Avis client CONSEIL REGIONAL DES NOTAIRES
Avis client CONSEIL REGIONAL DES NOTAIRES situé à SEYSSINS (38180), 10 RUE JEAN MOULIN.
Numéro de téléphone :
: peut-on leur faire confiance? | SOS conso
15 juin 2025
avocats grande profession du droit ... EXTRAITS DU « PROJET DE LOI MACRON » : Un correspondant nous a fait parvenir le « projet de loi Macron », redige ... - traduction francais-anglais. Forums pour discuter de , voir ses formes composees, exemples et poser vos questions. Gratuit. LE COUP DE GUEULE D’ALAIN DUBREUILH (ex notaire) (President de l’Association de Defense contre les abus ) En tant que President de cette ... Ou et comment les ont detourne a leur profit, pendant plus d’un siecle, au vu et au su pouvoirs publics, l’argent revenant de droit a leurs ... definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. NOTAIRE DEFINITION Definition de Notaire. Les sont en France Officiers Ministeriels ...
À suivre sur http://sosconso.blog.lemonde.fr/2013/04/25/-peut-on-leur-faire-confiance/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 88 %
Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024
La suite sur le site :
blog.lemonde.fr
Reforme : la verite qui derange | Contrepoints
15 juin 2025
La reforme prevue par Bercy denote une meconnaissance dangereuse de la profession.
À suivre sur http://www.contrepoints.org/2014/09/09/180126-reforme---la-verite-qui-derange
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 88 %
Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2024
La suite sur le site :
contrepoints.org
Notaire — Wikipedia
15 juin 2025
Dans le monde. L'Union internationale du notariat (nouvelle denomination de l’Union internationale du notariat latin (UINL)) [1] regroupe les cinq ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Notaire
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 87 %
Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Notaire
"LES SOUS L'OCCUPATION" : UN DN …
15 juin 2025
« LES SOUS L'OCCUPATION » : UN DN DEMANDE LA DISSOLUTION DU CSN. Un correspondant, diplome notaire, nous autorise a publier son courrier de ce …
À suivre sur http://avocats..over-blog.com/2015/12/les--sous-l-occupation-un-dn-demande-la-dissolution-du-csn-un-correspondant-diplome-notaire-nous-autorise-a-publier-son-cou
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 86 %
Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024
La suite sur le site :
notaires.over-blog.com
Avocat - Definition
15 juin 2025
definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. AVOCAT DEFINITION Definition de Avocat. Les avocats sont juristes qui exercent une profession ...
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/avocat.php
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 84 %
Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025
La suite sur le site :
dictionnaire-juridique.com
Decret n°90-1215 du 20 decembre 1990 portant …
15 juin 2025
La C.R.P.C.E.N. est administree par un de dix-sept membres comprenant : 1° Un president, choisi parmi les magistrats de l'ordre judiciaire ou parmi les ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006076959
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 84 %
Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
BTS Metiers du Notariat - sup.adc.education.fr
15 juin 2025
Brevet de technicien superieur Notariat 2 J.O n° 108 du 10 mai 2007 texte n° 33 MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
À suivre sur http://www.sup.adc.education.fr/btslst/referentiel/BTS_notariat.pdf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025
La suite sur le site :
sup.adc.education.fr
Decret n°91-1197 du 27 novembre 1991 organisant la ...
15 juin 2025
Sous reserve dispositions de l'article 16 de la loi du 31 decembre 1971 precitee, chaque barreau est administre par un de l'ordre avocats, dont ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000356568
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
national barreaux
15 juin 2025
Le vendredi 8 janvier 2016, le national barreaux accueillait en son auditorium les participants du premier cours en ligne sur la Convention europeenne ...
À suivre sur http://cnb.avocat.fr/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 10 mars 2025
La suite sur le site :
avocat.fr
La Banque Postale : consommateurs sur L'Internaute …
15 juin 2025
Rien a dire. Je suis a la banque postale et une banque en ligne en meme temps... Banque en ligne conclusion affichage avec la carte bancaire gold mais fournissant ...
À suivre sur http://www.linternaute.com/argent/comparatif/banque-en-ligne/la-banque-postale//2025.shtml
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 71 %
Date de dernière mise à jour : 20 avril 2025
La suite sur le site :
linternaute.com
N° 2475 - Rapport d'information de Mme Cecile …
15 juin 2025
N ° 2475 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2475.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
15 juin 2025
CHAPITRE I : Ameliorer les rapports entre proprietaires et locataires dans le parc prive 8. CHAPITRE II : Mettre en place une garantie universelle loyers 54
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
La responsabilite avocats - Justice & Injustices
15 juin 2025
Suite a un certain corporatisme, les avocats indelicats sont tres rarement attaques en responsabilite par leurs confreres. D’une part, en cas de manquement ...
À suivre sur http://www.deni-justice.net/justice/index.php?post/2006/06/04/3-la-responsabilite--avocats
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 67 %
Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024
La suite sur le site :
deni-justice.net
Decision n° 2015-715 DC du 5 aout 2015
15 juin 2025
Loi pour la croissance, l'activite et l'egalite chances economiques | Le constitutionnel a ete saisi, dans les conditions prevues ...
À suivre sur http://www.-constitutionnel.fr/-constitutionnel/francais/les-decisions/acces-par-date/decisions-depuis-1959/2015/2015-715-dc/decision-n-2015-715-dc-du-05-aout-2015.144229.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 62 %
Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2024
La suite sur le site :
conseil-constitutionnel.fr
Secretariat du du Tresor du Canada - tbs-sct.gc.ca
15 juin 2025
exemplaires de la Convention de la Baie James et du Nord quebecois peuvent etre achetes aupres de l'« Editeur Officiel du Quebec » en faisant parvenir ...
À suivre sur http://www.tbs-sct.gc.ca/pol/doc-fra.aspx?id=14494
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 61 %
Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2024
La suite sur le site :
tbs-sct.gc.ca