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Projet de loi de finances rectificative pour 2009 : Rapport
09 mai 2025
Dans l'optique de la liberalisation totale du secteur postal en 2009, les postes europeennes se sont modernisees. La Poste francaise semble restee figee a l ... La declaration d’activite des organismes de formation professionnelle est geree par le service de controle de la formation professionnelle. Le role du notaire; Les frais dits de notaire; Le role du notaire. Dans le cadre d'un achat immobilier, vous devrez obligatoirement passer par la case « notaire ... Intitule du poste : Professeur en INSTALLATION SANITAIRE ET THERMIQUE/ MAINTENANCE DE SYSTEMES DE CHAUFFAGE et ZINGUERIE H/F Missions : … Mandataire Auto, specialiste auto de voitures neuves et occasions recentes avec des tarifs jusqu’a -40%, garantie constructeur valable en Europe …
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l09-158-1/l09-158-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2024
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senat.fr
N° 3347 - Rapport de Mme Valerie Rabault sur , en …
09 mai 2025
N ° 3347 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r3347.asp
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
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assemblee-nationale.fr
N° 1990 - Rapport de M. Gilles Savary sur le projet de loi ...
09 mai 2025
a. la rEunification des mEtiers de l’infrastructure par la crEation d’un gestionnaire d’infrastructures unifiE : sncf rEseau 51. b. le choix d’un groupe ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r1990.asp
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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assemblee-nationale.fr
tenderise.eu - OJEU Notices for 2014-05-31
09 mai 2025
Document Title Value Expiry; 183516-2014: Belgique-Acoz: d'assurance. Marche conjoint portant sur le renouvellement du programme d'assurances du CPAS …
À suivre sur http://tenderise.eu/notices/2014-05-31
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024
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tenderise.eu
Index - Syndicat des biologistes praticiens BIOPRAT
09 mai 2025
Site consacre a la defense de la biologie en France ... La procedure d’agrement des hebergeurs de donnees de sante a caractere personnel vient d’etre ...
À suivre sur http://www.bioprat.com/index.php?op=newtopic&topic=35
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2024
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bioprat.com
panne ordinateur de bord : essais, actualites, news et ...
09 mai 2025
Tout sur panne ordinateur de bord dans les essais, actualites news et forums du web, page 96
À suivre sur http://www.car-actu.com/actus,panne-ordinateur-de-bord,p96.html
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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2025
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car-actu.com
LOI n° 2008-1425 du 27 decembre 2008 de finances pour …
09 mai 2025
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019995721&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
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ripoux de la republique: 2015 (1) LICENCIEMENTS ET ...
09 mai 2025
(ce que vous voyez ici n'est que 1%, oui 1% seulement du sommet de l'iceberg).....
À suivre sur http://ripouxdelarepublique.blogspot.fr/2015/01/2015-licenciements-et-faillites.html
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2024
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Creer une micro entreprise Devenir auto entrepreneur
09 mai 2025
La derniere lettre d'infos du portail officiel des auto-entrepreneurs rappelle que "depuis le 19 decembre 2014, lors de la creation d'une entreprise commerciale ou ...
À suivre sur http://micro-entreprise.blogspot.fr/
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2024
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L'immobilier 100% entre Particuliers : Journal Mars ...
09 mai 2025
N° 1 du Service immobilier entre particuliers a domicile depuis 1992, L'immobilier 100% entre particuliers vous fait decouvrir la version numerique de son journal ...
À suivre sur http://fr.slideshare.net/partenaireeuropeen/limmobilier-100-entre-particuliers-journal-mars-avril-2013
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2024
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LOI n° 2009-1674 du 30 decembre 2009 de finances ...
09 mai 2025
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021559075&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2025
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021559075&categorieLien=id
UNPI : Union Nationale de la Propriete Immobiliere ...
09 mai 2025
Les avantages d'une adhesion . Beneficiez d'une consultation juridique en ligne : reponse sous 72 heures; Profitez de tous les offerts par votre ...
À suivre sur http://www.unpi.org/index.php?action=moteur&mode=avance&soumission=OUI&REQUETE=%3Cvotre%20recherche%3E
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2024
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Consultant () - Conseil (). Chercher et trouver un ...
09 mai 2025
FACILITIES SOLUTIONS FINANCE Marque: crediliss un consultant ou professionnel du conseil a HYERES CEDEX (voir sa fiche?) CREDILISS Pour les Salaries et les Retraites
À suivre sur http://www.choisir-son-consultant.com/annuaire/departement.php?id_choix=
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025
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choisir-son-consultant.com
Actualites sur les sectes en avril 2004 - prevensectes.com
09 mai 2025
France : Sectes Sectes et laicite NB : Un seminaire sur ce sujet important s'est tenu, a l'initiative de la MIVILUDES. Bulles, n°81, 1er trimestre 2004
À suivre sur http://www.prevensectes.com/rev0404.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024
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prevensectes.com