Adresse de BUREAU CENTRAL D'ASSURANCES
Adresse de l'entreprise BUREAU CENTRAL D'ASSURANCES situé à BESANCON (25000), CHEMIN DE PALENTE 4 G.
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Pas d'information
Dorifor
23 avril 2024
DE REPARTITION a PARIS 9 (75009) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales ... Cet espace combine une information commerciale specifique a chaque pays et une information commerciale generale a destination de l’ensemble des 14 pays de la Zone franc. Loi n° 92-24 du 9 mars 1992, portant promulgation du code des assurances Le contrat d’assurance. Chapitre I : Dispositions Generales. Chapitre II : Dispositions specifiques a certaines categories d’assurances Titre ; 21 NOVEMBRE 1989. - Loi relative a l'assurance obligatoire de la responsabilite en matiere de vehicules automoteurs. (NOTE : Consultation des versions anterieures a partir du 27-03-1991 et mise a jour au 12-06-2017) Texte Table des matieres Debut; PARTIE 1re. - DISPOSITIONS GENERALES Article 1er. La presente loi regle une matiere visee a l'article 78 de la Constitution.
À suivre sur http://www.dorifor.be/domaine/1
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2023
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dorifor.be
Carte verte (automobile) — Wikipedia
23 avril 2024
informations d'une carte verte (nouveau format) [11]. Case Description Precisions 1: Intitule de la carte verte 2: national sous la responsabilite duquel elle est emise
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Carte_verte_(automobile)
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2024
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wikipedia.org/wiki/Carte_verte_(automobile)
lexique de l'assurance, glossaire, definitions et termes ...
23 avril 2024
Un credit vous engage et doit etre rembourse. Verifiez vos capacites de remboursement avant de vous engager. Aucun versement de quelque nature que ce soit, ne peut etre exige d’un particulier, avant l’obtention d’un ou de plusieurs prets d’argent.
À suivre sur http://www.assurance-site.fr/lexique-assurance-AZ.html
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2024
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assurance-site.fr
Assureurs et cabinets d'assurance au Senegal
23 avril 2024
Les assurances au Senegal . Les Senegalais et les entreprises sont globalement sous-assures au Senegal.
À suivre sur http://www.planete-senegal.com/senegal/assurance_senegal.php
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2024
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planete-senegal.com
La Banque e europeenne demande aux Etats de ...
23 avril 2024
Le president de la Banque e europeenne, Mario Draghi, a appele les Etats membres de la zone euro a finaliser l’union bancaire avec un systeme europeen d’assurance des depots.
À suivre sur https://www.ouest-france.fr/europe/ue/la-banque-e-europeenne-demande-aux-etats-de-finaliser-l-union-bancaire-5875418
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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2023
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ouest-france.fr/europe/ue/la-banque-centrale-europeenne-demande-aux-etats-de-finaliser-l-union-bancaire-5875418
LOI N°15/005 DU 17 MARS 2015 PORTANT CODE DES ASSURANCES
23 avril 2024
LOI N°15/005 DU 17 MARS 2015 PORTANT CODE DES ASSURANCES. PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE . Expose des motifs La Loi portant Code des Assurances est l’un des plus importants dispositifs parmi les reformes initiees en vue de moderniser et de liberalisee certaines activites des secteurs economique et financier du pays.
À suivre sur http://www.leganet.cd/Legislation/Droit%20economique/Ass/Loi%2015%20mars%202015.html
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2024
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leganet.cd
Page de recherche | Banque de France
23 avril 2024
Publications, dossiers, actualites, textes officiels, statistiques, informations pratiques et boursieres de la banque e francaise.
À suivre sur https://www.banque-france.fr/search-es
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2024
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Agence Immobiliere Marseille 07 ⇔ Immobilier Marseille 07 ...
23 avril 2024
Notre agence immobiliere est situee dans le septieme arrondissement de Marseille au 217 rue d’Endoume, entreprise a taille humaine et a forte experience professionnelle dans l’immobilier.
À suivre sur http://www.laforet.com/agence-immobiliere/marseille7
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2023
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IS - Regime fiscal des groupes de societes - Formation du ...
23 avril 2024
Le JF2A de la Direction Generale des Finances Publiques vous repondra dans les meilleurs delais en posant votre question a l' suivante : .jf2a-bofipAdgfip.finances.gouv.fr
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4988-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 09 juillet 2023
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Foire.ch
23 avril 2024
Devenez membre sur foire.ch et consultez jusqu'a 700 jours futurs. Sans aucune limite, selon vos choix.
À suivre sur http://www.foire.ch/bienvenue/index.php
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2023
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foire.ch
Agence Immobiliere Lyon 03 - Laforet Immobilier
23 avril 2024
Vos agences immobilieres Laforet de Lyon 3 Beneficiant d’un emplacement de premier ordre, nos agences immobilieres de Lyon 3eme sont implantees au cœur des quartiers de Montchat et de la Part Dieu et couvrent l’ensemble du 3eme arrondissement.
À suivre sur http://www.laforet.com/agence-immobiliere/lyon3
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Date de dernière mise à jour : 07 août 2023
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Liste des codes APE - CPFormation|Tout sur le Compte ...
23 avril 2024
Le code APE (ou Activite Principale Exercee) est attribue par l’INSEE aux entreprises et aux travailleurs independants lors de leur enregistrement.
À suivre sur https://www.cpformation.com/liste-des-codes-ape/
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2023
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cpformation.com/liste-des-codes-ape/
Les conditions pour indemniser l'indisponibilite d'un vehicule
23 avril 2024
Veuillez indiquer votre email pour reinitialiser votre mot de passe
À suivre sur https://www.argusdelassurance.com/jurisprudence-automobile/les-conditions-pour-indemniser-l-indisponibilite-d-un-vehicule.64566
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2023
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Bail commercial : Modeles d'actes de bail et de resiliation
23 avril 2024
PLAN DE CE BLOG revu en partie le 26 novembre 2007. 1. Prealables: - Origine des textes - 2007: Etat des lieux obligatoire - Clauses urbanistiques propres a chaque region
À suivre sur http://bailcommercial.blogspot.com/
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Date de dernière mise à jour : 16 juillet 2023
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La Chambre Syndicale du Demenagement - demenagement ...
23 avril 2024
Bonjour, Bien desolee d’apprendre vos deboires penalisants pour vous et rejaillissant sur l’ensemble de notre profession. Vous avez apparemment respecte les delais legaux pour la confirmation de vos reserves qui sont de 10 jours calendaires.
À suivre sur http://www.info-demenagement.com/la-chambre-syndicale-du-demenagement.html
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2023
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info-demenagement.com