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EPREUVES DU DECF

30 mai 2025

Convention collective actualisee. Preambule; Titre 1 - Generalites; Titre 2 - Conditions d'engagement; Titre 3 - Resiliation du contrat de travail On constate donc depuis plusieurs annees une degradation de la capacite a se loger decemment pour les personnes les moins favorisees, de maniere ... Article Trente-deux - E.T.A.M. C.E. - Generalites; Article Trente-deux - C.E. - Remuneration; Article Trente-deux - I.C. - Caractere forfaitaire de la ... (modifie par arrete du 29 septembre 2015, Journal officiel du 8 octobre 2015) (modifie par arrete du 28 octobre 2014, Journal officiel du 6 novembre 2014) Avertissement : En deposant un sur ce site vous vous engagez a en etre le seul responsable. L'hebergeur et l'editeur de www.top50-ssii.com ne peuvent en ...

À suivre sur http://h.dahraoui.free.fr/aif2/docs/CONTROLE_DE_GESTION/epreuve_dcef.doc

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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024

La suite sur le site :

dahraoui.free.fr

2

Declaration des traitements automatises d’informations ...

30 mai 2025

Declaration : Base de donnees des accompagnateurs occasionnels de train de voyageurs (D10.002.V.M00)

À suivre sur http://www.evenement.sncf.com/sncf.com/cil/registre/

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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025

La suite sur le site :

evenement.sncf.com

3

Convention collective SYNTEC - cabinet conseil (n°3018 ...

30 mai 2025

Le droit du travail impose aux professionnels de detenir un exemplaire a jour de la convention collective → Notre abonnement repond a cette obligation en vous ...

À suivre sur http://www.convention.fr/convention-syntec-3018.html

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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025

La suite sur le site :

convention.fr

4

CONTENTS

30 mai 2025

... TVA ou taxe sur les ventes, sociales ou impot sur le ... et l’emission par la Banque d’un de ... pour affectation ...

À suivre sur http://siteresources.worldbank.org/INTPROCUREMENT/Resources/SRFP-05-04-fv1.doc

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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2024

La suite sur le site :

worldbank.org

5

Taux horaire, comment calculer un taux horaire

30 mai 2025

sociales et fiscales pour le calcul du taux horaire. Multipliez ensuite ce salaire de base par 2. Vous prevoyez ainsi les sociales et fiscales que ...

À suivre sur http://www.petite-entreprise.net/P-160-89-G1-taux-horaire-comment-calculer-un-taux-horaire.html

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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025

La suite sur le site :

petite-entreprise.net

6

Modele de facture - Modele gratuit de lettre

30 mai 2025

Nom de la societe Adresse CP Ville Telephone Fax N° SIRET : N° SIRET Facture a Societe ou Nom Adresse CP Ville Date : JJ/MM/AAAA Reference ...

À suivre sur http://www.journaldunet.com/management/pratique/creation-d-entreprise/5026/modele-de-facture.html

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Date de dernière mise à jour : 28 août 2024

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journaldunet.com

7

YOUANBI

30 mai 2025

Table des matieres IntroductionChapitre 1 : Generalites sur la fiscalite Ivoirienne Chapitre 2 : Les Impots directs Chapitre 3 : Les impots Indirects

À suivre sur http://ybtfiscalite.blogspot.com/

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Date de dernière mise à jour : 09 août 2024

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blogspot.com

8

Externalisation Paie | Des Experts de la Paye a votre service

30 mai 2025

*Le montant du plafond horaire de securite sociale est a prendre en compte si duree du travail < 5 heures . Pour information, en ce qui concerne ces montants, il ...

À suivre sur http://www.gestionnaire-paie.com/

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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025

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gestionnaire-paie.com

11

Commission d'enquete sur l'evasion des capitaux et des ...

30 mai 2025

Commission d'enquete sur l'evasion des capitaux et des actifs de France et ses incidences fiscales

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r11-673-1/r11-673-1_mono.html

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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025

La suite sur le site :

senat.fr

12

EIF innovation

30 mai 2025

EIF i vous accompagne dans la recherche de financements pour vos projets innovants tout au long de leurs phases de developpement. La force de ce partenariat repose ...

À suivre sur http://eifinnovation.com/

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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2024

La suite sur le site :

eifinnovation.com

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J.O n° 100 du 28 avril 2007

30 mai 2025

Arrete du 6 avril 2007 definissant les criteres de certification des competences des personnes physiques realisant l'etat de l'installation interieure de gaz ...

À suivre sur http://images.lexbase.fr/jorf/JORF_20070100jour.html

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Date de dernière mise à jour : 23 août 2024

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lexbase.fr

14

DTP Montants modestes - Portail des marches publics du ...

30 mai 2025

... qu’en toutes circonstances ils defendent avant tout les interets de leur , ... 5 % du montant ... et depenses. Le se ...

À suivre sur http://www.marchespublics.sn/fichiers/44347698249f5dd9e5e683.doc

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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2024

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marchespublics.sn

15

Hierarchie des textes - Portail des marches publics du ...

30 mai 2025

... le nettoyage d'un immeuble ou le seul traitement informatique de donnees fournies par le ; ... les cahiers des ... Regions la Region ...

À suivre sur http://www.marchespublics.sn/fichiers/13899410749468401d3a3a.doc

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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024

La suite sur le site :

marchespublics.sn

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