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GUIDE TOP OUTRE-MER 2012-2013 - Calameo - …
29 mai 2025
Tva 6 ou 21 % (Abords, Allees, Jardins) ... En effet le terme discrimination ne s'applique pas etant donne que les regles et lois (fiscales) s'appliquent ... que faire… a mon , la revolution ne changerait rien , elle remplace paul par jacques mais les deux sont jumeaux , il est impossible de changer une societe ... Matinik.fr - Le point de rencontres des Antilles, Martinique, Guadeloupe, Guyane, Reunion N° 3316 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale … N° 2944 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
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