Avis client COGEDE PARTICIPATIONS
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Mutuelle MGEFI : et temoignages positifs ou negatifs
15 juin 2025
resiliation et reabonnement pout devenir nouveau Bonsoir A votre combien de temps faut il entre une resiliation et un reabonnement pour redevenir nouveau ... Loi Chatel pour resilier Canal+ ou Canalsat je vous rappelle la loi votee Article L136-1 de la ... Les professionnels comptables (professionnels liberaux ou salaries) ont un role important dans la societe. Les investisseurs, les creanciers, les employeurs ... GENERALITES : Conditions Generales de Vente a jour le 10/02/2015 . Bienvenue sur http://www.cemonjardin.com. Ce site web est gere par Digital Home SAS, une ... 1. Commandes haut de page haut de page. Le , qui certifie etre majeur et apte a contracter, passe sa commande selon les processus en vigueur sur le site ...
À suivre sur http://sa-mutuelle.com/mgefi/
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
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sa-mutuelle.com
Livre II : Milieux physiques (Partie legislative) | AIDA
15 juin 2025
Article L. 211-4 du code de l'environnement. Des normes de qualite des eaux peuvent etre fixees par les autorites competentes de l'Etat dans certaines zones des ...
À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/1761
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024
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ineris.fr
de suivi des relatifs a la securite des ...
15 juin 2025
Telecharger l’ (pdf) LA COMMISSION DE LA SECURITE DES CONSOMMATEURS Vu le code de la consommation, notamment ses articles L.224-1, L.224-4, R.224-4 et …
À suivre sur http://www.securiteconso.org/-relatif-a-la-securite-des-consommateurs-dans-les-lieux-commerciaux/
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2024
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securiteconso.org
Legislation/Code de l'eau - Portail environnement de Wallonie
15 juin 2025
27 mai 2004 - Decret relatif au Livre II du Code de l'Environnement constituant le Code de l'Eau (1) (M.B. 23.09.2004) Le Conseil regional wallon a adopte et Nous ...
À suivre sur http://environnement.wallonie.be/LEGIS/Codeenvironnement/codeeaudecret.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2024
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wallonie.be
Code de l'Eau coordonne - Portail environnement de Wallonie
15 juin 2025
code de l'eau. version coordonnee - livre ii du code de l'environnement. articles de la partie decretale
À suivre sur http://environnement.wallonie.be/legis/Codeenvironnement/codeeaucoordonneD.htm
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2024
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wallonie.be
Demande d'ouverture de redressement judiciaire ou de ...
15 juin 2025
1 Demande d'ouverture de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire (et de retablissement professionnel) (R. 631-1 du code de commerce)
À suivre sur http://www.greffe-tc-toulouse.fr/commun/Rubriques_Permanentes/Presentation_Greffe/documents/DCP_SAUVEGARDE_LJ_RJ_STANDARD.pdf
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025
La suite sur le site :
greffe-tc-toulouse.fr
Loi n°2015-990 pour la croissance, l'activite et l'egalite ...
15 juin 2025
Controle de l'application des lois ... Controle de l'application de la loi pour la croissance, l'activite et l'egalite des chances economiques
À suivre sur http://www.senat.fr/application-des-lois/pjl14-300.html
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024
La suite sur le site :
senat.fr
LOI - WET
15 juin 2025
Titre ; 28 FEVRIER 2013. - Code de droit economique (NOTE 1 : plusieurs articles modifies dans le futur par L 2016-04-22/01, art. 2 a 39; En vigueur : 01-12-2016)
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=2013022819&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be
N° 2447 - Projet de loi pour la croissance et l'activite
15 juin 2025
Le present projet de loi pour la croissance et l’activite, delibere en conseil des ministres apres du Conseil d’Etat, sera presente a l ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl2447.asp
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2024
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assemblee-nationale.fr
Communiques de presse | REFERENCEMENT.COM
15 juin 2025
Les communiques de presse de REFERENCEMENT.COM ... Le 19 Septembre 2016 a 10 heures s’est tenue l’Assemblee Generale Mixte de la societe.
À suivre sur http://www.referencement.com/communiques-de-presse/
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2024
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referencement.com
Reglement general en vigueur - AMF
15 juin 2025
(modifie par arrete du 6 avril 2016, Journal officiel du 16 avril 2016) (modifie par arrete du 29 septembre 2015, Journal officiel du 8 octobre 2015)
À suivre sur http://www.amf-france.org/Reglementation/Reglement-general-et-instructions/Reglement-general-en-vigueur/Reglement-general.html?currentLivreRG=3&category=Livre+III+-+Prestataires
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2024
La suite sur le site :
amf-france.org
Texte adopte n° 618 - Projet de loi, adopte, par l ...
15 juin 2025
I. – Le code de l’education est ainsi modifie : 1° Le II de l’article L. 121-4-1 est ainsi modifie : a) Le 2° est complete par les mots : « et a l ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0618.asp
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Loi Macron pour la croissance et l'activite | Net-iris
15 juin 2025
Dossier des juristes de Net-iris de janv. 2016 : « la loi macron du 6 aout 2015 du nom du ministre de l'Economie - nommee loi pour la croissance,...
À suivre sur http://www.net-iris.fr/veille-juridique/dossier/33943/loi-macron-pour-la-croissance-et-activite.php
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024
La suite sur le site :
net-iris.fr
Belgique : un choix de livres a la librairie L'Oiseau-Lire.
15 juin 2025
Academie Royale de Belgique. Bulletin de la Classe des Lettres et des Sciences morales et politiques et de la Classe des Beaux-Arts. 1909 - N° 3.
À suivre sur http://www.loiseaulire.com/Belgique/General.html
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024
La suite sur le site :
loiseaulire.com
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation ...
15 juin 2025
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de l'assurance
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l04-368/l04-3689.html
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025
La suite sur le site :
senat.fr