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N° 4030 - Rapport d'enquete de M. Jean-Pierre Gorges …

18 mai 2025

Un dossier pour tout savoir sur les marches et les achats : types de procedures, appels d'offre, repondre a un marche, conseils, rediger le ... Passer un marche « in house » avec un pouvoir adjudicateur dont on est membre. beneficier du « in house » Toutes les categories d’achats effectues aupres ... Un EPIC est un Etablissement Public a caractere Industriel ou Commercial qui assure la gestion d'une activite de service public. Les activites d’un ... 68. 3.2.4 ... de service public dans l’ economique ... procedures de passation marches : Publication d'un indicatif ... DIRECTIVE 2014/24/UE DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL. du 26 fevrier 2014. sur la passation marches et abrogeant la directive 2004/18/CE

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-enq/r4030.asp

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Date de dernière mise à jour : 09 mai 2025

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assemblee-nationale.fr

2

Projet de loi relatif a la lutte contre la fraude fiscale ...

18 mai 2025

. PRESENTE. au nom de la commission finances (1) sur le projet de loi, ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE APRES ENGAGEMENT DE LA …

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/a12-730/a12-730.html

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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2025

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senat.fr

3

Journal Germinal

18 mai 2025

Germinal, Cahiers de formation politique pour l’ de lutte classes populaires, est une publication de la Societe populaire d’education.

À suivre sur http://www.journalgerminal.fr/

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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024

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journalgerminal.fr

4

Decret n° 2007-450 du 25 mars 2007 modifiant le code ...

18 mai 2025

Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre de l'economie, finances et de l'industrie, Vu le code general collectivites territoriales, et notamment ...

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000645851&dateTexte=&categorieLien=id

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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2024

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legifrance.gouv.fr

5

A lire aussi - UVCW - Villes et Communes de ...

18 mai 2025

L' Villes et Communes de Wallonie represente l'ensemble pouvoirs locaux de la Region wallonne. Elle a pour but de les aider a remplir leurs missions ...

À suivre sur http://www.uvcw.be/publications/a-lire/

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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024

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uvcw.be

6

Projet de loi relatif a la transition energetique pour ...

18 mai 2025

examen articles titre ier dEfinir les objectifs communs pour rEussir la transition EnergEtique, renforcer l'indEpendance EnergEtique de la france et lutter ...

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/a14-244/a14-24412.html

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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2024

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senat.fr

7

Arrete du 20 decembre 2013 portant nomenclature ...

18 mai 2025

Arrete du 20 decembre 2013 portant nomenclature pieces justificatives depenses de l'Etat

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do?cidTexte=JORFTEXT000028410209&idArticle=JORFARTI000028410216&dateTexte=20131231&categorieLien=cid

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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2025

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legifrance.gouv.fr

8

N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...

18 mai 2025

CHAPITRE I : Ameliorer les rapports entre proprietaires et locataires dans le parc prive 8. CHAPITRE II : Mettre en place une garantie universelle loyers 54

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp

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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024

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assemblee-nationale.fr

9

[Gref Bretagne] Les offres de formation continue en …

18 mai 2025

Decouvrez le repertoire permanent de l'offre de formation professionnelle continue en Bretagne : - les organismes de formation et leur activite,

À suivre sur http://www.lieux.gref-bretagne.com/

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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025

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lieux.gref-bretagne.com

10

Associes - Janson Baugniet Attorneys at law

18 mai 2025

Block Guy* g.blockAjanson.be . Guy Block dirige le departement Energie et Transport chez Janson Baugniet a Bruxelles, Belgique. Il est avocat specialise en ...

À suivre sur http://www.janson.be/fr/associes/

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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2024

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janson.be

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Bulletin Officiel n°2000-25 - Ministere Affaires ...

18 mai 2025

cinquiEme partie produits de santE livre ier produits pharmaceutiques titre ier dispositions gEnErales relatives aux mEdicaments chapitre ier definitions

À suivre sur http://www.sante.gouv.fr/fichiers/bo/2000/00-25/a0251815.htm

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Date de dernière mise à jour : 18 août 2024

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sante.gouv.fr

12

Marketing strategique-agc-tsge - Share and Discover ...

18 mai 2025

notion de base du marketing, pour les gestionnaires. tsge tce ofppt ista

À suivre sur http://fr.slihare.net/brahimhalmaoui/marketing-strategiqueagctsge

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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025

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slideshare.net

13

Liste de sigles de quatre caracteres — Wikipedia

18 mai 2025

Cet article contient une liste de sigles ou acronymes de quatre caracteres (lettres ou chiffres).

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Liste_de_sigles_de_quatre_lettres

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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Liste_de_sigles_de_quatre_lettres

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Livret d'accueil 2012 - Calameo - Publishing Platform for ...

18 mai 2025

Le livret d'accueil est tine aux personnels relevant du ministere de l'Education Nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative, qui vont rejoindre en 2012 ...

À suivre sur http://www.calameo.com/books/000205854dbbcc15717fc

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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2024

La suite sur le site :

calameo.com

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