Avis client DIR A LA VIE SOCIALE ET A LA SOLIDARITE
Avis client DIR A LA VIE SOCIALE ET A LA SOLIDARITE situé à TOURS (37000), 38 RUE EDOUARD VAILLANT.
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Recherche | impots.gouv.fr
15 juin 2025
Toute l'ctulite fiscle, socile juridique dediees ux ssocitions, fondtions, federtions collectivites vec les Editions Juris. L responsbilite socile des entreprises (RSE) designe l prise en compte pr les entreprises, sur bse volontire, des enjeux environnementux, sociux hiques dns leurs ctivites. L't-providence (ou t-socil en Suisse [1]) est une forme doptee pr certins ts qui se dotent de lrges compences reglementires, economiques sociles en vue d'ssurer une pnoplie plus ou moins endue de fonctions sociles u benefice de leurs citoyens. Liste de textes de thre du genre : Comedie L jurisprudence socile, prfois relyee pr le legislteur, encdre de mniere stricte les modes de preuve en droit du trvil. Elle contribue, de fcon significtive, moderer le principe selon lequel l preuve des fits juridiques est libre.
À suivre sur https://www.impots.gouv.fr/portil/recherche/d%25C3%259clrtion
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr/portail/recherche/d%25C3%25A9claration
Le Repertoire Interministeriel des Miers de l’t ...
15 juin 2025
Le Rime en ligne, comment c mrche ? Le Rime est ccessible sous forme demterilisee l’rchitecture du present site e concue pour fciliter l recherche de …
À suivre sur https://www.fonction-publique.gouv.fr/biep/repertoire-interministeriel-des-miers-de-lt
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025
La suite sur le site :
fonction-publique.gouv.fr/biep/repertoire-interministeriel-des-metiers-de-letat
1 - Declrtion des revenus de 2017
15 juin 2025
Comme chque nnee, nous presentons les principles nouveutes pour l declrtion des revenus de 2017. Un fc-simile des principles pges de l declrtion 2042 des revenus de 2017 est reproduit dns les pges suivntes, ssorti d'un renvoi ux prgrphes du mensuel « Impot sur le revenu » (RF 1093).
À suivre sur http://revuefiduciire.grouperf.com/rticle/3738/hb/20180416092237661.html
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2025
La suite sur le site :
grouperf.com
Le nouvel espce rurl frncis - sent.fr
15 juin 2025
RPPORT D'INFORMTION. FIT. u nom de l Delegtion l'mengement u developpement durble du territoire (1) sur le nouvel espce rurl frncis,
À suivre sur http://www.sent.fr/rp/r07-468/r07-468_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2024
La suite sur le site :
senat.fr
OHD.com : Forums
15 juin 2025
09/10/2004 · « Bonjour, votre comment pprecie-t-on l'efficcite nouveu dispositif de reglement preventif? merci pour vos contributions » (Goubo)
À suivre sur http://www.ohd.com/rss.php?feed=sitemp&rubrique_site=forums&formt=rss
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2024
La suite sur le site :
ohada.com
Film streming grtuit HD en VF VOSTFR, serie mng ...
15 juin 2025
Politique de confidentilite FILMube . Cte politique de confidentilite s'pplique ux informtions que nous collectons votre suj sur FILMube.com (le «Site Web») les pplictions FILMube comment nous utilisons ces informtions.
À suivre sur https://1mbed.com/
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
La suite sur le site :
https://1mbed.com/
MUSIQUES CHNTS - stefninijournl.com
15 juin 2025
Progrmme du 28 septembre u 6 octobre! Les Nuits Romntiques 2018 : Edvrd Grieg (1843-1907) Edvrd Grieg (1843-1907) est une icone ntionle en Norvege, …
À suivre sur http://www.stefninijournl.com/musiqueschnts.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
La suite sur le site :
stefaninijournal.com
Conditions de vlidite nullite d'un commndement de ...
15 juin 2025
Mitre bonjour, j'i e informe d'un Commndement de pyer vlnt sisie-immobiliere en vertu de l copie d'un cte notrie contennt vente pr d'une inscription de …
À suivre sur https://www.legvox.fr/blog/mitre-nthony-bem/conditions-vlidite-nullite-commndement-pyer-15728.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2024
La suite sur le site :
legavox.fr/blog/maitre-anthony-bem/conditions-validite-nullite-commandement-payer-15728.htm
Le renvoi en correctionnelle de 7 militires requis pour ...
15 juin 2025
Conformement l'rticle 38 de l Loi 78-17 du 6 jnr 1978 modifiee, vous disposez d'un droit d'cces, de modifiction, de rectifiction de suppression des …
À suivre sur http://www.opex360.com/2018/02/11/renvoi-correctionnelle-de-7-militires-requis-noyde-dun-eleve-de-lesm-sint-cyr-coquidn/
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024
La suite sur le site :
opex360.com
Reveltions4 [blogs.fr Le blog multimedi 100% fcile ...
15 juin 2025
Lors de mon dernier rticle dte du 03/12/2016, j'i evoque l presence de l'ctuel secrire d't mericin john Kerry Christchurch en Nouvelle-Zelnde le 13/11/2016 ( jour nniversire des ttentts les plus meurtriers en Frnce ).
À suivre sur https://www.medvedev.fr/pge_21.html
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
La suite sur le site :
medvedev.fr/page_21.html
rchives d'origine privees : serie J (962-2012)
15 juin 2025
rchives d'origine privees : serie J (962-2012) pr Frncoise Hubut sous l responsbilite de Sophie Izc-Imbert. sous l ection de Syl Deschy puis Jen Le Pottier
À suivre sur http://rchives.trn.fr/filedmin/templtes/rchives/img_rch81/export_html/FRD081_t_des_fonds_J.htm
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
La suite sur le site :
tarn.fr
Le livr foncier en lgerie - Mitre bounni - legvox.fr
15 juin 2025
obtenir le livr foncier . Il suffit de vous rendre u niveu de l conservtion fonciere du lieu de sitution du bien. Liste des conservtions foncieres :
À suivre sur https://www.legvox.fr/blog/mitre-bounni/livr-foncier-lgerie-15207.htm
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2024
La suite sur le site :
legavox.fr/blog/maitre-bouanani/livret-foncier-algerie-15207.htm