Avis client DIRECTION REGIONALE DES DOUANES
Avis client DIRECTION REGIONALE DES DOUANES situé à ANNEMASSE (74100), 35 RUE GENEVE.
Numéro de téléphone :
DGCCRF - generale de la concurrence, de la ...
28 mai 2025
a Oran: Adresse : Hai El-Falaoucen (El-Barki) Oran Tel : 041-45-13-09 / 041-45-14-07 Fax : 041-45-12-53 E-mail : droranAdouane.gov.dz generale a Paris (75) : trouver les numeros de telephone et adresses professionnels de votre departement ou de votre ville dans l ... a Paris (75) : trouver les numeros de telephone et adresses professionnels de votre departement ou de votre ville dans l'annuaire PagesJaunes Est une administration a caractere fiscal, de gestion et de controle contributions indirectes, mais elle intervient aussi, en collaboration avec d'autres ... Le projet de dematerialisation deman de remboursement partiel de la taxe interieure de consommation sur les produits energetiques (TICPE), dont l ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/dgccrf
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025
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economie.gouv.fr
Les face au commerce en ligne : une fraude …
28 mai 2025
Les face au commerce en ligne : une fraude fiscale importante et ignoree : Les face au commerce en ligne : une fraude fiscale importante et ignoree
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r13-093/r13-093_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
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senat.fr
Mutuelle MGEFI : et temoignages positifs ou negatifs
28 mai 2025
Presentation de la mutuelle MGEFI avec positifs et/ou negatifs de la part de s MGEFI.
À suivre sur http://sa-mutuelle.com/mgefi/
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
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sa-mutuelle.com
Calculer les taxes douanieres applicables a La Reunion ...
28 mai 2025
Calculer les taxes douanieres applicables a La Reunion sur un colis commercial 5 mai 2011
À suivre sur http://blog.bouckenooghe.com/2011/05/05/colis-taxes--la-reunion/
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2024
La suite sur le site :
bouckenooghe.com
Arrete du 2 decembre 2009 relatif a l'organisation de ...
28 mai 2025
Arrete du 2 decembre 2009 relatif a l'organisation de la generale de l'armement NOR: DEFD0928921A Version consolidee au 18 janvier 2016
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021466720
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2024
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legifrance.gouv.fr
L'acces a l'information et la protection ...
28 mai 2025
Elaboration systemes (s generales programmes et operations) cription: Cette categorie decrit les documents lies a l'elaboration et ...
À suivre sur http://www.cbsa-asfc.gc.ca/agency-agence/reports-rapports/pia-efvp/atip-aiprp/infosource-fra.html
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024
La suite sur le site :
cbsa-asfc.gc.ca
Declaration traitements automatises d’informations ...
28 mai 2025
Declaration : Base de donnees accompagnateurs occasionnels de train de voyageurs (D10.002.V.M00)
À suivre sur http://www.evenement.sncf.com/sncf.com/cil/registre/
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025
La suite sur le site :
evenement.sncf.com
Consultations publiques Economie-Finances | Le portail …
28 mai 2025
Consultations terminees Consultation publique sur le projet de procedure integree pour l’immobilier d’entreprise (PIIE) Periode de la consultation : jusqu'au ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/consultations-publiques
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2024
La suite sur le site :
economie.gouv.fr
LOI n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant reforme de l ...
28 mai 2025
Rapport de M. Jean-Marie Rolland, au nom de la commission affaires culturelles, n° 1441 ; de M. Andre Flajolet, au nom de la commission affaires ...
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020879475&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
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gouv.fr
Organisme de formation CNFCE - nos consultants
28 mai 2025
Domaine de competence : References : AGF, AGIRC, BASF, CCI de Paris, Combaluzier, France Telecom, La Poste, Layher, Lego, MEDEF, Mutuelle , SAGEM ...
À suivre sur http://www.cnfce.com/consultants.php
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
La suite sur le site :
cnfce.com
Conseil d'administration | Air France KLM
28 mai 2025
Le Conseil d'administration determine les orientations de l'activite de la societe et veille a leur mise en oeuvre. Il concourt a ce titre avec la ...
À suivre sur http://www.airfranceklm.com/fr/groupe/gouvernance/conseil-dadministration
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
La suite sur le site :
airfranceklm.com