Avis client LOTIR 2000
Avis client LOTIR 2000 situé à ST GERVAIS LA FORET (41350), 10 RUE DES LANDIERS.
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Themes - immixtion fautive du maitre de l'ouvrage
26 mai 2025
Bonjour, Mon grand pere doit nous faire une donation pour un terrain en zone constructible. La parcelle a ete redivisee en et nous allons donc avoir une de ces ... Janson Baugniet est une association d’avocats pluridisciplinaire et multilingue a Bruxelles, Nivelles et Gand. Bonjour Quid de l’importance d’une infraction urbanistique majeure et irregularisable en cas non plus de vente mais de donation ? Il y a t’il une jurisprudence ... arrete du gouvernement wallon adoptant definitivement la revision partielle du plan de secteur de wavre-jodoigne-perwez portant sur inscription une zone extraction au ... Belgique : Sectes Les sectes se rebiffent Le Vif L'Express, 2 juin , par Valerie Colin [Texte integral]Un tribunal itinerant recueille les temoignages d ...
À suivre sur http://www.karila.fr/fr/publications/dcn/themes/immixtion-fautive-du-maitre-de-l-ouvrage
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2024
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Taxe d'amenagement - Dossier special : Taxe d ...
26 mai 2025
Taxe d'amenagement. Consultez notre dossier special : Taxe d'amenagement sur notre site
À suivre sur http://www.weka.fr/glossaire/taxe-d-amenagement
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025
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Decision : Une application de l'article 1792-7 du Code ...
26 mai 2025
Une application de l'article 1792-7 du Code civil.La Cour de Paris rejette l'application sollicitee de la garantie decennale et biennale de bon fonctionnement…
À suivre sur http://www.karila.fr/fr/publication/decision/une-application-de-l-article-1792-7-du-code-civil-paris-p4-c6-24-fevrier-2015
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025
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condition suspensive | Carnet de route en droit immobilier
26 mai 2025
vendre un lot avant lotissement. Peut-on vendre un lot d’un lotissement avant la delivrance du permis de , d’un permis d’urbanisation ou d’un ...
À suivre sur http://gillescarnoy.be/tag/condition-suspensive/
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024
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Liste chronologique des jurisprudences - affaires ...
26 mai 2025
1981-90 (01/02/2016) [pour obtenir un arret, coller son numero ou une partie de son intitule - 1ere ligne - dans le formulaire et cliquer]
À suivre sur http://www.affaires-publiques.org/textof/jplist/ac-gp/1981-90/index1.html
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2024
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Actualite
26 mai 2025
L’Agence Urbaine de Rabat-Sale (AURS), est un etablissement public dote de la personnalite morale et de l’autonomie financiere, place sous la tutelle du ...
À suivre sur http://www.aurs.org.ma/info.php?Eh/4hyWnRdksNQOl9Vhucb9HAS6k2E5qVG5WxU9UWZM=
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2024
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Texte de la circulaire budgetaire communale pour 2016 ...
26 mai 2025
L' se basera, pour le montant des ... Natura . l'exoneration du precompte immobilier sur les zones Natura . montant communique par la DGO3 du SPW a l ...
À suivre sur http://pouvoirslocaux.wallonie.be/jahia/webdav/site/dgpl/shared/Circulaires/Finances_communales/Circulaire%20budg%C3%A9taire%20communale%20pour%202016.docx
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2024
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Debit Internet en France : l’ADSL reste stable, la ...
26 mai 2025
A l’occasion de la publication du barometre des debits du premier semestre 2013, DegroupTest a dresse le portrait de la connexion moyenne en France ...
À suivre sur http://www.journaldugeek.com/2013/10/29/debit-internet-en-france-ladsl-reste-stable-la-fibre-evolue/
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025
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Loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture | CNOA
26 mai 2025
Loi n° 77-2 du 3 Janvier 1977 sur l'architecture, Journal officiel du 4 janvier 1977 (Version consolidee au 25 septembre 2015 )
À suivre sur http://www.architectes.org/loi-n%C2%B0-77-2-du-3-janvier-1977-sur-l-architecture
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024
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Notaire : le professionnel qui rend les projets « plus ...
26 mai 2025
Le devoir de conseil qu’ont les notaires ne protege pas le particulier, malgre une remuneration moyenne astronomique de 19 000€ par mois. Par Vincent Le Coq ...
À suivre sur http://www.contrepoints.org/2014/05/11/165704-notaire-le-professionnel-qui-rend-les-projets-plus-cher
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2024
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La journee sur le "Permis valant division" - • Ateliers ...
26 mai 2025
La journee sur le "Permis valant division" Les etudes de l’Atelier, de ses invites et les syntheses des principaux fils
À suivre sur http://www.ateliersge.fr/showthread.php?t=2301
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024
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Deux permis de construire sur un meme terrain : Possible ?
26 mai 2025
Deposer deux permis de construire sur un meme terrain est-ce possible ? Dois-je annuler le precedent permis de construire accorde ? Architecte-PACA.com vous conseil
À suivre sur http://plans-maisons.architecte-paca.com/deux-permis-de-construire-sur-un-terrain
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2024
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architecte-paca.com
Vlan - La Quinzaine 2016-02-24
26 mai 2025
$A$VE64198908-213.95M-284MA$A 24/02/2016 - N°1600 - Tel.: 087/31.77.18 presente La Quinzaine VERVIERS www.vlan-laquinzaine.be Salon Batibouw VE64198908/MW …
À suivre sur http://pageflip.vlan.be/SmartFLIP.php?code=QUI01&action=aller
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2024
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Read Annuaire expertise conseil 2006 text version - …
26 mai 2025
Readbag users suggest that Annuaire expertise conseil 2006 is worth reading. The file contains 90 page(s) and is free to view, download or print.
À suivre sur http://www.readbag.com/adreunion-img-pdf-annuaire-expertise-conseil-2006
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2024
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REPUBLIQUE DE GUINEE
26 mai 2025
3- Effets des de la Commission 688. ... V. Convient de deduire du montant des sommes encaissees, les debours payes pour le compte du , ...
À suivre sur http://www.kccaudit.com/CODE%20GENERAL%20DES%20IMPOTS.doc
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2024
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