Avis client ETABLISSEMENT REGIONAL ENSEIGNEMENT ADAPTE

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Les conditions de detention dans les s ...

03 juin 2025

Principales missions d’un Responsable chez Sodexo. Bonjour, je suis Pauline, je suis Responsable dans la division Education, plus ... Il est precise que le present rapport ne traite pas de l’etude de la securite de conception des appareils de remise en forme couverte par une serie de normes ... Table des matiAšres Texte Debut; CHAPITRE I.- Generalites. Art. 1-2 CHAPITRE II.- Designation des gestionnaires de reseaux. Art. 3 Section 1. Pour l' secondaire et fondamental, preparations, ressources pedagogiques en ligne, cours, lecons et sequences didactiques pour les professeurs et ... Decouvrez le repertoire permanent de l'offre de formation professionnelle continue en Bretagne : - les organismes de formation et leur activite,

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l99-449/l99-449_mono.html

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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025

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senat.fr

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Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation ...

03 juin 2025

Article 39 du traite sur le fonctionnement de l'Union europeenne. 1. La politique agricole commune a pour but: a) d'accroitre la productivite de l'agriculture en ...

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-386-1/l13-386-18.html

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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025

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senat.fr

3

LOI n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant reforme de l ...

03 juin 2025

Rapport de M. Jean-Marie Rolland, au nom de la commission des affaires culturelles, n° 1441 ; de M. Andre Flajolet, au nom de la commission des affaires ...

À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020879475&categorieLien=id

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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025

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gouv.fr

4

de l'informatique et des TIC - Archive

03 juin 2025

Selections classees : Actualite et articles recemment mis en ligne Reflexions, articles generaux Demarches et pratiques pedagogiques - Materiels, reseaux...

À suivre sur http://www.epi.asso.fr/revue/editic.htm

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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025

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epi.asso.fr

5

Annuaire des acteurs associatifs et institutionnels ...

03 juin 2025

Domaine de competence : Administratif Scolaire Social . Type d'action : Accompagnement Hebergement Mise a l’abri Prise en charge

À suivre sur http://infomie.net/spip.php?rubrique124

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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025

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infomie.net

6

CanLII - Loi sur les normes du travail, RLRQ c N-1.1

03 juin 2025

Vous pouvez chercher les documents qui referent a cette loi sur CanLII

À suivre sur http://www.canlii.org/fr/qc/legis/lois/rlrq-c-n-1.1/derniere/rlrq-c-n-1.1.html

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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2024

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canlii.org

7

SlidePlayer - Chargez et faites partager vos ...

03 juin 2025

Bienvenue a SlidePlayer! Le telechargement et la publication de presentations en ligne n’ont jamais ete aussi simples. Avec SlidePlayer, c’est parfaitement ...

À suivre sur http://slideplayer.fr/

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Date de dernière mise à jour : 13 mai 2025

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8

N° 2944 - Rapport d'information de Mme Gisele …

03 juin 2025

N° 2944 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2944.asp

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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024

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assemblee-nationale.fr

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REPORTAGE - Le SITE DE LA PERSONNE HANDICAPEE - …

03 juin 2025

REPORTAGE, Site sur la technologie au service des personnes handicapees.Annuaires des associations francaises de personnes handicapees,des revendeurs, Des infos , …

À suivre sur http://www.handroit.com/modele7.asp?iID=210

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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024

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handroit.com

10

N° 2765 - Projet de loi pour la croissance, l'activite ...

03 juin 2025

N° 2765 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl2765.asp

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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025

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Texte de la circulaire budgetaire communale pour 2016 ...

03 juin 2025

Je tiens a preciser que l' de chacun des membres de cette commission doit etre clairement repris dans le ... la legislation en matiere de ...

À suivre sur http://pouvoirslocaux.wallonie.be/jahia/webdav/site/dgpl/shared/Circulaires/Finances_communales/Circulaire%20budg%C3%A9taire%20communale%20pour%202016.docx

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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025

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HAITI. CODE DU TRAVAIL,1961 MODIFIE

03 juin 2025

natlex - haiti. code du travail,1961 modifie ... dispositions gEnErales. du contrat de travail- dEfinitions et modalitEs du contrat de travail

À suivre sur http://www.ilo.org/dyn/natlex/docs/WEBTEXT/135/64790/F61HTI01.htm

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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2025

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Etude du secteur canadien de l’edition de manuels ...

03 juin 2025

Etude du secteur canadien de l’edition de manuels scolaires destines aux eleves de la maternelle au secondaire. Glenn Rollans et Michel de la Cheneliere

À suivre sur http://www.pch.gc.ca/fra/1280508345588/1315416768073

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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025

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pch.gc.ca

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