Avis client SOCIETE D'EXPLOITATION FONCIERE
Avis client SOCIETE D'EXPLOITATION FONCIERE situé à PARIS (75008), 45 RUE BOISSY D'ANGLAS.
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N° 1558 - Rapport de Mme Maud Olivier sur la …
08 mai 2024
Forum entreprise et forum entrepreneur : Taxe et CFE = double imposition pour les SCI avec s locataires (CFE, taxe , sci) TTC 25 200,00: fait l’inventaire en fin de periode pour constater le stock restant. Si au contraire, elle considere que ces fournitures ne sont pas stockees ... Utilite. Les revenus des municipalites proviennent majoritairement de la taxation sur les valeurs s des proprietes et sur la valeur des lieux d'affaires. A la suite de divers textes, dont la loi Macron du 6 aout 2015 qui a modifie le regime des SEL et des SPFPL, la constitution et la detention du capital des SEL ... Un pont jete entre la metapsychologie et les neurosciences : le cerveau bayesien et l’energie libre L’energie libre et Freud : Une mise au point Robin L ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r1558.asp
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2023
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COGEP
08 mai 2024
Lois de finances pour 2017 : les autres nouveautes fiscales interessant les entreprises (30/01/2017) Un an et demi apres la loi Macron, qui avait fortement adouci ...
À suivre sur http://www.cogep.fr/fluxactu
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2023
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cogep.fr
Projet de loi de finances rectificative pour 2014 : Rapport
08 mai 2024
Exemple de fraude sur la TVA pour l'achat d'un vehicule d'occasion. Le 1 er janvier de l'annee n, une entreprise A situee en Belgique achete un vehicule neuf 40 ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-159-1/l14-159-116.html
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2023
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senat.fr
SOINNEJURIS banque de donnees des procedures …
08 mai 2024
09/12/2016 B. SOINNE (Professeur Agrege des facultes de droit, Fondateur de la revue des procedures collectives, Auteur du Traite des procedures collectives ...
À suivre sur http://www.soinnejuris.com/infos.php?langue=french&cle_menus=1187970099
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2024
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BAIL COMMERCIAL - fbls.net
08 mai 2024
Les informations juridiques gratuites sur les baux commerciaux avec leurs modeles actualises
À suivre sur http://www.fbls.net/ARRETCOMMERCIAL.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2023
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Dassault Aviation — Wikipedia
08 mai 2024
Le groupe Dassault Aviation est un constructeur aeronautique francais fonde en 1929 par Marcel Bloch et reste le dernier groupe d'aviation au monde detenu par la ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Dassault_Aviation
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Date de dernière mise à jour : 21 juillet 2023
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Lexique bancaire et economique - banque-info.com
08 mai 2024
Dictionnaire bancaire et economique : plus de 1300 definitions des termes bancaires, financiers et economiques les plus couramment utilises.
À suivre sur http://www.banque-info.com/lexique-bancaire
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Legis Quebec
08 mai 2024
Dans le cas d’un immeuble que visent le paragraphe 1° de la definition du mot «immeuble» prevue au premier alinea et l’un des paragraphes 1°, 2.1° et 13 ...
À suivre sur http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/F-2.1
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2023
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Lois-en-ligne | Ontario.ca
08 mai 2024
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2024
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Investir en location meublee LMNP en 2017 - Calci …
08 mai 2024
Pourquoi investir en immobilier par la LMNP en 2017 Une conjoncture economique qui s’ameliore et des taux de credit tres bas La fiscalite BIC et le bail ...
À suivre sur http://calci-patrimoine.com/lmnp-investir-en-location-meublee-lmnp-le-bon-choix/
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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2024
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Arretons le desastre programme du systeme RGE
08 mai 2024
cyberaction N° 631 : Arretons le desastre programme du systeme RGE Le dispositif « Reconnu Garant de l'Environnement », couteux et contraignant pour les ...
À suivre sur http://www.cyberacteurs.org/cyberactions/commentaires.php?id=797
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2024
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Code general des Impots - Business in Cameroon
08 mai 2024
Journal Officiel de la Republique du Cameroun PORTANT CODE GENERAL DES IMPOTS N° 2002/003 19 Avril 2002. L'Assemblee Nationale a delibere et adopte, le ...
À suivre sur http://www.businessincameroon.com/investment-conditions/2601-2911-code-general-des-impots
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2023
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Assemblee nationale ~ Premiere seance du jeudi 09 juin …
08 mai 2024
M. le president. L’amendement n o 15 n’est pas defendu. Je suis saisi de quatre amendements, n os 308, 597, 585 et 598, pouvant etre soumis a une discussion ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/cri/2015-2016/20160209.asp
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2024
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