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Projet de loi de finances rectificative pour 2014 : Rapport

13 juin 2025

Cliquer ici : Entreprises / PME : Comment repondre aux appels d'offres (DC1,DC2,DC3,DC4,NOTI1, ...) ? Cliquer ici : Formations "Repondre aux ... QE au senat ou a l'assemblee nationale. Questions parlementaires sur la massification achats . De nombreuses questions ont ete posees … TVA - Base d'imposition - Regles applicables a operations determinees - Livraisons de biens. 1. Selon les dispositions articles 266-1 du code general ... INTERVENTION : du 02/05/2013 LIEU D'INTERVENTION : UNIVERSITE DE CAEN ESPLANADE DE LA PAIX 14032 CAEN CEDEX Rapport n° 2591392/55.1.1.rev1.R … Le Compte Personnel de Formation est un droit a la formation ouvert pour tous les salaries de 16 ans jusqu'a la retraite. Il remplace le DIF depuis son entree en ...

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-159-1/l14-159-116.html

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Date de dernière mise à jour : 02 juin 2025

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senat.fr

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Comparateur Presidentielle | Fondation IFRAP

13 juin 2025

Renforcer l'Etat sur les missions regaliennes dont la Defense et la politique interieure en delegant les politiques sociales, d'education et de l'emploi aux ...

À suivre sur http://www.ifrap.org/node/6093

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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024

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ifrap.org

3

Les Smart cities / Introduction : pourquoi la ville ...

13 juin 2025

Introduction : pourquoi la ville intelligente ? Alors que l’Organisation nations unies annonce que deux personnes sur trois vivront en ville en 2030 et que les ...

À suivre sur http://www.smartgrids-cre.fr/index.php?rubrique=dossiers&srub=smartcities&action=imprimer

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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024

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smartgrids-cre.fr

4

Comptabilite generale (cours+exercices corriges)

13 juin 2025

Comptabilite generale (cours+exercices corriges) 1. PREMIERE PARTIE : COURSNotions de base sur le bilan ...

À suivre sur https://fr.slihare.net/TahaCan/comptabilite-generale-coursexercices-corriges

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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025

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slideshare.net/TahaCan/comptabilite-generale-coursexercices-corriges

5

Texte adopte n° 207 - Projet de loi pour l'acces au ...

13 juin 2025

TITRE I ER. FAVORISER L’ACCES DE TOUS A UN LOGEMENT DIGNE ET ABORDABLE. Chapitre I er. Ameliorer les rapports entre proprietaires et locataires …

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0207.asp

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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025

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assemblee-nationale.fr

6

Assemblee nationale ~ Premiere seance du mercredi 28 ...

13 juin 2025

M. le president. La parole est a M. Dominique Lefebvre, pour le groupe socialiste, ecologiste et republicain. M. Dominique Lefebvre. Ma question s’adresse a M ...

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/cri/2015-2016-extra2/20162003.asp

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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025

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assemblee-nationale.fr

7

Site institutionnel de l’Autorite de la concurrence (France)

13 juin 2025

Ces deman ont ete, en 2001, presentees exclusivement par entreprises. 1.2. LA REPARTITION DEMAN D'. 25 deman d' ont ete adressees au ...

À suivre sur http://www.autoritedelaconcurrence.fr/user/standard.php?id_rub=31&id_article=59

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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025

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autoritedelaconcurrence.fr

8

Comparateur | Fondation IFRAP

13 juin 2025

Externaliser les presque 4.000 postes de policiers qui sont affectes a missions d'assistance par les forces de securite publique (extractions, escortes et ...

À suivre sur http://www.ifrap.org/comparateur

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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025

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ifrap.org

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Vie economique - L'Express

13 juin 2025

Tourisme Michel Bouquier U n an apres son arrivee a Monaco, le nouveau delegue general au Tourisme ne cache pas son enthousiasme: «Monaco a un rayonnement ...

À suivre sur http://www.lexpress.fr/informations/vie-economique_654033.html

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Date de dernière mise à jour : 03 juin 2025

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lexpress.fr

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AGT Retail, Replicate your success,

13 juin 2025

AGT accompagne et conseille plus de 75 reseaux issus de tous secteurs d’activite en France et a l’international. Son president, Laurent Dubernais, est membre ...

À suivre sur http://agt-retail.com/

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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025

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agt-retail.com

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Code general Impots - Business in Cameroon

13 juin 2025

Journal Officiel de la Republique du Cameroun PORTANT CODE GENERAL IMPOTS N° 2002/003 19 Avril 2002. L'Assemblee Nationale a delibere et adopte, le ...

À suivre sur http://www.businessincameroon.com/investment-conditions/2601-2911-code-general--impots

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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025

La suite sur le site :

businessincameroon.com

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articles

13 juin 2025

Au niveau Europeen la Cour de Justice de l’ Europeenne a affirmee que ce droit a l’information concerne egalement les informations sur les pestici ...

À suivre sur http://www.juristes-environnement.com/index.php

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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2024

La suite sur le site :

juristes-environnement.com

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MALIPAGES.COM - PAGES JAUNES DU MALI, OFFRES D'EMPLOI

13 juin 2025

L’UICN ( Internationale pour la Conservation de la Nature) recrute un Charge de Projet au Mali, dans le cadre de la mise en œuvre du Projet « Font Local ...

À suivre sur http://www.malipages.com/archives_offres/offres_01_17.asp

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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2024

La suite sur le site :

malipages.com

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Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances

13 juin 2025

Numero 12 . Incidence exemptions en T.V.A. En TVA, il importe de bien distinguer : les exemptions le plus souvent fondees sur raisons d'exportation ou de ...

À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&nav=1&id=4e1624c5-45a5-41c0-8e69-dcafbeeb20c1

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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025

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minfin.fgov.be

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TendanceHotellerie.fr

13 juin 2025

Vous appreciez notre contenu, cependant votre bloqueur de publicite nous prive ressources publicitaires sans lesquelles ce site n'aura d'autre choix que de fermer.

À suivre sur http://www.tendancehotellerie.fr/spip.php?page=plan

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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025

La suite sur le site :

tendancehotellerie.fr

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