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SOUS QUEL STATUT JURIDIQUE CREER SON OFFICE …

25 mai 2025

C – Les plus-values immobilieres. Les developpements precedents ont montre que la loi fiscale frappe au titre du « benefice de speculation » la plus-value ... N ° 4362 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le … Ensemble pour mieux vous accompagner. Avocats aux parcours varies depuis plus de 20 ans, nous formons SBKG & associes. Nous accompagnons des entreprises, dirigeants ... Laissez-vous porter par une de portage salarial reconnue par son expertise son savoir-faire aupres de plus de 1000 consultants independants Table des matieres Texte Debut; LIVRE I. - Constitution formalites de publicite. Art. 1-12, 12/1, 13-21, 21/1, 21/2 Annexe au Livre I. Art. NL1

À suivre sur http://avocats.notaires.over-blog.com/sous-quel-statut-juridique-creer-son-office-notarial

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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2024

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notaires.over-blog.com

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Liberalisation economique — Wikipedia

25 mai 2025

En economie, la liberalisation est le processus de transformation d'un secteur economique dont la finalite est de permtre l'exercice d'une activite economique ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Lib%C3%A9ralisation_%C3%A9conomique

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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2024

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wikipedia.org/wiki/Lib%C3%A9ralisation_%C3%A9conomique

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N° 1243 - Rapport d'information de M. Pierre-Alain …

25 mai 2025

en conclusion des travaux d’une mission d’information. sur l’optimisation fiscale des entreprises dans un contexte international

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i1243.asp

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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2024

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assemblee-nationale.fr

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Lendix : le test, a mon un site avec un excellent ...

25 mai 2025

Page d´accueil de Lendix, simple efficace. Il y juste ce qu´il faut . Je vous presente Lendix, un site d´investissement qui perm d´avoir des revenus ...

À suivre sur http://richesse--finance.com/test--lendix/

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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025

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richesse-et-finance.com

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Groupe OCP: Concours, offre d’emploi recrutement …

25 mai 2025

L’office cherifien des phosphates (OCP) recrute chaque annee de nombreux diplomes qui le rejoint pour ses divers avantages de stabilite, formations ...

À suivre sur http://www.millereponses.com/emploi/groupe-ocp-concours-offre-d%e2%80%99emploi--recrutement-au-maroc/

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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2024

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millereponses.com

6

EY - Imprimer toute la Ltre juridique Fiscale du mois ...

25 mai 2025

Destinee aux dirigeants d'entreprise, la ltre juridique fiscale du cabin EY d'avocats eclaire l'actualite legislative, doctrinale jurisprudent

À suivre sur http://www.ey-avocats.com/ft/fr/newsroom/newslters/ljf-archive-janvier-2016

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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025

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ey-avocats.com

7

LOI - W

25 mai 2025

Texte Table des matiAšres Debut; TITRE 1er.- Dispositions generales CHAPITRE 1er.- Definitions, taxe sur la valeur ajoutee champ d'application

À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=2017041810&table_name=loi

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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024

La suite sur le site :

ejustice.just.fgov.be

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L'Actu de l'Immobilier - ingenierie evenementielle sur ...

25 mai 2025

L'Actu de l'Immobilier Region de Casablanca : logements sociaux lots de terrains a Deroua Situe a Deroua , a la peripherie de Casablanca, le proj ...

À suivre sur http://www.smapgroup.com/spip.php?page=actu-de-l-immobilier-mars

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Date de dernière mise à jour : 24 août 2024

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smapgroup.com

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Loi de finances pour 2017, loi de finances rectificative ...

25 mai 2025

La loi de finances pour 2017, la loi de finances rectificative pour 2016 la loi de financement de la securite e contiennent plusieurs dispositions ...

À suivre sur https://www.anil.org/aj-loi-finances-2017-loi-finances-rectificative-2016-loi-financement-securite-e-2017/

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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2024

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anil.org/aj-loi-finances-2017-loi-finances-rectificative-2016-loi-financement-securite-sociale-2017/

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F1rstemploi : Les entreprises qui recrutent

25 mai 2025

L’agence COMQUOI est une grande agence de communication pour tous les budgs, situee a Bischheim, en Alsace, riche de 10 annees d’experience.

À suivre sur http://www.f1rstemploi.com/entreprises.php?pid=146&nepp=-1§eur=

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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024

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f1rstemploi.com

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UMIH Bourgogne : Union des Miers des Industries …

25 mai 2025

Communique de presse Lundi 22 janvier 2018 Regrs des professionnels du tourisme suite au rrait de la candidature de la France pou

À suivre sur http://www.umih-bourgogne.fr/

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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025

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umih-bourgogne.fr

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Lexique du Management-Axcion

25 mai 2025

Definitions, traductions, solutions de gestion, conferences. Domaines : Finances, achats, Vte. SI, marking, droits, RH, communication …

À suivre sur http://www.axcion.eu/lexique/

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Date de dernière mise à jour : 11 mai 2025

La suite sur le site :

axcion.eu

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Pourquoi creer son entreprise sous la forme d’une ...

25 mai 2025

De nombreux acteurs utilisent aujourd’hui l’association de la loi du 1er juill 1901. C'est une « convention par laquelle deux ou plusieurs ...

À suivre sur https://www.leblogdudirigeant.com/association-03242014at25/

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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025

La suite sur le site :

leblogdudirigeant.com/association-03242014at25/

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BGFIBank Recrute dans plusieurs postes - …

25 mai 2025

BGFIBANK Recrute depuis 2 mois au Cameroun BGFIBANK, Premier Groupe Financier de la zone CEMAC certifie ISO, present en Afrique en Europe, (...)

À suivre sur http://www.lecamerounaisinfo.com/BGFIBank-Recrute-dans-plusieurs

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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025

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lecamerounaisinfo.com

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Formation a distance, cours par correspondance, …

25 mai 2025

Educatel, leader de la formation a distance depuis 55 ans : + de 180 formations a domicile pour vous accompagner dans votre futur mier ; cours par correspondance ...

À suivre sur https://www.educatel.fr/plan-du-site

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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024

La suite sur le site :

educatel.fr/plan-du-site

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