Avis client K LITEC
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04 juin 2025
Bibliographie : Couturier (G.),Du plan social au plan de sauvegarde de l'emploi, Dr. soc., n° 3, mars 2002, p. 279-285. Detemple,( J.), Le licenciement pour motif ... Lorsque pour rendre sa decision, une juridiction estime necessaire d'obtenir un d'ordre technique, elle fait appel a une personne dont l'experience a ete ... Dans l'antiquite, en Grece et a Rome officiaient deja des defenseurs ; mais le plus souvent, l'accuse devait se defendre lui-meme, en vertu de la loi de ... definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. VENTE DEFINITION Definition de Vente. La "vente" est une convention par laquelle une personne dite ... ... . Medjad, N. Stolowy, Gestion juridique de l'entreprise ... B. Petit, Droit des societes, , 2008, n. 1, p ... le n’est pas de cet , ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
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Le juge et la preuve electronique. Reflexions sur le ...
04 juin 2025
Le juge et la preuve electronique. Reflexions sur le projet de loi portant adaptation du droit de la preuve aux technologies de l'information et relatif a la ...
À suivre sur http://www.caprioli-avocats.com/publications/76-commerce-electronique-et-internet/23-juge-et-preuve-electronique
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025
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Licence de Gestion | IGR-IAE Rennes
04 juin 2025
Licence de gestion, masters en management : finance, MAE, master management double competence, mareting, comptabilite, GRH, controle de gestion
À suivre sur http://www.igr.univ-rennes1.fr/diplome/1214/fi-licence-gestion
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024
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AVELE Donatien - cidegef
04 juin 2025
Ils se voient dans le role de : ... ARROW .J. « Choix collectifs ... , Paris 1990. POINCELOT E. et WEGMANN G. [2005],
À suivre sur http://www.cidegef.refer.org/douala/DONATIEN_AVELE.doc
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2024
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Fascicules de commentaires
04 juin 2025
8. – En vertu des principes de droit commun, l'huissier engage, le cas echeant, sa responsabilite civile. Le legislateur a cru, cependant, utile d'en ...
À suivre sur http://www.lamafiajudiciaire.org/2008/Responsabilit%C3%A9s/Res-Huissiers%20c.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
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Cour de cassation
04 juin 2025
Par ordonnance du 17 mai 2004, le president du tribunal d’instance de Clermont-Ferrand a sollicite l’ de la Cour de cassation sur les deux questions suivantes.
À suivre sur http://www.courdecassation.fr/publi..._610_1869/
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025
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Reforme des notaires : la verite qui derange ...
04 juin 2025
La reforme des notaires prevue par Bercy denote une meconnaissance dangereuse de la profession.
À suivre sur http://www.contrepoints.org/2014/09/09/180126-reforme-des-notaires-la-verite-qui-derange
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2024
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Questions-reponses de procedure penale a l'usage des ...
04 juin 2025
Le mois de mai tire a sa fin, ca sent les examens. Plusieurs etudiants en droit preparant leur examen de procedure penale se sont manifestes sous le ...
À suivre sur http://www.maitre-eolas.fr/post/2007/05/29/631-questions-reponses-de-procedure-penale-a-l-usage-des-etudiants-preparant-leurs-partiels
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025
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J’y pensais, meme en me rasant… - Journal d'un avocat
04 juin 2025
Par Guile, eleve avocat, qui vous propose de decouvrir de l'interieur comment on devient avocat, une fois reussi l'examen d'acces au Centre Regional de ...
À suivre sur http://www.maitre-eolas.fr/post/2008/11/24/1218-jy-pensais-meme-en-me-rasant
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2024
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Cour europeenne des droits de l'homme — Wiipedia
04 juin 2025
Cour europeenne des droits de l'homme: Une vue du batiment de la Cour europeenne des droits de l'homme, concu par l'architecte Richard Rogers.
À suivre sur https://fr.wiipedia.org/wii/Cour_europ%C3%A9enne_des_droits_de_l%27homme
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025
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Cartes blanches - Archives - ledilettante
04 juin 2025
Nouvelle conversation entre amis qui ne se connaissent toujours pas. Pascal Thuot, de la librairie Millepages a Vincennes, et Laurent Graff LAURENT GRAFF
À suivre sur http://www.ledilettante.com/inedits.htm
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Date de dernière mise à jour : 18 mai 2025
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SCI et societe commerciale - Fiscalite - Glose
04 juin 2025
Le groupe forme d'une SCI et d'une societe commerciale . face a l'article 206-I-2 du Code general des impots . Par . Frederic Roger Dannenberger
À suivre sur http://www.glose.org/mem009-htm.htm
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
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Les actualites - Droit immobilier - Cabinet d‘avocat ...
04 juin 2025
Les actualites Droit immobilier du cabinet d‘avocat Christian Finalteri en Corse a Bastia
À suivre sur http://www.christian-finalteri-avocat.fr/avocat-bastia/cabinet-avocat-actualites/droit-immobilier.html
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2024
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