Avis client SYNDICAT MIXTE
Avis client SYNDICAT MIXTE situé à ARETTE (64570), MAISON ARETTE LA PIERRE ST MARTI.
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Appel d'offres : Marche public de services (prestations ...
19 avril 2024
Le SYTRAL est le des transports pour le Rhone et l'agglomeration lyonnaise. C'est l'autorite organisatrice des transports urbains et interurbains ... Informer, convaincre, debattre, partager Terra Publica, une agence 100% communication publique Annonces boamp, annonces legales Reduisez vos couts de publicite de marches publics, Mapa, en les diffusant sur Klekoon. Avantages accordes sur la saisie de vos ... Dispositif Vigipirate, deploiement exceptionnel de securite pour faire face a l’afflux de refugies, autant de missions assurees aujourd’hui par les forces ... Delegation de service public par voie de concession pour la production et la distribution d¿energie calorifique sur la ZAC AEROLIANS. D'APPEL PUBLIC A LA ...
À suivre sur http://www.marchesonline.com/appels-offres//marche-public-de-services-prestations-intellectuelles/ao-6807455-1
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Date de dernière mise à jour : 07 août 2023
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marchesonline.com
N° 2624 - Rapport de Mmes Marie-Noelle Battistel, …
19 avril 2024
au nom de la commission paritaire (1) chargEe de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif a la transition ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2624.asp
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2024
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assemblee-nationale.fr
n° 09-13 Venant completer le dispositif de ...
19 avril 2024
n° 09-13 Venant completer le dispositif de Questions-Reponses relatif a la mise en oeuvre de la loi de modernisation de l'economie. - 01/01 ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/cepc/-n-09-13-Venant-completer-le-dispositif-de-Que?language=fr
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2024
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economie.gouv.fr
N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
19 avril 2024
Section 1 : Accueil, hebergement, accompagnement vers l’insertion et le logement 104. Sous-section 1 : Consacrer juridiquement les servic es integres d’accueil ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2023
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assemblee-nationale.fr
ETUDE DE CAS – Mesures disciplinaires ou non ...
19 avril 2024
Par Me Monique Desrosiers. La mesure imposee a un salarie peut etre disciplinaire ou non disciplinaire. La qualification de la mesure revet une importance ...
À suivre sur http://www.portailrh.org/VigieRT/fiche_campusrh.aspx?p=338235
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2023
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portailrh.org
L'Etat en Lorraine / de l'autorite environnementale
19 avril 2024
Document Maitre d'ouvrage Date de l' Date de publication Dept : Dossier modifie de la ZAC Meilbourg sur la commune de YUTZ: Communaute d\'Agglomeration Portes ...
À suivre sur http://www.lorraine.pref.gouv.fr/index.php?articleid=405
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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2023
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lorraine.pref.gouv.fr
aout 2015 - Seban & Associes
19 avril 2024
Breves d'actualite: Fonction publique * Non-renouvellement d’un CDD : de l’interet du service a l’indemnisation de l’agent: CE, 10 juillet 2015, M. B. c ...
À suivre sur http://www.seban-associes.avocat.fr/laj/aout-2015/
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2023
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seban-associes.avocat.fr
FO Newrest Wagons-Lits
19 avril 2024
R estauration Ferroviaire: des departs volontaires qui cachent des suppressions d'emplois. La direction de Newrest Wagons-Lits a beau clamer son innocence, la ...
À suivre sur http://www.fo-newrest-wl.eu/
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2024
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fo-newrest-wl.eu
Se connecter a J360
19 avril 2024
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À suivre sur https://j360.info/login/?next=/
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2023
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Decision n° 00-D-50 du 5 mars 2001 Le Conseil de la ...
19 avril 2024
Elle est organisee en societe anonyme d’economie dans laquelle l’Etat detient 72 % des actions. Le capital s’eleve a 500 millions
À suivre sur http://www.autoritedelaconcurrence.fr/pdf//00d50.pdf
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2024
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autoritedelaconcurrence.fr
La Poste | FO Communication
19 avril 2024
FO COM : Federation Force ouvriere de la communication. Personnels de La Poste, d'Orange, leurs filiales et operateurs prives.
À suivre sur http://www.fo-com.com/internet/secteur-la-poste/
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2023
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fo-com.com
CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL - Centre de …
19 avril 2024
VII 12-0.00 DISPOSITIONS GENERALES . 12-52.00 Duree de la convention.....214
À suivre sur http://www.cspq.gouv.qc.ca/fileadmin/Fichiers_/Centre_documentaire/Services_aux_employes_de_l_Etat/Conditions_de_travail/Convention_collective_FON_2010-2015.pdf
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2024
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cspq.gouv.qc.ca
, annonces materiel agricole d'occasion et ...
19 avril 2024
des agriculteurs sur plus de 6000 produits : materiels et equipements, fertilisation, phytosanitaires, semences et plants, etc !
À suivre sur http://www.agri.com/sitemap-news.php
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2024
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agriavis.com
L’ECONEWS : L'INFORMATION ECONOMIQUE ET …
19 avril 2024
L'INFORMATION ECONOMIQUE ET FINANCIERE EN CONTINU ... Le programme algerien de developpement des energies renouvelables semble interesser les …
À suivre sur http://leconews.com/
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2023
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leconews.com
LOI n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'acces au …
19 avril 2024
L'Assemblee nationale et le Senat ont adopte, Vu la decision du Conseil constitutionnel n° 2014-691 DC en date du 20 mars 2014, Le President de la Republique ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028772256&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2023
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