Avis client AGRIMER
Avis client AGRIMER situé à BOUZIGUES (34140), CHEMIN CATONNIERE.
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Declaration, agrement sanitaire, dispense d’agrement
06 juin 2025
Cela ressemble a un inventaire a la Prevert. Il y a la " taxe Farine ", reservee aux meuniers, la " Taxe source " pour les communes ayant une source d'eau minerale, la " taxe pylone ... TVA - Champ d'application et territorialite - Operations imposables en raison de leur nature - Autres activites commerciales, industrielles ou artisanales En France, les enjeux lies a l’economie du tourisme viti-vinicole sont importants tant pour l’accroissement de la frequentation des regions viticoles que pour stimuler le vente des vins. L’education alimentaire de la jeunesse figure parmi les axes structurants de la politique publique de l’alimentation portee par le Ministere en charge de l’agriculture. (JO n° 219 du 21 septembre 2000) Livre V : Prevention des pollutions, des risques et des nuisances. Modifie par les ordonnances n° 2000-916 du 19 septembre 2000 , n° 2001-321 du 11 avril 2001, n° 2004-489 du 3 juin 2004, n° 2004-1199 du 12 novembre 2004, n° 2005-1129 du 8 septembre 2005 et n° 2009-229 du 26 fevrier 2009 et par les ...
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
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