Avis client SERVICE IMMOBILIER RURAL ET SOCIAL
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Cours de droit - Cours de droit
16 juin 2025
DROIT Le droit est le droit qui se rapporte a la campagne par opposition a la vie urbaine ou citadine : pas limite a ca. C’est plus le droit de l’agriculture, le droit de l’activite agricole.
À suivre sur http://www.cours-de-droit.n/cours-de-droit--c27647888
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2024
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cours-de-droit.net
Glossaire en d'entreprise, cession conge ...
16 juin 2025
L'agent commercial en est un travailleur independant inscrit au registre special des agents commerciaux, tenu au greffe du tribunal de commerce ; il peut exercer cte activite en …
À suivre sur http://www.e-locaux.com/glossaire.htm
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025
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e-locaux.com
Tout savoir pour investir en EHPAD se lancer en ...
16 juin 2025
10 000 demandes de placement en EHPAD par an pour seulement 5 000 agrements distribues par l'at. L'EHPAD, un marche ou la demande surpasse l'offre.
À suivre sur http://www.ehpadimmo.com/
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2025
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ehpadimmo.com
Inefficacite de la clause d’exoneration de garantie des ...
16 juin 2025
Il est classique lors de la vente d’un immeuble que les parties inserent une clause aux termes de laquelle la garantie legale des vices caches ne trouvera pas s’appliquer.
À suivre sur https://www.chevalier-avocats.fr/inefficacite-de-la-clause-dexoneration-de-garantie-des-vices-caches-en-cas-de-vente-par-une-sci/
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025
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chevalier-avocats.fr/inefficacite-de-la-clause-dexoneration-de-garantie-des-vices-caches-en-cas-de-vente-par-une-sci/
ATD tuerie e | Grincant - grincant.com
16 juin 2025
a Tiers Denteur (ATD), vous connaissez ? Vous savez, cte joyeuse du fisc dont vous recevez un exemplaire apres qu’aient e executees leurs basses œuvres, de maniere vile hypocrite.
À suivre sur https://www.grincant.com/2012/11/15/atd--tuerie-e/
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2024
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grincant.com/2012/11/15/atd-et-tuerie-sociale/
Actualites Fiscale, e Juridique | JURIS EDITIONS
16 juin 2025
Encore un arr a l’intersection du droit des associations du droit des affaires ! C’est une nouvelle fois de liberte d’association dont il s’agit.
À suivre sur http://www.juriseditions.fr/juris-actualites.htm
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025
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juriseditions.fr
N° 4045 - Rapport de M. Sebastien Denaja, en nouvelle ...
16 juin 2025
Article 1 er : Creation d’un a compence nationale charge de la prevention de l’aide a la dection de la corruption 29. Article 2 : Organisation du charge de la prevention de l’aide a la dection de la corruption 32
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r4045.asp
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025
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assemblee-nationale.fr
Droit de la protection e - Cours de droit
16 juin 2025
Le regime des independant a e cree par une ordonnance e du 8 decembre 2005. Le RSI gere l’assurance maladie de tous les independants les rraites des artisans des commercants.
À suivre sur http://www.cours-de-droit.n/droit-de-la-protection-e-a126527500
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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cours-de-droit.net
SUCCESSION : Recouvrement de la creance de salaire differe ...
16 juin 2025
Dans le cadre du regime de la separation de biens, le financement d’un bien peut re source de discussions dans le cadre de la liquidation du regime matrimonial.
À suivre sur http://www.nmcg.fr/fr/news/465/succession-recouvrement-de-la-creance-de-salaire-differe-sur-la-succession-de-l-exploitant
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024
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nmcg.fr
Reponses aux questions de Nelly ARGOUD
16 juin 2025
Madame, Monsieur Je vous envoie le present mail afin de connaitre les solutions possibles au probleme qui m'oppose a des personnes de nationalite espagnole.
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/argoud-nelly/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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documentissime.fr
Sofirex | Expertise-comptable, Gestion, Conseil Formation
16 juin 2025
Selon la Federation francaise de l'assurance, l'assurance-vie beneficie d'un bilan 2018 positif avec une collecte nte de plus de 22 milliards d'euros.
À suivre sur http://www.sofirex.fr/
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2025
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UMIH Bourgogne : Union des Miers des Industries de l ...
16 juin 2025
23 Janvier 2019 . LES MUTATIONS DE LA RELATION DE . Leurs collaborateurs sont tous au contact quotidien permanent des s. La relation de y organise donc le management y definit structure les compences.
À suivre sur http://www.umih-bourgogne.fr/
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2024
La suite sur le site :
umih-bourgogne.fr