Avis client TRESOR PUBLIC PERCEPTION
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Compte NICKEL : Le Compte Sans Banque Explications et !
02 juin 2025
α) [Le compl. d'obj. dir. designe un etre ou une chose concr.; le proces implique une prehension] Etre, pour un temps determine, le seul point d'appui ou de ... circulaire 19/2002. circulaire n° aaf/2002-1026 (aaf 19/2002) dd. 11.09.2002. amendes proportionnelles amendes fiscales non proportionnelles reduction des amendes Au quotidien ou a la lecture de documents bancaires, vous devez faire face a l'utilisation d'un vocabulaire qui n'est pas toujours facile a comprendre. Les Administration Generale de la Fiscalite – Services centraux Expertise Operationnelle et Support – Service TVA – Section Commentaire. Manuel de la TVA 2015 ...
À suivre sur http://mon-credit.org/compte-nickel/
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025
La suite sur le site :
mon-credit.org
Registre des Lobbyistes du Quebec – Inscriptions recentes
02 juin 2025
Faire des representations aupres des elus municipaux et regionaux (MRC) pour obtenir leurs sur le projet d'acceptation de materiaux / sols faiblement ...
À suivre sur https://lobby.gouv.qc.ca/services/consultation/InscriptionsRecentes.aspx
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2024
La suite sur le site :
gouv.qc.ca/servicespublic/consultation/InscriptionsRecentes.aspx
Dictionnaire bancaire [cbanque.com]
02 juin 2025
Encaissement Ordre que donne le d’une banque a cette derniere de recouvrir en son nom ses creances (par exemple : un cheque). Endossement
À suivre sur http://www.cbanque.com/dictionnaire.php
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
La suite sur le site :
cbanque.com
ENR - Paiement des droits de timbre
02 juin 2025
ENR - Paiement des droits de timbre. 1. Le present titre a pour objet de preciser les moyens de paiement des droits de timbre, les debiteurs des droits de timbre ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2746-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
CE, Conseil National des greffiers des tribunaux de ...
02 juin 2025
Nos 398801, 398986, 399218, 399289, 399290, 399291, 401921
À suivre sur http://www.conseil-etat.fr/Decisions--ations/Decisions/Selection-des-decisions-faisant-l-objet-d-une-communication-particuliere/CE-Conseil-National-des-greffiers-des-tribunaux-de-commerce-et-autres-24-mai-2017
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025
La suite sur le site :
conseil-etat.fr
LOI - WET
02 juin 2025
Texte Table des matiAšres Debut; CHAPITRE I.- Dispositions generales. Article 1.La presente loi applique [> 1 la Directive 2005/ 60/CE du Parlement europeen et ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=1993011141&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 21 mai 2025
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be
Reglement Interieur National de la profession d'avocat ...
02 juin 2025
Le legislateur a confie le soin au Conseil national des barreaux d’unifier par voie de dispositions generales les regles et usages de la profession d’avocat ...
À suivre sur https://www.cnb.avocat.fr/fr/reglement-interieur-national-de-la-profession-davocat-rin
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
La suite sur le site :
cnb.avocat.fr/fr/reglement-interieur-national-de-la-profession-davocat-rin
Pages Perso - Fermeture - SFR
02 juin 2025
Pages Perso - Fermeture. Le service de Pages Perso SFR est ferme depuis le 21/11/2016 Les utilisateurs de ce service ont ete prevenus par mail de cette fermeture ...
À suivre sur http://www.sfr.fr/fermeture-des-pages-perso.html
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
La suite sur le site :
sfr.fr
Sources des contrats s - marche-.fr
02 juin 2025
Decret n° 2016-33 du 20 janvier 2016 fixant la liste des pieces justificatives des depenses des collectivites territoriales, des etablissements s locaux ...
À suivre sur http://www.marche-.fr/Marches-s/Textes/Decrets/Decret_no_2016-33-pieces-justificatives-FCPE1515669D.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025
La suite sur le site :
marche-public.fr
Marche des SCPI en France, fiscalite SCPI - Boursorama
02 juin 2025
Retrouvez toute l'information sur les SCPI : guide, fiscalite, avantages, criteres de choix … sur Boursorama
À suivre sur http://www.boursorama.com/patrimoine/immobilier/scpi/marche.phtml
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025
La suite sur le site :
boursorama.com
Code des Impots - dgi.gouv.cd
02 juin 2025
Site officiel de la Direction Generale des Impots, Republique Democratique du Congo
À suivre sur http://www.dgi.gouv.cd/documentation/code-des-impots/182-code-des-impots.html
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
La suite sur le site :
dgi.gouv.cd
Pensees et citations sur la qualite et le management
02 juin 2025
Vous avez ici une selection de citations autour du management et de la qualite. Chaque responsable qualite y trouvera de l'interet
À suivre sur http://bazin-conseil.fr/pensees.html
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
La suite sur le site :
bazin-conseil.fr
technicien en comptabilite - Metiers Quebec
02 juin 2025
Note : legere baisse du taux de placement par rapport a 2012 (qui etait de 75 %) et a 2011 (qui etait de 74 %). nombre comparable de repondants(es ...
À suivre sur http://www.metiers-quebec.org/administration/comptabilite.htm
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2024
La suite sur le site :
metiers-quebec.org
N° 1765 - Rapport de M. Christian Eckert sur la ...
02 juin 2025
a. un volume financier non nEgligeable 9. b. des atteintes aux principes de protection des droits des Epargnants et de prEservation des intErEts financiers de l ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r1765.asp
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr