Avis client VALTON BERNARD

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N° 2173 - Rapport de M. Sebastien Pietrasanta sur le ...

16 mai 2025

07/08/12 - La SAUR met en place deux nouveaux numeros de telephone visant a securiser et ameliorer la reactivite du centre de service . Ces (...) Decouvrez tout sur votre nom de famille grace a ce dossier unique qui vous permettra de retracer l'histoire de vos ancetres en France, commune par commune. (1) Cette commission est composee de : M. Jean-Pierre Sueur, president ; MM. Jean-Pierre Michel, Patrice Gelard, Mme Catherine Tasca, M. Saugey, Mme … INTRODUCTION : GENESE ET PRINCIPES DE LA LOI PENITENTIAIRE. Mesdames, Messieurs, Entree en vigueur le 24 novembre 2009, la loi n°2009-1436 penitentiaire a ... Extraits inedits de "La Vie Remoise" d'Eugene Dupont. Note : Pour une recherche rapide, utiliser les touches Ctrl + F. 1889. Nous recupererons par les mariages ...

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2173.asp

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Date de dernière mise à jour : 27 août 2024

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N° 652 - Rapport d'information de M. Dominique …

16 mai 2025

La mission d’information sur les moyens de lutte contre la surpopulation carcerale est composee de : M. Dominique Raimbourg, president et rapporteur ; M ...

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i0652.asp

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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024

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