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LOI n° 2012-1509 du 29 decembre 2012 de pour ...
28 avril 2024
Acceder au site web du ... Acceder au site web du Impots locaux personnes agees motes. La DGFiP presente le dispositif et les modalites pratiques dans un communique de presse. > Consultation et paiement en ligne de vos de CFE-IFER 2015. Les derniers d'impot de CFE-IFER 2015 (issus du role general differe) sont consultables ... Pays/secteurs : les couples gagnants a l’international Quels vont etre les besoins de la populat... Nature operations. Montant. Operations intervenant dans la determination du chiffre d'affaires. 1. Tenue de la comptabilite d'un ami commercant etabli en ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026856853&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2023
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LOI n° 2012-354 du 14 mars 2012 de rectificative …
28 avril 2024
Apres le 5° du 4 de l'article 238 bis du code general impots, il est insere un alinea ainsi redige : « Un organisme ayant pour objet exclusif de ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025509584&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2023
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LOIS DE , DECRETS, ARRETES · Burkina: …
28 avril 2024
Article 11 : Pour compter du 1er janvier 2010, l’article 262 paragraphe I du code de l’enregistrement, du timbre et de l’impot sur ...
À suivre sur http://lankcharl2008.unblog.fr/category/lois-de-/
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2023
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Projet de loi de rectificative pour 2009 : Rapport
28 avril 2024
RAPPORT. FAIT. au nom de la commission (1) sur le projet de loi de rectificative pour 2009, ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE,
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l09-158-1/l09-158-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2024
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N° 3347 - Rapport de Mme Valerie Rabault sur , en ...
28 avril 2024
N ° 3347 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r3347.asp
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2024
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N° 403 - Projet de loi de rectificative pour 2012
28 avril 2024
N°403. Assemblee nationale. Constitution du 4 octobre 1958. Quatorzieme legislature. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 14 novembre 2012
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl0403.asp
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2023
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Ma cuisine vegetarienne gourmande
28 avril 2024
Commentaire de mviveAcaramail.comle 04/07/2002 a 16:29:45 je cherchais esperement une telle de pate brisee, j'entends sans beurre... merci …
À suivre sur http://www.cuisine-vegetarienne.com/?re_id=125
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2023
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Projet de loi de rectificative pour 2007 ...
28 avril 2024
RAPPORT. FAIT. au nom de la commission , du controle budgetaire et comptes economiques de la Nation (1) sur le projet de loi de ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l07-127-1-2/l07-127-1-20.html
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2023
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Tatouage a domicile [Resolu] - Droit-.net : vos ...
28 avril 2024
J'aimerai savoir si quelqu'un pourrait me dire si une entreprise de tatouage a domicile est legale. Je vois que plusieurs personnes exercent a domicile, mais les ...
À suivre sur http://droit-.commentcamarche.net/forum/affich-5150921-tatouage-a-domicile
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Date de dernière mise à jour : 19 juillet 2023
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de recrutement de la Societe Guineenne du ...
28 avril 2024
de recrutement de la Societe Guineenne du Patrimoine Minier (SOGUIPAMI) CONAKRY/La Societe Guineenne du Patrimoine Minier (SOGUIPAMI) est une societe ...
À suivre sur http://www.aujourdhui-en-guinee.com/fichiers/videos5.php?langue=fr&idc=fr__de_recrutement_de_la__Soci_t__Guin_enne_du_Patrimoine_Mi
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2023
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Espace EBP - Temoignages s utilisateurs d'un ...
28 avril 2024
Temoignages de s EBP utilisateurs de logiciels de gestion EBP : Comptabilite Liberale, Paye Pro, Point de Vente (version reseau), Commerce, Batiment Pro ...
À suivre sur http://www.ebp.com/espaces//temoignages.html
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Date de dernière mise à jour : 29 février 2024
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Cotisation rsi [Resolu] - Droit-.net : vos droits ...
28 avril 2024
A pochinelli Tous d'abords,mon message ne t'etais pas particulierement adresse, ole si tu a tous pris pour toi. Par contre , le paiement de tes cotisations te ...
À suivre sur http://droit-.commentcamarche.net/forum/affich-3880613-cotisation-rsi
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2024
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Delai de validite offres - Dossier special : Delai ...
28 avril 2024
Quand est interrompu le delai de validite offres ? p. 1 537). Le delai de validite offres est interrompu que le pouvoir... aux candidats une ...
À suivre sur http://www.weka.fr/glossaire/delai-de-validite--offres
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2023
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