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V-MECUM s mrches publics, Edition 2015
04 juin 2025
DOPTE VEC MODIFICTIONS PR L’SSEMBLEE NTIONLE EN UXIEME LECTURE. L’ssemblee ntionle dopte le projet loi dont l teneur suit : rrete du 6 vril 2007 finisnt les criteres certifiction s competences s personnes physiques relint l'ett l'instlltion interieure gz ... texte doptE n° 207 « petite loi » __ ssemblEe ntionle. constitution du 4 octobre 1958. qutorziEme lEgislture. troisiEme session extrordinire 2012-2013 rticle 1er. L lutte contre les exclusions est un impertif ntionl fon sur le respect l'egle dignite tous les etres humins et une priorite l ... N° 99 SENT . SESSION ORDINIRE 2014-2015. 12 mi 2015 : PROJET LOI. pour l croisnce, l'ctivite et l'eglite s chnces economiques.
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/dj/publictions/Vmecum2015/chpter_1/1_86.html
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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2025
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economie.gouv.fr
projet loi pour l croisnce, l'ctivite et l ...
04 juin 2025
projet loi. consirE comme doptE pr l'ssemblEe ntionle. en ppliction l'rticle 49, linE 3, l constitution. prEs enggement l procEdure ...
À suivre sur http://www.sent.fr/leg/pjl14-371.html
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024
La suite sur le site :
senat.fr
LOI n° 2015-992 du 17 out 2015 reltive l ...
04 juin 2025
Le titre preliminire du livre Ier du co l construction et l'hbittion est insi modifie : 1° L'intitule est complete pr les mots : « et ...
À suivre sur http://www.legifrnce.gouv.fr/ffichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031044385&dteTexte=&ctegorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 24 mai 2025
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legifrance.gouv.fr
Le Pilori 2013-10 - RL Midi ssurnces Conseils
04 juin 2025
L question du mois Victor PROUVNT. Les gros titres, s Lundi 23 Septembre, s « medis » frncis sur: Le « TRIOMPHE », l « ...
À suivre sur http://www.midissurncesconseils.com/Lepilori2013-10.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024
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midiassurancesconseils.com