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SOPHIA LEGAL Avocats - Sophia Antipolis - Paris

31 mai 2025

Capelli est specialise dans l'acquisition, le lotissement l'amenagement terrains stines a la construction logements. Le groupe veloppe egalement ... Acte gestion : Acte qui consiste pour l’entrepreneur en la disposition l’emploi l’actif l’entreprise pour l’acquisition ou la realisation d ... Premier acteur integre l'immobilier en France, Nexity couvre l'ensemble s miers la promotion s services immobiliers a stination s particuliers ... Convention . Consultez notre dossier special : Convention sur notre site Actualite s arnaques la consommation. Liste s enseignes a eviter. cryptage s offres publicitaires.

À suivre sur http://www.sophialegal.fr/

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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025

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2

Cumuler contrat travail mandat social, c'est ...

31 mai 2025

Sous reserve respecter s regles juridiques tres strictes, un dirigeant peut avoir un statut salarie qui se cumule avec son mandat social. Presint ...

À suivre sur http://lentreprise.lexpress.fr/creation-entreprise/statuts/cumuler-contrat--travail--mandat-social-c-est-possible_1533214.html

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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025

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lexpress.fr

3

Contrat capitalisation LinXea Capitalisation

31 mai 2025

*Taux aux benefices attribue par l’assureur Generali Vie au titre l’annee 2016 2,25 % sur le Fonds en euros Eurossima, 2,65% sur ...

À suivre sur http://www.linxea.com/Capitalisation/LinXeaCapitalisation.aspx

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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2024

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linxea.com

4

Le Centre Sino-francais Formation d'Echanges ...

31 mai 2025

La responsabilite civile s notaires francais les garanties la ele: Comme tous les agents l'activite economique, les notaires francais sont ...

À suivre sur http://www.cnfr-notaire.org/Article.List5.f.asp?id=698

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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2024

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cnfr-notaire.org

5

Empruntis.com : comparateur en credit assurance

31 mai 2025

PANORAN est immatriculee au registre l'ORIAS en tant que Courtier d'assurance ou reassurance (COA), Courtier en operations banque en services ...

À suivre sur http://www.empruntis.com/qui-sommes-nous.php

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Date de dernière mise à jour : 28 août 2024

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empruntis.com

6

Appel d'offres : 40 logements collectifs avec commerces ...

31 mai 2025

Duree du marche : 17 mois, comprenant 45 jours preparation d'installation chantier Nombre consistance s lots : Le proj promu par la SCCV les ...

À suivre sur http://www.marchesonline.com/appels-offres//40-logements-collectifs-avec-commerces--parking/ao-7243273-1

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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025

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marchesonline.com

7

Appel d'offres : Travaux renovation construction ...

31 mai 2025

Travaux renovation construction d'outils formation au Campus la Formation Professionnelle a Boulazac-Isle-Manoire. D'APPEL PUBLIC A LA …

À suivre sur http://www.marchesonline.com/appels-offres//travaux--renovation---construction-d-outils--f/ao-7162527-1?token=NJnk0eGqvKHq0bRnDTf04mvG8DM%3D&login=FCCE2446&id_profil=373861&date_alerte=2016-11-23&page=1

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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024

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marchesonline.com

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[MAST] Mon sur tout !: USAFIS les arnaques la ...

31 mai 2025

kayliah song a dit… Je viens juste les avoir au telephone les trouvant trop suspectes je faisais s recherches sur intern. A ce moment la je lui ai dit ...

À suivre sur http://www.mon--sur-tout.com/2012/06/usafis--les-arnaques--la-loterie-us.html

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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025

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mon-avis-sur-tout.com

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Gerant droit, gerant fait gerant paille

31 mai 2025

Lorsqu’un entrepreneur est frappe d’une interdiction gerer une entreprise, ou bien ne souhaite pas figurer en tant que gerant droit d’une , il ...

À suivre sur http://ai-creation-entreprise.info/gerant--droit-gerant--fait-

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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2024

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aide-creation-entreprise.info

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Prime velo electrique : beneficiez d'un remboursement pour ...

31 mai 2025

Primes pour l'achat d'un velo electrique Certaines villes, communautes urbaines, communautes communes accornt un prime aux particuliers faisant l'acquisition ...

À suivre sur http://www.bybike.fr/prime-velo-electrique.php

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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2024

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bybike.fr

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Notaire - finition

31 mai 2025

finitions. notice. abreviations. cours tribunaux. juripole. NOTAIRE FINITION finition Notaire. Les notaires sont en France s Officiers Ministeriels ...

À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/finition/notaire.php

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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2024

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dictionnaire-juridique.com

13

Rapport la Commission d'enque parlementaire francaise ...

31 mai 2025

A) S ENJEUX FINANCIERS COMMERCIAUX IMPORTANTS. En pres trente ans d’existence - la premiere loi relative a la formation professionnelle date 1971 ...

À suivre sur http://www.voltairen.org/article7130.html

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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025

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voltairenet.org

14

LE CONTROLE FISCAL - trabendo.com

31 mai 2025

LE CONTROLE FISCAL . Bernard PAUL Specialiste en droit fiscal Sorgues le 31 Mai 1999 INTRODUCTION. Entre 1991 1996, le renment global annuel du controle …

À suivre sur http://www.trabendo.com/le_controle_fiscal.htm

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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025

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trabendo.com

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statut juridique votre entreprise - L'Express L'Entreprise

31 mai 2025

Entreprise individuelle, EURL, SARL, SAS, SA, SCOP... Les statuts juridiques possibles sont nombreux. Voici les principales caracteristiques chaque statut avec ...

À suivre sur http://lentreprise.lexpress.fr/creation-entreprise/statuts/

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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2025

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