Avis client DOL IMMOBILIER
Avis client DOL IMMOBILIER situé à DOL DE BRETAGNE (35120), 16 RUE GRANDE RUE DES STUARTS.
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ACTUALITE DU DROIT ET DE LA FISCALITE
08 juin 2025
L'agence Combourg est une agence e specialisee dans la transaction et la location sur Combourg et ses alentours. Vous souhaitez acheter une maison a Combourg ou acheter un appartement a Combourg ? Notre agence e, membre du reseau est a votre service. Question. Pouvez-vous me dire quelle est valeur exacte donnee par les tribunaux a une reconnaissance d’ donne, une decharge de responsabilite, souscrite ... Intermediaire professionnel remunere charge de mettre en relation un acheteur et un vendeur, l’agent , dont l’activite est reglementee par la ... Les obligations legales de l’agent envers son . Sous sa responsabilite contractuelle, l’agent est tenu envers son de ...
À suivre sur http://www.lpalaw.com/documents/actualite/Brochure_Actu_Immo_2001.pdf
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024
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lpalaw.com
Urbanisme | Carnet de route en droit
08 juin 2025
La prescription des infractions d’urbanisme. Il existe de nombreuses infractions d’urbanisme. Executer des actes (changement de destination ou d’utilisation ...
À suivre sur http://gillescarnoy.be/category/urbanisme/
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2025
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gillescarnoy.be
agent | Carnet de route en droit
08 juin 2025
Immoweb ® est-il un agent ? L’article 5, § 1 er, de la loi du 11 fevrier 2013 organisant la profession d’agent , dispose que :
À suivre sur http://gillescarnoy.be/tag/agent-/
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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gillescarnoy.be
Classement reseaux de mandataires - nombre de …
08 juin 2025
Decouvrez ce nouveau top sur 2.0 en partenariat avec meilleursreseaux.com. Ce top est consacre aux reseaux de mandataires. Quels sont les reseau
À suivre sur http://www.2.0-le-blog.com/classement-reseaux-de-mandataires-nombre-de-mandataire-evolution/
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025
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immobilier2.0-le-blog.com
Le benefice de la clause penale pour l'agent ...
08 juin 2025
Site d’un reseau d’avocats independants, d’actualite juridique, avec FAQ et forums sur le droit , le droit des successions et des donations (...)
À suivre sur http://www.jurisprudentes.net/Le-benefice-de-la-clause-penale.html
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025
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jurisprudentes.net
Les points de vente Intermarche de la region Bretagne ...
08 juin 2025
Decouvrez les points de vente, magasins et agences Intermarche dans Bretagne - adresses, villes, codes postaux et telephone - sur le Site des Marques
À suivre sur http://www.sitedesmarques.com/magasins-agences-points-de-vente-region-bretagne-5/marque-intermarche-322.htm
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2024
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sitedesmarques.com
Initiadroit.com - Dossier : aux consommateurs eclaires
08 juin 2025
Qu’il s’agisse d’un abonnement telephonique, de la vente d’un scooter, de l’organisation d’un voyage, un contrat obeit a des regles destinees a ...
À suivre sur http://www.initiadroit.com/dossiers.php?theme=25
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025
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initiadroit.com
Responsabilite de l'agent et absence de ...
08 juin 2025
L'agent est responsable si ces manquements ne permettent pas a la garantie locative de couvrir l'impaye de loyers du locataire indelicat.
À suivre sur http://www.juritravail.com/Actualite/loyer-impaye/Id/50481
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025
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juritravail.com
Probleme d'humidite: action en justice? / Droit de l ...
08 juin 2025
Je me pose la question car vous n'etes pas "le particulier" qui a demande les travaux. Vous n'etiez pas "le " de cette entreprise. Mon opinion est celle-ci ...
À suivre sur http://www.legavox.fr/forum//probleme-humidite-action-justice_4179_1.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024
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legavox.fr
Actualite juridique : la veille juridique de Net-iris
08 juin 2025
Veille juridique a la Une. Le role et les missions du conseil syndical de copropriete Actualite - Le role du conseil syndical est d'assister le ...
À suivre sur http://www.net-iris.fr/veille-juridique/
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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025
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net-iris.fr
N° 1125 - de Mme Sandrine Mazetier sur le projet …
08 juin 2025
N ° 1125 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r1125.asp
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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025
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assemblee-nationale.fr
Hebergeur - hebergement web
08 juin 2025
Hebergeur de site Nom de domaine Hebergement en France: Hebergeur internet La pertinence d'un hebergeur site web est essentiellement fondee sur son experience ...
À suivre sur http://hebergement-hebergeur.fr/
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2025
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hebergement-hebergeur.fr
IFB, AKERYS : Recit d'un escroque au package fiscal ...
08 juin 2025
Defiscalisation De Robien: Illusions et deboires. Ce document a ete etabli afin que les futurs souscripteurs d’un programme "cle en main" de defiscalisation ...
À suivre sur http://arnaqueimmo.blogspot.com/2006/05/dfiscalisation-de-robien-illusions-et.html
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024
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blogspot.com
Wunnen magazine online - droit
08 juin 2025
Questions juridiques. Dans la rubrique "Le droit en pratique", un expert juridique repond a quelques questions choisies de lecteurs portant sur les ...
À suivre sur http://www.wunnen-mag.lu/droit-.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2024
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wunnen-mag.lu
A bon droit: La reconduction automatique d'un contrat ...
08 juin 2025
La reconduction automatique d'un contrat implique egalement le renouvellement de la part du de sa renonciation a son droit de resiliation unilaterale
À suivre sur http://www.abondroit.com/2014/02/la-reconduction-automatique-dun-contrat.html
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024
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abondroit.com