Avis client GREFFIER JEAN-YVES
Avis client GREFFIER JEAN-YVES situé à GRUGE L'HOPITAL (49520), 3 RUE MAIRIE.
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Eva Joly et les hommes de sa vie - L'Express
24 mai 2025
Dans un souci de maitrise budgetaire, la Loi implique une responsabilisation financiere de la part des Magistrats, du personnel des Greffes ainsi que celle des ... DE CONVOCATION. Les actionnaires de la societe Entreprises Industrielles Larco Freres S.A. sont invites a une assemblee generale ordinaire le mardi que l ... Les tarifs des professions du droit. En matiere de prestation juridique, le principe est celui de l'honoraire libre. Toutefois, la remuneration des professionnels ... La phrase de Jean de LAFONTAINE est toujours vraie plus de trois siecles apres . Une remorque de dechets verts a ete videe devant les locaux du SDIS, et des pneus entasses.
À suivre sur http://www.lexpress.fr/actualite/politique/eva-joly-et-les-hommes-de-sa-vie_913385.html
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2024
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N° 2866 tome I - Rapport sur , en nouvelle lecture, le ...
24 mai 2025
TOME I. EXAMEN DES ARTICLES. PAR M. Richard FERRAND, Rapporteur general. et. MM. Christophe CASTANER, Laurent GRANDGUILLAUME, Denys ROBILIARD, Gilles …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2866-tI.asp
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2024
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N° 3125 tome 2 - Rapport d'enquete chargee de ...
24 mai 2025
Assemblee nationale : les projets de loi de finances, le budget de l’Etat, les textes de loi et la legislation francaise au palais Bourbon. Les debats ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-enq/r3125-t2.asp
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Date de dernière mise à jour : 20 avril 2025
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Les cheques sans provision dans l'espace OHADA
24 mai 2025
De quels recours disposent les victimes du cheque sans provision ? L'acte uniforme portant sur les moyens de paiement et le reglement de l'UEMOA portant sur les ...
À suivre sur http://www.finyear.com/Les-cheques-sans-provision-dans-l-espace-OHADA_a1622.html
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2024
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Justice au Singulier: Quel est le plus mauvais avocat ?
24 mai 2025
Redige par : Jacques | 09 octobre 2012 a 21:31 . Jacques, je partage entierement votre . Oui, de nombreux avocats sont des gens arrogants, suffisants, qui ...
À suivre sur http://www.philippebilger.com/blog/2012/10/quel-est-le-plus-mauvais-avocat-.html
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2024
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Projet de loi pour la croissance, l'activite et l ...
24 mai 2025
Mesdames, Messieurs, La commission mixte paritaire chargee de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la croissance, l ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-479/l14-479.html
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2024
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Enquete sur le cout de la vie en prison - L'Express L ...
24 mai 2025
Des tarifs de haut vol. Bouteille d'eau: + 102% Badoit 1,5 l : 1,21 euros dans une prison de Picardie, contre 60 centimes dans une grande surface voisine
À suivre sur http://lexpansion.lexpress.fr/actualite-economique/enquete-sur-le-cout-de-la-vie-en-prison_1385297.html
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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Reponses aux questions de Alexandra DEREPAS
24 mai 2025
Sa reponse : Bonjour, En cas de litige avec votre assurance, vous pouvez faire appel au mediateur des assurances. La saisine peut etre operee par un particulier ...
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/propriete-intellectuelle-contrefacon-copyright/derepas-alexandra/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024
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Quebec Corrompu | quebeccorrompu.com
24 mai 2025
Le Quebec Corrompu Le Quebec Corrompu.com Des membres du Regroupement des Acericulteurs du Quebec( RAQ) Demande a Amnistie International (AI) et a l ...
À suivre sur http://quebeccorrompu.com/quebec-corrompu/
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025
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Cisco France Blog – Data Center » cloud
24 mai 2025
L’adoption du Cloud fait apparaitre des gains d’autant plus importants que l’adoption est poussee dans l’entreprise. En janvier 2015 Cisco, IDC et Sungard AS ...
À suivre sur http://gblogs.cisco.com/fr-datacenter/tag/cloud/
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2024
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Loi sur la protection des renseignements personnels dans ...
24 mai 2025
1. La presente loi a pour objet d'etablir, pour l'exercice des droits conferes par les articles 35 a 40 du Code civil en matiere de protection des ...
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/P_39_1/P39_1.html
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Date de dernière mise à jour : 13 mai 2025
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LE COUP DE GUEULE | Notaires en Coma
24 mai 2025
pour Gueguen, Merci d’avoir choisi l’excellent site de notaires en coma pour publier vos observations sur ces patrons notaires qui se croient intouchable .
À suivre sur http://www.notairesencoma.com/le-coup-de-gueule-2
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
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La decision du CSM dans l'affaire Burgaud - Journal d'un ...
24 mai 2025
Assistes de Mme Sylvie Menotti, secretaire general de la premiere presidence de la Cour de cassation, secretaire du conseil de discipline ;
À suivre sur http://www.maitre-eolas.fr/post/2009/04/24/1390-la-decision-du-csm-dans-l-affaire-burgaud
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
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Soutien au bijoutier de Nice : se defendre n'est pas un ...
24 mai 2025
A. a. Mylene (Millau) A. HERVE (Paris) ABAD Martine (Toulon) Abad Robert (Peyriac De Mer) a. Christelle (Bagneres De Bigorre)
À suivre sur http://www.france-petitions.com/petition/350/soutien-au-bijoutier-de-nice-se-defendre-n-est-pas-un-crime/toutes
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025
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Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
24 mai 2025
Bonjour je me suis mariee sans contrat de mariage si mon epoux decede je serais VEUVE alors ai je droit a l'heritage financier et immobilier de mon defunt mari
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 09 mai 2025
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