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UNAF - Consommation

28 mai 2025

LES MOYENS DE PAIEMENT LES PIECES ET LES BILLETS Payer le boulanger, acheter son journal, prend-re un cafe... Ces actes de consommation de proxi- Telecharger l’ (pdf) La Commission de la securite des Consommateurs, VU le Code de la Consommation, notamment ses articles L.224-1, L.224-4, R.224 – 4 et ... Vos droits en cas de litiges avec votre operateur, Actualites des telecommunications et reseaux de telecommunications : informations pratiques avec Telecom2012. 2.1 - L'information sur les prix. Cette information doit prendre en compte la specificite du marche de la lunetterie. En effet, chaque individu doit ... ALERTE CONSOMMATEURS Ce blog a pour vocation d'informer et de denoncer les abus subis par les consommateurs. N'hesitez pas a vous exprimer en indiquant des ...

À suivre sur http://www.unaf.fr/spip.php?rubrique266

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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2024

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RAPPORT SUR LES PROFESSIONS DU DROIT (RAPPORT …

28 mai 2025

Mission confiee par le President de la Republique. Rapport sur les professions du droit. Mars 2009. 2. Introduction. En permanence, tout au long de sa vie chacun ...

À suivre sur http://www.lexinter.net/ACTUALITE/rapport_sur_les_professions_du_droit_(rapport_darrois).htm

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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025

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lexinter.net

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Actualites sur les sectes en juin 2000 - prevensectes.com

28 mai 2025

Belgique : Sectes Les sectes se rebiffent Le Vif L'Express, 2 juin 2000, par Valerie Colin [Texte integral]Un tribunal itinerant recueille les temoignages d ...

À suivre sur http://www.prevensectes.com/rev0006.htm

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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025

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prevensectes.com

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N° 2826 - Rapport d'information de M. Jean-Louis …

28 mai 2025

RAPPORT D’INFORMATION. DEPOSE. en application de l’article 145 du Reglement. PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES. sur le statut et la …

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i2826.asp

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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2024

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