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Decret n° 2014-1253 du 27 octobre 2014 relatif aux ...

29 mai 2025

Cultures de l’ conjoint et legal, l’heritage francais. Le marche europeen de l’ demeure aujourd’hui tres marque par les cultures ... Il est precise que le present rapport ne traite pas de l’etude de la de conception des appareils de remise en forme couverte par une serie de normes ... relatif a la de certains systemes de recyclage de l’eau dans les piscines adopte en janvier 2002 ... BTS NRC - BTS Negociation Relation ; Le projet du CFA Stephenson est d'accompagner chacun dans la reussite de son parcours professionnel. DIRECTIVE 2014/24/UE DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU . du 26 fevrier 2014. sur la passation des marches publics et abrogeant la directive 2004/18/CE

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029648201&dateTexte=20141029

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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025

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legifrance.gouv.fr

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financiere - Accueil - Senat

29 mai 2025

titre ii : des Epargnants et des assurEs chapitre premier : rEforme du dEmarchage en matiEre bancaire et financiEre article 39 nouveau regime du ...

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l02-206/l02-20615.html

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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025

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senat.fr

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Capeos s

29 mai 2025

Bonjour, Bienvenue sur le site du GROUPE CAPEOS S, structure independante qui se compose des societes d'expertise comptable CAPEOS S et SOFEX ...

À suivre sur http://www.capeos.fr/

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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025

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capeos.fr

4

Jurisprudences | Cour des droits de l’homme ...

29 mai 2025

Cour des droits de l’homme, Grande Chambre, arret du 16 juin 2015 DELFI AS / ESTONIE. liberte d’expression ...

À suivre sur http://www.legalis.net/spip.php?page=jurisprudence-decision&id_article=4675

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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025

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legalis.net

5

Hebergement : FAQ | esante.gouv.fr, le portail de l'ASIP ...

29 mai 2025

La loi precise que l'hebergement de donnees de sante a caractere personnel « [...] ne peut avoir lieu qu'avec le consentement expres de la personne concernee.

À suivre sur http://esante.gouv.fr/services/referentiels//hebergement-faq

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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2024

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gouv.fr

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[Gref Bretagne] Les offres de formation continue en …

29 mai 2025

Decouvrez le repertoire permanent de l'offre de formation professionnelle continue en Bretagne : - les organismes de formation et leur activite,

À suivre sur http://www.lieux.gref-bretagne.com/

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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2024

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lieux.gref-bretagne.com

7

N° 2192 - Rapport de M. Christophe Caresche sur le …

29 mai 2025

N ° 2192 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2192.asp

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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2024

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assemblee-nationale.fr

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Informations pratiques & Surete - Facilities ...

29 mai 2025

Accueil. Accueil en entreprises; Standards & Centres d'appels; Prestataires en evenementiel; ; Amenagement & Mobilier de bureau. Mobilier; Space planning ...

À suivre sur http://www.facilities.fr/infospratique--surete/

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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024

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facilities.fr

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Autorite de la concurrence

29 mai 2025

Le secret des affaires devant le de la concurrence. Les enquetes conduisent parfois les entreprises a fournir et devoiler des informations, presentant ...

À suivre sur http://www.autoritedelaconcurrence.fr/user/standard.php?id_rub=31&id_article=70

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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025

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autoritedelaconcurrence.fr

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Magnat Groupe

29 mai 2025

Nous avons compris au sein de Magnat Groupe tout l'interet que presente pour nos s notre capacite a compiler les differents champs de competences que ...

À suivre sur http://www.magnatgroupe.fr/

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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024

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magnatgroupe.fr

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interne 1ch4 - Share and Discover Knowledge on ...

29 mai 2025

interne 1ch4 1. Jacques RENARD THEORIE ET PRATIQUE DE L’ INTERNE Preface de Louis GALLOIS President de la SNCFPrix IFACI 1995 du meilleur ouvrage …

À suivre sur http://fr.slideshare.net/hamida1502/-interne-1ch4

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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2024

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slideshare.net

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Declaration des traitements automatises d’informations ...

29 mai 2025

Declaration : Base de donnees des accompagnateurs occasionnels de train de voyageurs (D10.002.V.M00)

À suivre sur http://www.evenement.sncf.com/sncf.com/cil/registre/

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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025

La suite sur le site :

evenement.sncf.com

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Services de telecommunications, de radiodiffusion et de ...

29 mai 2025

Une entreprise dans un autre pays de l'UE: La TVA ne doit pas etre facturee. Le est redevable de la TVA (mecanisme d'autoliquidation). Un particulier dans ...

À suivre sur http://ec.europa.eu/taxation_customs/taxation/vat/how_vat_works/telecom/index_fr.htm

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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2024

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europa.eu

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FINANCIER et COMPTABLE OHADA | Mohammed …

29 mai 2025

Academia.edu is a platform for academics to share research papers.

À suivre sur http://www.academia.edu/6844749/_FINANCIER_et_COMPTABLE_OHADA

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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2025

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academia.edu

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