Avis client SOCIETE CIVILE DE GESTION DE DROITS DE PROPRIETE INDUSTRIELLE
Avis client SOCIETE CIVILE DE GESTION DE DROITS DE PROPRIETE INDUSTRIELLE situé à PARIS (75006), 6 RUE DE SEINE.
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03 juin 2025
A la recherche d'une finition L'entreprise selon l'approche juridique. L'entreprise est un ensemble moyens (un projet, un lieu cision et ... d'impression numerique grands formats sur tous supports, creation graphique, fabrication et installation sur site. Vente et Impression Kakemono, roll up ... Alleger la fiscalite : implanter une filiale a l'etranger; Impot sur les s et regime fiscal s s personnes : vers plus souplesse Creee en 1999, Aclys est une s s qui a invente un nouveau mo travail, le Portage Salarial. Forte 300 portes salaries autonomes selectionnes ... Le bureau JF2A la Direction Generale s Finances Publiques vous repondra dans les meilleurs lais en posant votre question a l'adresse suivante : bureau ...
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025
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Ai Showroomprive / Nos engagements / Conditions ...
03 juin 2025
showroom prive, ventes privees sur internet, retrouvez les conditions generales ventes d’un produit. Cette page regroupe toutes les informations d’ai en ...
À suivre sur http://www.fr.showroomprive.be/contratCGV.aspx
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025
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voir conseil du banquier, avocat contentieux droit ...
03 juin 2025
L'avocat en Droit bancaire et en Droit s affaires plai le contentieux entre banques et entreprises mais aussi conseille ! Mieux vaut le consulter s l'origine ...
À suivre sur http://www.avocats-picovschi.com/avocat-droit-bancaire-avocat-subtil_article_446.html
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2024
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TPE : La consommation s TIC - Support nos Travaux ...
03 juin 2025
Conclusion la production . Domaine completement inexistant il y a 50 ans, les TIC se sont imposees dans nos quotidiens, modifiants nos habitus et nos mos ...
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024
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L’impact la normalisation sur le management l ...
03 juin 2025
Le cahier s charges constitue egalement une composante la fonction administrative : Ce document contractuel doit faire apparaitre le besoin maniere ...
À suivre sur http://www.creg.ac-versailles.fr/spip.php?article788
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2024
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COFIDIS SYNERGIE Lawinfrance, portail du droit s ...
03 juin 2025
Responsable Droit Social - H/F : Lynx RH, acteur s Ressources Humaines, specialiste du recrutement dans les metiers a (...) 8 novembre 2015
À suivre sur http://www.lawinfrance.com/articles/spip.php?page=directions-juridiques&=COFIDIS%20SYNERGIE
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2024
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Responsabilite Societale l'Entreprise (RSE) - FIEV
03 juin 2025
"Cap vers la RSE : faire la responsabilite societale l’entreprise un levier performance"». Il s’adresse a tous les chefs d’entreprises quelle que ...
À suivre sur http://www.fiev.fr/article-dossier.php?id=249&thid=4
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
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Loi n° 2011-331 du 28 mars 2011 mornisation s ...
03 juin 2025
Apres le chapitre Ier du titre II la meme loi, il est insere un chapitre Ier bis ainsi redige : « Chapitre Ier bis « Le contreseing l'avocat
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023776687&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024
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Avocat - finition - Dictionnaire juridique
03 juin 2025
finitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. AVOCAT FINITION finition Avocat. Les avocats sont s juristes qui exercent une profession ...
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/finition/avocat.php
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2024
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Reponse : - Les ventes privees grans marques avec ...
03 juin 2025
ENREGISTRER ET/OU IMPRIMER LES CONDITIONS GENERALES VENTE : rniere mise a jour le 07/10/2015. Il est prealablement precise ...
À suivre sur http://www.showroomprive.com/ContratCGV.aspx
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2024
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Conditions Generales Vente - Groupe IGS Formation ...
03 juin 2025
Article 1 : GENERALITES. Les presentes conditions generales prestation services ont pour objet preciser l'organisation s relations contractuelles entre ...
À suivre sur http://www.formationcontinue.groupe-igs.fr/conditions-generales--vente/
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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
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Chroniques la intellectuelle
03 juin 2025
Chroniques la intellectuelle Les nouvelles la PI et l'innovation : le point vue Pierre BREESE [page d'accueil : cliquez sur le banau]
À suivre sur http://www.breese.blogs.com/
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025
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Projet loi relatif a la transition energetique pour ...
03 juin 2025
examen s articles titre ier finir les objectifs communs pour rEussir la transition EnergEtique, renforcer l'inpendance EnergEtique la france et lutter ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/a14-244/a14-24412.html
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
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GUI LA CREATION SCOP
03 juin 2025
Les associes non salaries ne peuvent pas disposer plus 35% s ... PUBLIER LA CONSTITUTION LA . L’ constitution doit ... ...
À suivre sur http://scop.coop/LIMOUSIN/liblocal/docs/Gui%20%20la%20cr%C3%A9ation%20Limousin%20Berry.doc
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025
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LOI n° 2008-1425 du 27 cembre 2008 finances pour ...
03 juin 2025
L'Assemblee nationale et le Senat ont adopte, Le Presint la Republique promulgue la loi dont la teneur suit :
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019995721&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024
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