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French Days : Coffrets jusqu'a -50% - Achat Dvd & Blu-ray ...
31 mai 2025
Dans certains cas, pour certains type de travaux, un bureau de controle doit etre missionner, en plus des autres techniciens du batiment. Le bureau de controle, represente par un controleur techniques, realise une verification generale ou ponctuelle (suivant la mission qui lui aura ete confie) sur le projet. En poursuivant votre navigation, vous acceptez l'utilisation, de la part de Cdiscount et de tiers, de cookies et autres traceurs a des fins de mesure d'audience, partage avec les reseaux sociaux, personnalisation des contenus, profilage et publicite ciblee. L'article L. 231-2-f du vous permet de vous faire assister lors de la reception par un architecte ou tout autre professionnel de la construction, titulaire d'une assurance couvrant sa … Les travaux d’amenagement non soumis a permis de construire dans les ERP du 1er groupe ne peuvent etre realises qu’apres autorisation du prefet de police, donnee apres des services techniques de securite ( articles. 2 Blu-ray achetes = Le 3eme offert - rentree 2019, Dvd et Blu-ray achetez films, series tv, documentaires, dessin-animes… Livraison gratuite des 25 € d'achat.
À suivre sur https://www.fnac.com/s491149/French-Days-Coffrets-jusqu-a-50
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025
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LOI n° 2012-387 du 22 mars 2012 relative a la ...
31 mai 2025
LOI n° 2012-387 du 22 mars 2012 relative a la simplification du droit et a l'allegement des demarches administratives
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025553296&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025
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LOI n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'acces au logement ...
31 mai 2025
L'Assemblee nationale et le Senat ont adopte, Vu la decision du Conseil constitutionnel n° 2014-691 DC en date du 20 mars 2014, Le President de la Republique promulgue la loi dont la teneur suit :
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2024
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