Avis client DIRECTION REGIONALE DES DOUANES
Avis client DIRECTION REGIONALE DES DOUANES situé à GRANVILLE (50400), 48 RUE JEANNE JUGAN.
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Arrete du 2 decembre 2009 relatif a l'organisation de ...
28 mai 2025
services fiscaux a Montpellier (34) : trouver les numeros de telephone et adresses professionnels de votre departement ou de votre ville dans l ... Cet a ete archive. La date limite de reponse pour cet est depassee. Pour trouver d'autres similaires Les face au commerce en ligne : une fraude fiscale importante et ignoree : Les face au commerce en ligne : une fraude fiscale importante et ignoree Presentation de la mutuelle MGEFI avec positifs et/ou negatifs de la part de s MGEFI.
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021466720
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Declaration traitements automatises d’informations ...
28 mai 2025
Declaration : Base de donnees accompagnateurs occasionnels de train de voyageurs (D10.002.V.M00)
À suivre sur http://www.evenement.sncf.com/sncf.com/cil/registre/
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Les organismes de formation face a la commande Pole ...
28 mai 2025
« Pole emploi a succede aux Assedic pour la formation demandeurs d’emploi, en generalisant leurs besoins a l’echelle de la region », commencent les ...
À suivre sur http://www.formaguide.com/s-informer/les-organismes-de-formation-face-a-la-commande-pole-emploi
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
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Que faire si Chronopost ne livre pas | SOS conso
28 mai 2025
Christophe attend un colis du Japon. Un soir, il trouve dans sa boite aux lettres un de passage de Chronopost qui le deconcerte: "Deux cases etaient cochees ...
À suivre sur http://sosconso.blog.lemonde.fr/2013/02/26/que-faire-si-chronopost-ne-livre-pas/
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Interarmees.fr - le portail de la communaute defense et ...
28 mai 2025
Pour postuler. Le conseil DRH. Si vous vous reconnaissez dans nos valeurs (l’expertise technique, le sens du service et l’integrite), et souhaitez ...
À suivre sur http://interarmees.fr/
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Projet Waves Grand Sud - Nouveau centre commercial a …
28 mai 2025
ce nouveau centre commercial, va drainer, beaucoup de monde, que vat’il rester au centre ville de metz ? quel ,quel enseigne ? et le nouveau centre commercial ...
À suivre sur http://tout-metz.com/projet-grand-sud-metz-859.php
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N° 2334.- Rapport d'information de MM. Jean-Claude ...
28 mai 2025
Assemblee nationale : les projets de loi de finances, le budget de l’Etat, les textes de loi et la legislation francaise au palais Bourbon. Les debats ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/rap-info/i2334.asp
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s de Banque.org, association de defense du ...
28 mai 2025
Categorie de ce theme : Attention danger !! Titre du theme : Les fichiers Banque de France, DGI, liste noire
À suivre sur http://www.-banque.com/asavoir-les-fichiers-banque-de-france-dgi-liste-noire
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LOI n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant reforme de l ...
28 mai 2025
Rapport de M. Jean-Marie Rolland, au nom de la commission affaires culturelles, n° 1441 ; de M. Andre Flajolet, au nom de la commission affaires ...
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020879475&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024
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Tout sur la CEMAC - Cabinet CMH-JurisMediatisConsult ...
28 mai 2025
Les institutions de la CEMAC . L'Union Economique de l'Afrique Centrale . L'Union Economique de l'Afrique Centrale vise a renforcer la competitivite activites ...
À suivre sur http://jurisconseil.e-monsite.com/pages/cemac-et-etats-membres/tout-sur-la-cemac.html
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Projet de loi de finances rectificative pour 2009 : Rapport
28 mai 2025
RAPPORT. FAIT. au nom de la commission finances (1) sur le projet de loi de finances rectificative pour 2009, ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE,
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l09-158-1/l09-158-1_mono.html
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Actualites - CGT Geodis BM
28 mai 2025
site du collectif CGT Geodis BM ... La branche Accidents du Travail/Maladies Professionnelles (AT/MP) de la Securite Sociale presente un solde excedentaire d ...
À suivre sur http://www.geodis.bm.cgt.fr/actualites
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Chambre de commerce et d'industrie de l'Ain - CCI Ain
28 mai 2025
Ai et financements Commercants, pour vous aider dans vos projets d'investissement ou de modernisation, la CCI de l'Ain vous accompagne dans le montage de votre dos...
À suivre sur http://www.ain.cci.fr/
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La Grande Region, region transfrontaliere europeenne
28 mai 2025
2 Toutefois, les n’ont pas totalement disparu au sein de l’UE : par exemple douane volante en ; 10 Le processus d’integration europeenne s’est ...
À suivre sur http://confins.revues.org/7908
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Lexiques et annuaires > Lexique termes juridiques et ...
28 mai 2025
terme definition; E; E.v.p. (maritime) Equivalent vingt pieds (conteneurs). Unite de base utilisee pour determiner la capacite de chargement de conteneurs dans ...
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