Avis client DIRECTION REGIONALE DES DOUANES
Avis client DIRECTION REGIONALE DES DOUANES situé à GRANVILLE (50400), 48 RUE JEANNE JUGAN.
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Arrete du 2 decembre 2009 relatif a l'organisation de ...
23 avril 2024
services fiscaux a Montpellier (34) : trouver les numeros de telephone et adresses professionnels de votre departement ou de votre ville dans l ... Cet a ete archive. La date limite de reponse pour cet est depassee. Pour trouver d'autres similaires Les face au commerce en ligne : une fraude fiscale importante et ignoree : Les face au commerce en ligne : une fraude fiscale importante et ignoree Presentation de la mutuelle MGEFI avec positifs et/ou negatifs de la part de s MGEFI.
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021466720
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Declaration traitements automatises d’informations ...
23 avril 2024
Declaration : Base de donnees accompagnateurs occasionnels de train de voyageurs (D10.002.V.M00)
À suivre sur http://www.evenement.sncf.com/sncf.com/cil/registre/
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2024
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Les organismes de formation face a la commande Pole ...
23 avril 2024
« Pole emploi a succede aux Assedic pour la formation demandeurs d’emploi, en generalisant leurs besoins a l’echelle de la region », commencent les ...
À suivre sur http://www.formaguide.com/s-informer/les-organismes-de-formation-face-a-la-commande-pole-emploi
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2023
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Que faire si Chronopost ne livre pas | SOS conso
23 avril 2024
Christophe attend un colis du Japon. Un soir, il trouve dans sa boite aux lettres un de passage de Chronopost qui le deconcerte: "Deux cases etaient cochees ...
À suivre sur http://sosconso.blog.lemonde.fr/2013/02/26/que-faire-si-chronopost-ne-livre-pas/
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Interarmees.fr - le portail de la communaute defense et ...
23 avril 2024
Pour postuler. Le conseil DRH. Si vous vous reconnaissez dans nos valeurs (l’expertise technique, le sens du service et l’integrite), et souhaitez ...
À suivre sur http://interarmees.fr/
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Projet Waves Grand Sud - Nouveau centre commercial a …
23 avril 2024
ce nouveau centre commercial, va drainer, beaucoup de monde, que vat’il rester au centre ville de metz ? quel ,quel enseigne ? et le nouveau centre commercial ...
À suivre sur http://tout-metz.com/projet-grand-sud-metz-859.php
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2023
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N° 2334.- Rapport d'information de MM. Jean-Claude ...
23 avril 2024
Assemblee nationale : les projets de loi de finances, le budget de l’Etat, les textes de loi et la legislation francaise au palais Bourbon. Les debats ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/rap-info/i2334.asp
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Date de dernière mise à jour : 16 juillet 2023
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assemblee-nationale.fr
s de Banque.org, association de defense du ...
23 avril 2024
Categorie de ce theme : Attention danger !! Titre du theme : Les fichiers Banque de France, DGI, liste noire
À suivre sur http://www.-banque.com/asavoir-les-fichiers-banque-de-france-dgi-liste-noire
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LOI n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant reforme de l ...
23 avril 2024
Rapport de M. Jean-Marie Rolland, au nom de la commission affaires culturelles, n° 1441 ; de M. Andre Flajolet, au nom de la commission affaires ...
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020879475&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2024
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Tout sur la CEMAC - Cabinet CMH-JurisMediatisConsult ...
23 avril 2024
Les institutions de la CEMAC . L'Union Economique de l'Afrique Centrale . L'Union Economique de l'Afrique Centrale vise a renforcer la competitivite activites ...
À suivre sur http://jurisconseil.e-monsite.com/pages/cemac-et-etats-membres/tout-sur-la-cemac.html
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Projet de loi de finances rectificative pour 2009 : Rapport
23 avril 2024
RAPPORT. FAIT. au nom de la commission finances (1) sur le projet de loi de finances rectificative pour 2009, ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE,
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l09-158-1/l09-158-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2024
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Actualites - CGT Geodis BM
23 avril 2024
site du collectif CGT Geodis BM ... La branche Accidents du Travail/Maladies Professionnelles (AT/MP) de la Securite Sociale presente un solde excedentaire d ...
À suivre sur http://www.geodis.bm.cgt.fr/actualites
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Chambre de commerce et d'industrie de l'Ain - CCI Ain
23 avril 2024
Ai et financements Commercants, pour vous aider dans vos projets d'investissement ou de modernisation, la CCI de l'Ain vous accompagne dans le montage de votre dos...
À suivre sur http://www.ain.cci.fr/
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ain.cci.fr
La Grande Region, region transfrontaliere europeenne
23 avril 2024
2 Toutefois, les n’ont pas totalement disparu au sein de l’UE : par exemple douane volante en ; 10 Le processus d’integration europeenne s’est ...
À suivre sur http://confins.revues.org/7908
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Lexiques et annuaires > Lexique termes juridiques et ...
23 avril 2024
terme definition; E; E.v.p. (maritime) Equivalent vingt pieds (conteneurs). Unite de base utilisee pour determiner la capacite de chargement de conteneurs dans ...
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