Avis client MUTUELLE DES DOUANES

Avis client MUTUELLE DES DOUANES situé à ENVEITG (66760), CITE DOUANES.

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Correction QCM de controleur 2011 : partie ...

20 mai 2025

Presentation de la MGEFI avec positifs et/ou negatifs de la part de s MGEFI. 95.46676749853 % 3967 . Votre devis tout de suite ! N'attendez plus pour une reponse concrete ! 3 meilleures simulations a taux fixe; Gratuitement et sans ... La cotisation patronale concernant les regimes frais de sante () doit etre reintegree dans la base imposable du salarie (Loi de finances pour 2014). En poursuivant votre navigation sur notre site, vous acceptez l’utilisation de cookies a fins statistiques et de personnalisation. En savoir plus OK La Douane vous encourage a vous presenter nombreux aux concours auxquels vous etes inscrits !

À suivre sur http://www.devenez-fonctionnaire.fr/QCM-/qcm-de-controleur---2011-partie-maths.html

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Date de dernière mise à jour : 09 août 2024

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devenez-fonctionnaire.fr

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TVA a l'importation : generalites - Douane.gouv.fr ...

20 mai 2025

I/ Modalites generales d'application. Fait generateur/exigibilite A l'importation, le fait generateur se produit et la taxe devient exigible au moment ou le ...

À suivre sur http://www.douane.gouv.fr/articles/a10884-tva-a-l-importation-generalites

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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025

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douane.gouv.fr

3

ACTualites reglementation douaniere et fiscale > ACTE ...

20 mai 2025

ORIGINE: PRODUIT: OBJET: CHINE THAILANDE Transpalettes a main et leurs parties essentielles: d'expiration prochaine de certaines mesures antidumping

À suivre sur http://www.acte-international.com/index.php?page=actus_reglementation_douaniere_fiscale

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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024

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acte-international.com

4

Anthony BEM (avocat, paris 2eme arrondissement)

20 mai 2025

Anthony BEM, avocat en droit penal, droit commercial, droit de l'image & presse, droit civil & familial, droit de l'immobilier, droit du travail, droit ...

À suivre sur http://www.conseil-juridique.net/anthony-bem/avocat-1227.htm

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Date de dernière mise à jour : 16 août 2024

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conseil-juridique.net

5

[MAST] Mon sur tout !: Decu par MyFab.com

20 mai 2025

Chez Myfab.com, le concept est genial, les produits sympas, les prix vraiment interessants... En revanche, la logistique et le service (peut-etre victimes ...

À suivre sur http://www.mon--sur-tout.com/2008/09/du-par-myfabcom.html

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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2024

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mon-avis-sur-tout.com

6

Verifier un numero de TVA - EUROPA - L’Europe est a ...

20 mai 2025

Pour autant que toutes les conditions soient remplies, vous pouvez fournir biens ou services a une entreprise etablie dans un autre pays de l'UE, sans ...

À suivre sur http://europa.eu/youreurope/business/vat-customs/check-number-vies/index_fr.htm

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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2024

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europa.eu

7

TVA - Champ d'application et territorialite ...

20 mai 2025

Un professionnel du droit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, documentaliste juridique...), et votre question porte sur l'aspect juridique ou doctrinal d ...

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/358-PGP.html

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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025

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impots.gouv.fr

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BTS NRC - Negociation et Relation | Tous les BTS ...

20 mai 2025

Contenu de la formation, examen, d ... Contenu de la formation, examen, debouches, poursuite d’etu… Tout savoir sur le BTS Negociation et relation (NRC)

À suivre sur http://www.studyrama.com/formations/diplomes/bts/tous-les-bts-en-fiches/bts-nrc-negociation-et-relation--307

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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2024

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studyrama.com

9

Durees legales de conservation archives

20 mai 2025

Code Civil: Code du Commerce: Code Impots: Code du Travail et de la Securite Sociale: Delai retenu dans l'interet de l'entreprise: Forme de conservation

À suivre sur http://www.generale-archives.com/autres/conservation.htm

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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2024

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generale-archives.com

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TVA transfrontaliere - EUROPA - L’Europe est a vous ...

20 mai 2025

Pays non membres de l'UE Vente. Si vous fournissez services a s en dehors de l'UE, vous ne devez pas en principe facturer la TVA (si le service est ...

À suivre sur http://europa.eu/youreurope/business/vat-customs/cross-border/index_fr.htm

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Date de dernière mise à jour : 17 août 2024

La suite sur le site :

europa.eu

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Page introuvable - Orange

20 mai 2025

Vous venez d'etre redirige vers une page d'erreur. L'adresse URL que vous avez saisie ou le lien que vous avez clique sont errones. Vous pouvez poursuivre votre ...

À suivre sur http://pp.auto.search.ke.voila.fr/

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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025

La suite sur le site :

auto.search.ke.voila.fr

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Modeles de lettres - Droit-finances.net : vos droits et ...

20 mai 2025

Relance de facture impayee - Modele de lettre de relance. En cas de facture impayee, une lettre de relance peut inciter votre a... Lire la suite

À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/faq/modeles-de-lettres-203

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Date de dernière mise à jour : 22 août 2024

La suite sur le site :

commentcamarche.net

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LOI n° 2013-1117 du 6 decembre 2013 relative a la lutte ...

20 mai 2025

ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2013/12/6/JUSX1310649L/jo/texte Alias: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2013/12/6/2013-1117/jo/texte

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028278976&categorieLien=id

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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024

La suite sur le site :

legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028278976&categorieLien=id

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Organisme de formation CNFCE - nos consultants

20 mai 2025

Domaine de competence : References : AGF, AGIRC, BASF, CCI de Paris, Combaluzier, France Telecom, La Poste, Layher, Lego, MEDEF, , SAGEM ...

À suivre sur http://www.cnfce.com/consultants.php

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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025

La suite sur le site :

cnfce.com

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relatif a la securite artifices de ...

20 mai 2025

relatif a la securite artifices de divertissement adopte en avril 2014 Telecharger l’ (pdf)

À suivre sur http://www.securiteconso.org/-relatif-a-la-securite--artifices-de-divertissement/

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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024

La suite sur le site :

securiteconso.org

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