Avis client SYNDICAT INITIATIVE INTERCOMMUNAL
Avis client SYNDICAT INITIATIVE INTERCOMMUNAL situé à PONT D'AIN (01160), LES QUATRE VENTS.
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Projet de loi relatif a la transition energetique pour ...
21 avril 2024
Destination Pyrenees Basques. Aux contreforts du piemont pyreneen , entre la Cote Basque et la frontiere espagnole, Saint Jean Pied de Port est une destination ... Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Publics concernes : puissance publique, operateurs, professionnels et usagers des ... Les caracteristiques du logement decent. Le decret du 30 janvier 2002 16 definit les caracteristiques du logement decent. Son article 2 precise les conditions ... Chapitre I - Les concentrations A. - LE CARACTERE CONTROLABLE DE L'OPERATION 1. La nature de l'operation (art. 39 de l'ordonnance) 2. Les seuils de part de ... Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/a14-244/a14-24412.html
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2023
La suite sur le site :
senat.fr
Texte adopte n° 302 - Projet de loi, adopte, dans les ...
21 avril 2024
L’Assemblee nationale a adopte, dans les conditions prevues a l’article 45, alinea 3, de la Constitution, le projet de loi dont la teneur suit :
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0302.asp
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
La Sauvetat du Dropt
21 avril 2024
Le paysage audiovisuel va connaitre un nouveau bouleversement avec la modification de la norme de compression du signal audiovisuel de la TNT des le 5 avril 2016.
À suivre sur http://www.la-sauvetat-du-dropt.fr/
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2024
La suite sur le site :
la-sauvetat-du-dropt.fr
Bienvenue sur le site internet de la ville d'Etampes
21 avril 2024
Site officiel de la ville d'Etampes ... Accueil; Vivre. Le Conseil municipal. Les elus; Permanences de vos elus; Ordre du jour de la prochaine seance
À suivre sur http://www.mairie-etampes.fr/
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Date de dernière mise à jour : 30 juillet 2023
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mairie-etampes.fr
UZEMAIN : tout ce qu'on ne vous dit pas ...
21 avril 2024
2 /05/2011 : a la population!!! Selon un prelevement effectue le 20 avril 2011, il n'y a pas eu de modifications. Le President a eu beau depenser des ...
À suivre sur http://etienne-baur.fr/Vrac/Index_Chateau.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2024
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etienne-baur.fr
Liste de sigles de quatre caracteres — Wikipedia
21 avril 2024
Cet article contient une liste de sigles ou acronymes de quatre caracteres (lettres ou chiffres).
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Liste_de_sigles_de_quatre_lettres
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2023
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wikipedia.org/wiki/Liste_de_sigles_de_quatre_lettres
J.O n° 276 du 29 novembre 2006
21 avril 2024
Decret modifiant les statuts particuliers et l'echelonnement indiciaire de certains cadres d'emplois de categorie B de la fonction publique territoriale texte
À suivre sur http://images.lexbase.fr/jorf/JORF_20060276jour.html
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Date de dernière mise à jour : 09 juillet 2023
La suite sur le site :
lexbase.fr
Les Verts Valaisans
21 avril 2024
Fin des decrets et place a la reflexion de fond sur les outils de pilotage financier du canton. Pour les Verts, l’acceptation du Decret sur les mesures d ...
À suivre sur http://www.verts-vs.ch/nouvelles.rss
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Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2023
La suite sur le site :
verts-vs.ch
Radio Prevert "Plus Proche de Vous"
21 avril 2024
L'Info Locale Les Archives des Reportages Diffuse du lundi au vendredi soir dans Prevert Midi et Prevert Soir, le reportage du jour sur un theme choisi par la ...
À suivre sur http://www.radioprevert.fr/index.php?page=aff_menu&id=173
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2023
La suite sur le site :
radioprevert.fr
Ville de Lamastre - Ardeche
21 avril 2024
Site officiel de la ville de Lamastre (Ardeche)
À suivre sur http://www.lamastre.fr/
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2023
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lamastre.fr
Avec Mix&Go, Teisseire rejoint Ouiz sur la...
21 avril 2024
Teisseire est une marque habituee des placements de produits, notamment dans la serie ultrapopulaire de France 3 Plus belle la vie. Mix&Go devrait y apparaitre au ...
À suivre sur http://www.lsa-conso.fr/avec-mix-go-teisseire-rejoint-ouiz-sur-la-tendance-de-l-ultraconcentre-nomade,188287
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2023
La suite sur le site :
lsa-conso.fr
N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
21 avril 2024
N° 1179 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179.asp
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Date de dernière mise à jour : 05 août 2023
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assemblee-nationale.fr
Cahier des charges electricite
21 avril 2024
Article 1 - Service concede . Le present cahier des charges a pour objet la concession accordee par le d’Electricite du departement du ...
À suivre sur http://www.siagep90.fr/SIAGEP/SERVICE_ELECTRICITE/Concession_electricite/elec_cahier_des_%20charges_v2.php
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2023
La suite sur le site :
siagep90.fr
Ceinture sur les remunerations... - LSA - actualite ...
21 avril 2024
de turbulences sur l’interessement. Chez Carrefour, 73 millions d’euros a partager entre 120 700 salaries. Certains ont trouve la pilule amere. « Cela ...
À suivre sur http://www.lsa-conso.fr/ceinture-sur-les-remunerations-variables,182693
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2023
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lsa-conso.fr
Ville d'Etampes: Registre des deliberations municipales ...
21 avril 2024
Le present registre contenant six cents pages, destine a inscrire les Deliberations du Conseil municipal d’Etampes, a ete cote et paraphe par ...
À suivre sur http://www.corpusetampois.com/che-20-dbm1938-1945.html
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2023
La suite sur le site :
corpusetampois.com