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Proj de loi de rectificative pour 2009 : Rapport
03 juin 2025
Expose des motifs. Depuis le depot du proj de loi de (PLF) pour 2016, les informations nouvelles n'amenent globalement pas a revoir la prevision de ... Proj de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union en matiere economique financiere Agences financieres Organismes financiers, adresse telephone 6. Ceci signifie qu'en ce qui concerne le champ d'application territorial des dispositions commentees dans la presente circulaire, il est necessaire de tenir ... N ° 3110 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l09-158-1/l09-158-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
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senat.fr
Art - LOI - W
03 juin 2025
Titre ; 4 AVRIL 2014. - Loi relative aux assurances (NOTE : Consultation des versions anterieures a partir du 30-04-2014 mise a jour au 23-03-2016)
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=2014040423&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 24 mai 2025
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ejustice.just.fgov.be
GISTI - Liberte de circulation : un droit, quelles ...
03 juin 2025
Ce recueil rassemble, autour des contributions de plusieurs intervenants a une journee d’ude organisee par le Gisti en novembre 2009 « La liberte de ...
À suivre sur http://www.gisti.org/publication_som.php?id_article=2126
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Date de dernière mise à jour : 24 mai 2025
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gisti.org
la Cour de justice de l'Union confirma la ...
03 juin 2025
la Cour de justice de l'Union confirma la fin du monopole de la Secu francaise. Depuis plus de 20 ans, la France refuse de remtre en cause le ...
À suivre sur http://www.atlantico.fr/decryptage/-cour-justice-union--confirma-fin-monopole-secu-francaise-claude-reichman-888119.html
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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025
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atlantico.fr
LOI n° 2014-891 du 8 aout 2014 de rectificative ...
03 juin 2025
La prevision de solde structurel de solde effectif de l'ensemble des administrations publiques pour 2014 s'ablit comme suit :
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029349482&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029349482&categorieLien=id
LOI n° 2012-1510 du 29 decembre 2012 de ...
03 juin 2025
Affichage du dail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026857857&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026857857&categorieLien=id
DAJ - Formulaires | Le portail des ministeres ...
03 juin 2025
Dans cte rubrique, les acheurs autorites concedantes peuvent acceder aux modeles d' obligatoires facultatifs pour le lancement l'achevement des ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025
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economie.gouv.fr
La Banque Postale : consommateurs sur L'Internaute …
03 juin 2025
La poste bancale... Ce matin je vais au bureau de poste pour obtenir un cheque de banque pour un achat (comme prevu avec un pre de 48h). surprise, je ne ...
À suivre sur http://www.linternaute.com/argent/comparatif/banque-en-ligne/la-banque-postale//2025.shtml
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
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linternaute.com
Fisconplus 5.9.14 - Service Public Federal
03 juin 2025
Numero 12 . Incidence des exemptions en T.V.A. En TVA, il importe de bien distinguer : les exemptions le plus souvent fondees sur des raisons d'exportation ou de ...
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?mhod=view&id=4e1624c5-45a5-41c0-8e69-dcafbeeb20c1
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2024
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minfin.fgov.be
Mutuelle MGEFI : temoignages positifs ou negatifs
03 juin 2025
Presentation de la mutuelle MGEFI avec des positifs /ou negatifs de la part de s MGEFI.
À suivre sur http://sa-mutuelle.com/mgefi/
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024
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sa-mutuelle.com
Cdiscount com: informations, , plaintes ...
03 juin 2025
Ajouter un commentaire! Commentaire sur la boutique Cdiscount com. Lisez les commentaires ou ecrivez votre sur cte boutique. 2 systemes de commentaire …
À suivre sur http://www.acher-moins-cher.com/asp/boutique1_rwt_b_786.htm
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025
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EPEIGE Paris - fiche ecole pour EPEIGE Paris
03 juin 2025
sur EPEIGE Paris laisses par des udiants Aucun n'a e poste pour l'instant
À suivre sur http://udinfo.com/ecole/epeige-paris-1493.html
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
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etudinfo.com
Extension de garantie : Tarifs FAQ sur le forum ...
03 juin 2025
27/03/2014 · GARANTIE LEGALE DE 2 ANS ===== Tout le monde parle d'une garantie legale de 2 ans, mais sans savoir reellement de ce qu'il en rourne.
À suivre sur http://www.jeuxvideo.com/forums/1-1000043-1114572-1-0-1-0-extension-de-garantie-tarifs--faq.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2024
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jeuxvideo.com
MON-, BLOG OPINIONS MAJORITE SILENCIEUSE
03 juin 2025
Blog libre expression democratie participative directe, forum opinion publique majorite silencieuse
À suivre sur http://mon1.free.fr/index.php?cat=archives-canard-enchaine
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2024
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