Avis client SOC NATIONALE IMMOBILIERE
Avis client SOC NATIONALE IMMOBILIERE situé à LYON (69003), 96 BOULEVARD VIVIER MERLE.
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LAJ#65 - octobre 2016 - Seban & Asies
12 mai 2025
Nous revenons sur quelques breves fiscales issues des dernieres lois de finances pour 2017 et 2016 ayant modifie notre environnement et celle de notre entreprise. Bonsoir, Le 26 decembre 2016 j'ai depose en mairie une demande de certificat d'urbanisme pour la realisation d'une construction d'une maison d'habitation sur un ... Actes inutiles ou injustifies, 21, 53, 54 nuls, 19, 20, 22, 53, 54 Redaction et negociation, 35. Chambre de discipline, 77 a 81 La legislation francaise relative a l’assujettissement des non residents aux prelevements iaux a ete jugee contraire aux engagements internationaux de ... Abstracts. Liens. Seuls, les coproprietaires autorises a effectuer des travaux affectant les parties communes ont qualite pour demander le permis de demolition ...
À suivre sur http://www.seban-asies.avocat.fr/laj/laj65-octobre-2016/
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
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seban-associes.avocat.fr
4.6. Le remboursement des frais professionnels | Info Prud ...
12 mai 2025
L'employeur doit assumer le risque entrepreneurial donc il lui appartient de fournir au salarie les equipements qui lui sont necessaire pour l'exercice de sa fonction.
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/46-le-remboursement-des-frais-professionnels
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
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infoprudhommes.fr
Reponses aux questions de Julie TROUPEL
12 mai 2025
Sa reponse : Bonjour, Vous pouvez en effet engager la responsabilite contractuelle de votre constructeur. Vous avez apporte votre voiture au constructeur en vue de ...
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/troupel-julie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024
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documentissime.fr
JURIPOLE : La notion de consommateur - Muriel Nuques
12 mai 2025
Travaux de l'asiation CAPITANT: Le consommateur tome XXIV. Etudes offertes a RODIERE: Dalloz 1981. Rapport de la Cour de cassation sur l'annee 1978
À suivre sur http://www.juripole.fr/memoires/prive/Muriel_Nuques/partie2.html
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
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Le devoir de loyaute : contrainte ou opportunite ? - CREG
12 mai 2025
Ciceron rapporte le debat entre Diogene et Antipater qui s’interrogeaient sur l’obligation du vendeur de dire les defauts de sa marchandise.
À suivre sur http://www.creg.ac-versailles.fr/le-devoir-de-loyaute-contrainte-ou-opportunite
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024
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creg.ac-versailles.fr
EY - Imprimer toute la Lettre juridique et Fiscale du mois ...
12 mai 2025
1 CE, 7 decembre 2015, n°357189, min. c/ SA Credit Industriel et Commercial : Dr. fisc. 2016, n°2, act. 1, Ph. Derouin. 2 Cet article est extrait de la chronique ...
À suivre sur http://www.ey-avocats.com/ft/fr/newsroom/newsletters/ljf-archive-janvier-2016
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
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Les modifications du contrat de travail - WebAvocat
12 mai 2025
Un theme recurrent, source de nombreux contentieux prud'homaux, est celui de la modification du contrat de travail (voir egalement la modification du contrat de ...
À suivre sur http://www.webavocat.fr/blog/?post/2007/05/03/53-les-modifications-du-contrat-de-travail
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2024
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8.1. La rupture d'un CDD | Info Prud'hommes. Droit du ...
12 mai 2025
Attention : l'insuffisance de rendement , l'insuffisance professionnelle, ne constituent ni une faute grave, ni un cas de force majeure et ne peut donc justifier la ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/81-la-rupture-dun-cdd
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024
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infoprudhommes.fr
2521 -Rapport de M. Jacques Floch sur la situation dans ...
12 mai 2025
N° 2521 _____ ASSEMBLEE . CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. ONZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee le 28 …
À suivre sur http://www.assemblee-.fr/rap-enq/r2521-1.asp
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2024
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assemblee-nationale.fr
Le guide pratique de la SAS - Le blog du dirigeant
12 mai 2025
Des exemplaires des statuts de la SAS (4 en regle generale), Un imprime M0 en 3 exemplaires, Un justificatif pour le siege ial (bail commercial, contrat de ...
À suivre sur http://www.leblogdudirigeant.com/sas-fiche-pratique/
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024
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leblogdudirigeant.com
Actualites sur les sectes en octobre 2004 - prevensectes.com
12 mai 2025
France : Kabbale Objectif: Le Centre de la Kabbale a la conquete du monde . Actualite Juive, 1er octobre 2004 [Texte integral] Email de l'auteur : c.meyerAactuj ...
À suivre sur http://www.prevensectes.com/rev0410.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2024
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prevensectes.com
Textes de theatre du genre : Comedie | leproscenium.com
12 mai 2025
Titre: Auteur: Genre: Themes: Duree: Distributions: Synopsis: 2 005 texte(s) disponible(s) 1 Euro, poussiere comprise ! 1 creation(s) Claude HUSSON: Comedie
À suivre sur http://www.leproscenium.com/ListeGenre.php?IdGenre=1
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025
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leproscenium.com
myspace.voo.be
12 mai 2025
le dossier bis affaire dutroux . les elements que vous allez lire et qui en principe sont tenus secrets. proviennent de la police federale. sont contenu ayant ete ...
À suivre sur http://myspace.voo.be/frajosse/
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2024
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AGAS - Saleve : Apercu historique
12 mai 2025
Saleve: le tunnel de l'ancien chemin de fer ferme par securite Un article de la Tribune de Geneve ( , Copyright TdG) du 19.5.2001 par Fabrice Breithaupt .
À suivre sur http://www.rando-saleve.net/salhist.html
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
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rando-saleve.net