.telephone-.com/departement-aisne/
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telephone-adresse.com
Conseil d'Etat, 6eme et 1ere sous-sections reunies, 02/11 ...
06 juin 2025
18/10/2019 · Texte integral Vu la requete sommaire et le memoire complementaire, enregistres les 14 avril 2004 et 9 aout 2004 au secretariat du contentieux du Conseil d'Etat, presentes pour la , dont le siege est 4, avenue de Chateau Thierry B.P. 8 a Soissons (02201) ; la demande au Conseil ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriAdmin.do?idTexte=CETATEXT000008228917
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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