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valeurs mobilieres (Loi sur les), L.R.O. 1990, chap. S.5 ...

17 juin 2025

Lettre des de l'Environnement Un espace de promotion de la connaissance du droit de l'environnement dans les entreprises, les collectivites territoriales et ... Bienvenue. QUE POUR LES (QPLJ) est un site d’actualite juridique, judiciaire et politique. Avec beaucoup d’humour que seul un juriste comprendra (Si ... Site communautaire des etudiants en droit. Forums juridiques, Formations, QCM, Annales du CRFPA et IEJ, ecoles de droit (CRFPA, IEJ, Universites, etc.) de Lambillotte Ludovic sur l'agence Foncia de Cergy publie le 31/12/2015 a 00:50 . Monsieur, apres avoir visite plusieurs appartements par l'agence ... 1er service d'information juridique compose d'avocats et de . Le droit du travail explique en langage simple. Codes & Conventions decryptes.

À suivre sur http://www.ontario.ca/fr/lois/loi/90s05

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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024

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Notarial de la Manufacture - Thierry LEJEUNE ...

17 juin 2025

Notarial de la Manufacture - Thierry LEJEUNE, Thierry TISSOT-DUPONT, Nicolas FOLLIN-ARBELET, Xavier BRUNET et Vincent MORATI, notaires, associes d'une ...

À suivre sur http://-notaires.fr/

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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025

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Mise en conge maladie d - Dossier special : Mise ...

17 juin 2025

Mise en conge maladie d . Consultez notre dossier special : Mise en conge maladie d sur notre site

À suivre sur http://www.weka.fr/glossaire/mise-en-conge-maladie-d-

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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025

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DISPONIBILITE D' - Dossier special : …

17 juin 2025

DISPONIBILITE D'. Consultez notre dossier special : DISPONIBILITE D' sur notre site

À suivre sur http://www.weka.fr/glossaire/disponibilite-d-

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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025

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Preparer sa Retraite : age de depart, procedure ...

17 juin 2025

Preparer sa Retraite, Vos Droits : tout salarie est autorise, a un certain age, a prendre sa retraite. Ce depart peut etre anticipe, notamment si le salarie ...

À suivre sur http://www.juritravail.com/retraite-preretraite/preparer-retraite

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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025

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La video du moment - Barreau du Quebec

17 juin 2025

Medaille et Merites du Barreau du Quebec 2016 | Proposez vos candidatures avant le vendredi 29 janvier 2016. Lire l'

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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025

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Dix etapes pour deployer ou remettre a niveau son ...

17 juin 2025

Accueil; Acteurs & Strategie Etudes : retour sur les grandes tendances 2015. La redaction de Relation Magazine a selectionne 10 etudes publiees au ...

À suivre sur http://www.relationmag.fr/Relation--Magazine/Article/Dix-etapes-pour-deployer-ou-remettre-a-niveau-son-centre-d-appels-17438-1.htm

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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024

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LE CERCLE DU BARREAU

17 juin 2025

LE CERCLE DU BARREAU est un groupe d'avocats reformateurs qui demandent une meilleure democratie ordinale, une politique de developpement economique et un …

À suivre sur http://leblogdepatrickmichaud.blogspirit.com/

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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025

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Le Nouvelliste National, International, Politique ...

17 juin 2025

de Convocation. Le President du Conseil d’Administration de la societe anonyme ‘‘LC2K S.A.’’ au capital social de cinq cent mille gourdes, dont les ...

À suivre sur http://lenouvelliste.com/lenouvelliste/annoncerubriques/4.html

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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024

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Avocat - Definition - Dictionnaire juridique

17 juin 2025

definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. AVOCAT DEFINITION Definition de Avocat. Les avocats sont des qui exercent une profession ...

À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/avocat.php

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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024

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CanLII - Loi sur l'acces a l'information, LRC 1985, c A-1

17 juin 2025

DEFINITIONS Definitions. 3. Les definitions qui suivent s’appliquent a la presente loi. « Commissaire a l’information » “Information Commissioner”

À suivre sur http://www.canlii.org/fr/ca/legis/lois/lrc-1985-c-a-1/derniere/lrc-1985-c-a-1.html

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Date de dernière mise à jour : 14 mai 2025

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canlii.org

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Anglais juridique - Cours de droit en ligne | Informations ...

17 juin 2025

Le site propose des cours de droit d'etudiants (L1, L2, L3, Master, IUT ou BTS, licence AES) et quelques fiches ou resumes a telecharger en .pdf ou .doc (word ...

À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/anglais-juridique/anglais-juridique,r1495888.html

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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2025

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cours-de-droit.net

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Bottin des avocats - Tout sur le Barreau - Barreau du …

17 juin 2025

Protection des donnees contenues dans le bottin (« captcha ») Suite a une recherche, au moment ou vous voudrez acceder aux coordonnees d'un avocat, vous ...

À suivre sur http://www.barreau.qc.ca/fr/barreau/bottin/

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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2025

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N° 4354 - Rapport de Mme Genevieve Fioraso, etabli au ...

17 juin 2025

Depose sur le Bureau de l’Assemblee nationale Depose sur le Bureau du Senat. par M. Claude BIRRAUX, par M. Bruno SIDO, Premier Vice-President de l' ...

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-off/i4354.asp

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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2024

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La responsabilite des avocats - Justice & Injustices

17 juin 2025

Suite a un certain corporatisme, les avocats indelicats sont tres rarement attaques en responsabilite par leurs confreres. D’une part, en cas de manquement ...

À suivre sur http://www.deni-justice.net/justice/index.php?post/2006/06/04/3-la-responsabilite-des-avocats

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Date de dernière mise à jour : 13 mai 2025

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