Avis client SYNDICAT MIXTE SCOT NORD-ISERE
Avis client SYNDICAT MIXTE SCOT NORD-ISERE situé à LA TOUR DU PIN (38110), 24 BOULEVARD GAMBETTA.
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Documents d'urbanisme - Nord Isere
09 juin 2025
Le . Le Schema de Coherence Territoriale du Nord Isere est un document qui vise a cadrer et maitriser le developpement de ce territoire a horizon 20 ans. Il est le fruit d’une longue demarche collective portee par les elus locaux.Raccourci actualites · Pieces du · La revision du · Perimetre · Etudes d’amenagementLE - Nord Iserewww.-nordisere.fr/le--Le a pour mission l’elaboration et la mise en œuvre du Schema de Coherence Territoriale () du Nord Isere. Le a […] Le a pour mission l’elaboration et la mise en œuvre du Schema de Coherence Territoriale () du Nord Isere. Le a ete approuve par le comite syndical, le 12 juin 2019 (lien vers la deliberation d’approbation). D’ENQUETE PUBLIQUE portant sur la revision du Schema de Coherence Territoriale du . Par arrete en date du 31 mai 2018, Monsieur le President du du a decide l’ouverture d’une enquete publique qui se deroulera : Contactez ☎ La Tour-du-Pin, 8 Rue Pierre Vincendon avec ⌚ horaires d'ouverture, itineraire, coordonnees. Laissez votre ☆ Projet de revision du . Les elus du du Nord Isere ont prescrit, en 2014, la revision du Schema de Coherence Territoriale (), initialement approuve en decembre 2012, afin d’integrer differents points apportes par les evolutions de …
À suivre sur http://www.-nordisere.fr/la-mise-en-oeuvre/accompagner-les-collectivites/documents-durbanisme/
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
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Pieces du - Nord Isere
09 juin 2025
Le a ete approuve le 12 juin 2019 Telecharger la deliberation n°08/2019. Le est compose de trois pieces complementaires Le Rapport de Presentation. Le rapport de presentation presente entre autres : Un diagnostic du territoire faisant etat des forces et faiblesses; La justification des choix d’amenagement
À suivre sur http://www.-nordisere.fr/le-/pieces-du-/
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025
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Perimetre - Nord Isere
09 juin 2025
Le perimetre du a ete approuve par deliberation du 5 fevrier 2001. Il rassemble aujourd’hui 1 Communaute d’Agglomeration et 2 Communautes de Communes , soit 68 communes du departement de l’Isere .
À suivre sur http://www.-nordisere.fr/le--/perimetre/
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024
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Approbation de la revision du - Nord ...
09 juin 2025
Le comite syndical du 12 juin 2019 a vote l’approbation de la procedure de revision du . Cette version du approuvee integre les modifications demandees par le Prefet de l’Isere au titre de l’Article L143-25 du Code de l’Urbanisme.
À suivre sur http://www.-nordisere.fr/actualites/1817/
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025
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LE - Nord Isere
09 juin 2025
Le a ete approuve le 12 juin 2019 Telecharger la deliberation n°08/2019 Le est compose de trois pieces complementaires Le Rapport de Presentation […]
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2024
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Fonctionnement - Nord Isere
09 juin 2025
L’elaboration et la mise en œuvre du sont donc confiees aux elus du territoire concerne. Le existe au-dela de la duree d’elaboration du afin de « faire vivre » ce document de planification et le faire evoluer en engageant les revisions/modifications necessaires.
À suivre sur http://www.-nordisere.fr/le--/fonctionnement/
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024
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Comite syndical - Nord Isere
09 juin 2025
Le nombre de representants par intercommunalite est proportionnel au poids de la population de l’intercommunalite dans le . Le Comite Syndical se reunit plusieurs fois par an dans le cadre de la mise en œuvre du pour valider les grandes decisions et gerer les affaires courantes du .
À suivre sur http://www.-nordisere.fr/le--/fonctionnement/comite-syndical/
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
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DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE …
09 juin 2025
À suivre sur https://www.societe.com/societe/--du-schema-de-coherence-territoriale--253804884.html
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024
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Bureau syndical - Nord Isere
09 juin 2025
Le Bureau syndical est compose du President et de 8 Vice-presidents elus par le comite syndical. Le Bureau syndical assure le pilotage politique des etudes […]
À suivre sur http://www.-nordisere.fr/le--/fonctionnement/bureau-syndical/
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024
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- Site Officiel de la Mairie de Bourgoin ...
09 juin 2025
Le Schema de Coherence Territoriale du Nord Isere est un document qui vise a cadrer et maitriser le developpement de ce territoire a horizon 20 ans. Il est le fruit d’une longue demarche collective portee par les elus locaux. Toute l’importance de ce document reside dans sa mise en œuvre a travers les documents d’urbanisme ...
À suivre sur https://www.bourgoinjallieu.fr/decouvrir-la-ville/intercommunalite/-
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
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bourgoinjallieu.fr/decouvrir-la-ville/intercommunalite/scot-nord-isere
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09 juin 2025
Objet : sur le projet de modification simplifiee n 01 du Plan Local d'Urbanisme (PL commune de Bourgoin-Jallieu Monsieur le Maire, Conformement a l'article I-.153-40 du Code de l'Urbanisme, vous avez notifie un exemplaire du projet de modification n' 3 du PLU de la commune de Bourgoin-Jallieu au en charge du Schema de Coherence Territoriale du Nord-lsere. Cette ...
À suivre sur https://www.bourgoinjallieu.fr/medias/doc/-.pdf
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2024
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bourgoinjallieu.fr/medias/doc/avis-scot.pdf
PLU, et derogations - : pour l ...
09 juin 2025
L’ du SMASP sur le projet de PLU arreteA partir de l’entree en vigueur de l’ordonnance du 5 janvier 2012 et au plus tard au 1er janvier 2013, le pour l’Amenagement du Seuil du Poitou devient une Personne Publique Associee a
À suivre sur http://www.-seuil-du-poitou.fr/-et-derogations
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024
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scot-seuil-du-poitou.fr
le du , identite ...
09 juin 2025
du le du date du 27/12/2001 est compte aujourd'hui 3 communes. Son siege se situe a La Tour-du-Pin (Isere).
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024
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Horaires d'ouverture La ...
09 juin 2025
01/11/2019 · Trouvez les horaires d'ouverture et de fermeture pour , 8 Rue Pierre Vincendon, 38110, La Tour-du-Pin et verifiez d'autres details aussi, tels que: la carte, le numero de telephone, le site Internet.
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
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