Avis client ARPENTEURS GEOMETRES
Avis client ARPENTEURS GEOMETRES situé à GRASSE (06130), 26 BOULEVARD EMMANUEL ROUQUIER.
Numéro de téléphone :
Loi modifiant le Code des professions et d’autres ...
04 juin 2025
21 octobre 2015. Infolot : suivi a la ele Depuis la mise a niveau du site Infolot en septembre dernier, vous avez ete nombreux a l’experimenter et a ... Le site ressource en immobilier au Quebec, Quebec real estate ressource center COURCHESNE, FORTIN - Arpenteur federal 470, ch. Vanier Gatineau, Quebec J9J 3J1 Tel.: (819) 684-0771 ou : 1-800-532-1853 Telec.: (819) 684 … Les avocats peuvent etre d’une aide precieuse en matiere de copropriete L'assurance responsabilite professionnelle erreurs et omissions est de plus en plus en demande au Quebec pour tous les secteurs et professions. De nombreux produits ...
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=5&file=2008C11F.PDF
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025
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publicationsduquebec.gouv.qc.ca
Professions eligibles - Canada Immigration - Information ...
04 juin 2025
Une liste de professions qualifiees, A, B ou 0 sur la Classification Nationale des Professions, CNP pour l'immigration au Canada.
À suivre sur http://www.canada.com/fr/immigration-eligible-occupations.html
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2024
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canadavisa.com
9 documents utiles pour completer la vente de sa maison ...
04 juin 2025
Que ce soit pour fournir des renseignements a un acheteur potentiel ou bien pour finaliser la transaction chez le notaire, plusieurs documents vous seront utiles ...
À suivre sur http://blog.duproprio.com/2009/04/22/9-documents-utiles-pour-completer-la-vente-de-sa-maison/
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024
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duproprio.com
Reglement sur la norme de pratique relative au certificat ...
04 juin 2025
3. Le systeme de mesures utilise pour la confection du rapport et du plan est le systeme international d'unites a moins que le ne demande explicitement ...
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=3&file=/A_23/A23R10.HTM
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2024
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publicationsduquebec.gouv.qc.ca
Techniques juridiques - Le College CDI - Des formations ...
04 juin 2025
Le programme de Techniques juridiques du College CDI a pour but de former des techniciens juridiques ou des assistants juridiques. Ces personnes s’occupent de ...
À suivre sur http://www.collegecdi.ca/programmes-et-cours/techniques-juridiques-jca.1f/
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Date de dernière mise à jour : 15 mai 2025
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collegecdi.ca
municipalites (Loi de 2001 sur les), L.O. 2001, chap. 25 ...
04 juin 2025
PARTIE I DISPOSITIONS GENERALES. Interpretation. 1. (1) Les definitions qui suivent s’appliquent a la presente loi. «ancienne loi» La Loi sur les ...
À suivre sur http://www.ontario.ca/fr/lois/loi/01m25
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
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ontario.ca
CanLII - Code des professions, RLRQ c C-26
04 juin 2025
En vigueur. Actes professionnels qui, suivant certaines conditions et modalites, peuvent etre poses par des personnes autres que des sages-femmes, Reglement sur ...
À suivre sur http://www.canlii.org/fr/qc/legis/lois/lrq-c-c-26/derniere/lrq-c-c-26.html
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025
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canlii.org
Bottin des entreprises - Ville de Saint-Augustin-de …
04 juin 2025
CERTIFIEE EQUI-QUALITE (Unique a St-Augustin-de-Desmaures) Cours d'equitation pour loisir et performance en selle anglaise (classique). Camps de jour pour les 5 ...
À suivre sur http://www.ville.st-augustin.qc.ca/bottin-des-entreprises
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
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ville.st-augustin.qc.ca
L’utilisation du cadastre francais autorisee pour ...
04 juin 2025
Le projet OpenStreetMap qui, rappelons-le, a pour objectif de cartographier la terre entiere, vient d’obtenir l’autorisation par la DGFiP d’utiliser le ...
À suivre sur http://linuxfr.org/news/l%E2%80%99utilisation-du-cadastre-fran%C3%A7ais-autoris%C3%A9e-pour-openstreetmap
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
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linuxfr.org
Article 1 - Commission des normes du travail
04 juin 2025
La Loi sur les normes du travail fut sanctionnee le 22 juin 1979. Elle est entree en vigueur le 16 avril 1980 a l’exception de l’article 75, qui est en ...
À suivre sur http://www.cnt.gouv.qc.ca/guide-interpretation-et-jurisprudence/partie-i/la-loi-sur-les-normes-du-travail/definitions-art-1/1/
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Date de dernière mise à jour : 24 mai 2025
La suite sur le site :
cnt.gouv.qc.ca
donnees.gouv.qc.ca
04 juin 2025
_20150801_20150831.xmlhttp://www.w3.org/2001/XMLSchema-instance http://www.w3.org/2001/XMLSchema 2015-08-01 2015-08-31 179726 140-03-600 SQI …
À suivre sur http://donnees.gouv.qc.ca/geonetwork/srv/eng/resources.get?uuid=542483bf-3ea2-4074-b33c-34828f783995&fname=_20150801_20150831.zip&access=private
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2024
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gouv.qc.ca
Politique sur les marches
04 juin 2025
2. Enonce de la politique. Les marches publics doivent etre organises de facon prudente et integre, et ils doivent : resister a l'examen du public au ...
À suivre sur http://www.tbs-sct.gc.ca/pol/doc-fra.aspx?id=14494§ion=text
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025
La suite sur le site :
tbs-sct.gc.ca