Avis client SYNDICAT MIXTE
Avis client SYNDICAT MIXTE situé à ARETTE (64570), MAISON ARETTE LA PIERRE ST MARTI.
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Appel d'offres : Marche public de services (prestations ...
16 mai 2025
Le SYTRAL est le des transports pour le Rhone et l'agglomeration lyonnaise. C'est l'autorite organisatrice des transports urbains et interurbains ... Informer, convaincre, debattre, partager Terra Publica, une agence 100% communication publique Annonces boamp, annonces legales Reduisez vos couts de publicite de marches publics, Mapa, en les diffusant sur Klekoon. Avantages accordes sur la saisie de vos ... Dispositif Vigipirate, deploiement exceptionnel de securite pour faire face a l’afflux de refugies, autant de missions assurees aujourd’hui par les forces ... Delegation de service public par voie de concession pour la production et la distribution d¿energie calorifique sur la ZAC AEROLIANS. D'APPEL PUBLIC A LA ...
À suivre sur http://www.marchesonline.com/appels-offres//marche-public-de-services-prestations-intellectuelles/ao-6807455-1
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
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marchesonline.com
N° 2624 - Rapport de Mmes Marie-Noelle Battistel, …
16 mai 2025
au nom de la commission paritaire (1) chargEe de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif a la transition ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2624.asp
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024
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assemblee-nationale.fr
n° 09-13 Venant completer le dispositif de ...
16 mai 2025
n° 09-13 Venant completer le dispositif de Questions-Reponses relatif a la mise en oeuvre de la loi de modernisation de l'economie. - 01/01 ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/cepc/-n-09-13-Venant-completer-le-dispositif-de-Que?language=fr
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
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economie.gouv.fr
N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
16 mai 2025
Section 1 : Accueil, hebergement, accompagnement vers l’insertion et le logement 104. Sous-section 1 : Consacrer juridiquement les servic es integres d’accueil ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025
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assemblee-nationale.fr
ETUDE DE CAS – Mesures disciplinaires ou non ...
16 mai 2025
Par Me Monique Desrosiers. La mesure imposee a un salarie peut etre disciplinaire ou non disciplinaire. La qualification de la mesure revet une importance ...
À suivre sur http://www.portailrh.org/VigieRT/fiche_campusrh.aspx?p=338235
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2024
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portailrh.org
L'Etat en Lorraine / de l'autorite environnementale
16 mai 2025
Document Maitre d'ouvrage Date de l' Date de publication Dept : Dossier modifie de la ZAC Meilbourg sur la commune de YUTZ: Communaute d\'Agglomeration Portes ...
À suivre sur http://www.lorraine.pref.gouv.fr/index.php?articleid=405
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2024
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lorraine.pref.gouv.fr
aout 2015 - Seban & Associes
16 mai 2025
Breves d'actualite: Fonction publique * Non-renouvellement d’un CDD : de l’interet du service a l’indemnisation de l’agent: CE, 10 juillet 2015, M. B. c ...
À suivre sur http://www.seban-associes.avocat.fr/laj/aout-2015/
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2024
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seban-associes.avocat.fr
FO Newrest Wagons-Lits
16 mai 2025
R estauration Ferroviaire: des departs volontaires qui cachent des suppressions d'emplois. La direction de Newrest Wagons-Lits a beau clamer son innocence, la ...
À suivre sur http://www.fo-newrest-wl.eu/
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
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fo-newrest-wl.eu
Se connecter a J360
16 mai 2025
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À suivre sur https://j360.info/login/?next=/
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
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Decision n° 00-D-50 du 5 mars 2001 Le Conseil de la ...
16 mai 2025
Elle est organisee en societe anonyme d’economie dans laquelle l’Etat detient 72 % des actions. Le capital s’eleve a 500 millions
À suivre sur http://www.autoritedelaconcurrence.fr/pdf//00d50.pdf
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2024
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autoritedelaconcurrence.fr
La Poste | FO Communication
16 mai 2025
FO COM : Federation Force ouvriere de la communication. Personnels de La Poste, d'Orange, leurs filiales et operateurs prives.
À suivre sur http://www.fo-com.com/internet/secteur-la-poste/
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Date de dernière mise à jour : 20 avril 2025
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fo-com.com
CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL - Centre de …
16 mai 2025
VII 12-0.00 DISPOSITIONS GENERALES . 12-52.00 Duree de la convention.....214
À suivre sur http://www.cspq.gouv.qc.ca/fileadmin/Fichiers_/Centre_documentaire/Services_aux_employes_de_l_Etat/Conditions_de_travail/Convention_collective_FON_2010-2015.pdf
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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2024
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cspq.gouv.qc.ca
, annonces materiel agricole d'occasion et ...
16 mai 2025
des agriculteurs sur plus de 6000 produits : materiels et equipements, fertilisation, phytosanitaires, semences et plants, etc !
À suivre sur http://www.agri.com/sitemap-news.php
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
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agriavis.com
L’ECONEWS : L'INFORMATION ECONOMIQUE ET …
16 mai 2025
L'INFORMATION ECONOMIQUE ET FINANCIERE EN CONTINU ... Le programme algerien de developpement des energies renouvelables semble interesser les …
À suivre sur http://leconews.com/
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
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leconews.com
LOI n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'acces au …
16 mai 2025
L'Assemblee nationale et le Senat ont adopte, Vu la decision du Conseil constitutionnel n° 2014-691 DC en date du 20 mars 2014, Le President de la Republique ...
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2024
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