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Le troit Gibraltar - EchoGeo
22 avril 2024
La claration Services Quels services clarer ? Il s’agit s prestations services rendues par un assujetti etabli en France a un ... Bonjour, J'ai une question concernant la TVA sur prestations services pour la location d'un logiciel informatique. En effet, nous envisageons d'avoir un ... La francaise, la librairie du citoyen. Ouvrages, revues, formations en ligne, rapports, cartes, dossiers… sur l’actualite economique, politique ... S’agissant precisement l’obligation d’information sur les performances et le fonctionnement d’un IF, la precision l’ESMA relative a la fourniture ... Entrez dans les institutions s. L’arrivee l’automne coinci avec l’ouverture s concours la fonction publique pour les ...
À suivre sur http://echogeo.revues.org/1488
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2023
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revues.org
Colarusso, Emilio - ces | Feration s ...
22 avril 2024
A Famille Colarusso. Chere Famille Colarusso, Rome, j'apprends la triste nouvelle du ces Emilio. Je tiens a vous offrir mes plus sinceres condoleances ...
À suivre sur http://www.fcfq.coop/--ces/emilio-colarusso-115942/
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2023
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fcfq.coop
Marches publics et financements - Commission
22 avril 2024
Voir aussi. Marches publics europeens. TED (Tenrs Electronic Daily) est une base donnees gratuite regroupant les marches publics en provenance ...
À suivre sur http://ec.europa.eu/contracts_grants/inx_fr.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2024
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europa.eu
d'attribution marche - Dossier special : d ...
22 avril 2024
Formation : Rediger et securiser la publicite vos marches publics. l’ d’attribution Les principales caracteristiques du marche...
À suivre sur http://www.weka.fr/glossaire/-d-attribution--marche
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2023
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weka.fr
Etiquetage et tracabilite s OGM | Le portail s ...
22 avril 2024
Modalites d'etiquetage. L'information doit etre donnee au moyen s libelles suivants : "genetiquement modifie" ou "contient [nom l'organisme ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/dgccrf/consommation/Etiquetage-s-produits/OGM
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2024
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economie.gouv.fr
d'intention conclure - Dossier special : d ...
22 avril 2024
Comment mettre en œuvre la procedure adaptee (MAPA) ? d’intention conclure et qu’il a attendu au moins onze jours entre la publication cet ...
À suivre sur http://www.weka.fr/glossaire/-d-intention--conclure
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2024
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weka.fr
L’ESPACE NORD-AMERICAIN LE MOLE ECONOMIQUE ...
22 avril 2024
Programme bourses 2015 pour les lears africains main (LAD) Le programme bourses LAD octroiera s bourses d’etus a jeunes femmes et jeunes ...
À suivre sur http://sen-exercice.com/cours.php?cours=199
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2023
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sen-exercice.com
TVA facturation prestation service USA
22 avril 2024
»Accueil » Espace PRO » Forum Droit Fiscal, droit s societes, droit s affaires » TVA facturation prestation service USA
À suivre sur http://www.compta-online.com/tva-facturation-prestation--service--usa-t47561
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2024
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compta-online.com
Les Antilles Francaises : zone franche globale ?
22 avril 2024
du Conseil economique, social et environnemental presente par Mme Fatiha Benatsou, rapporteur au nom la section s activites productives, la recherche ...
À suivre sur http://zonefranche.net/
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2023
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zonefranche.net
Appel d'offres : Marche maitrise d'oeuvre ...
22 avril 2024
Les metiers les plus consultes. Assurance; Electricite Securite Telephone; Etus diverses; Gros oeuvre; Instruments medicaux, precision, d'optique et d ...
À suivre sur http://www.marchesonline.com/appels-offres//marche--maitrise-d-oeuvre-construction--la-dire/ao-6804704-1
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2024
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marchesonline.com
Accueil - Formavenir Rouen - Formations Bac +2, Bac +3 ...
22 avril 2024
Diplomee d'un BTS Formavenir en 1990, Valerie Duhaze, actuellement responsable commerciale zone Nord Nestle Nutrition revient sur les grans &...
À suivre sur http://www.formavenir.com/
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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2023
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formavenir.com
n°15-08 relatif a une man d’ d’une ...
22 avril 2024
n°15-08 relatif a une man d’ d’une entreprise sur la place s conditions generales vente et s conditions generales d’achat ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/cepc/-ng15-08-relatif-a-man-d-dune-entreprise-sur-place-s-conditions-generales-vente
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2024
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economie.gouv.fr
GISTI - Liberte circulation : un droit, quelles ...
22 avril 2024
Ce recueil rassemble, autour s contributions plusieurs intervenants a une journee d’etu organisee par le Gisti en novembre 2009 « La liberte ...
À suivre sur http://www.gisti.org/publication_som.php?id_article=2126
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2023
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gisti.org
couvrez les tresors Camargue - La boutique du sel
22 avril 2024
Convention : En accedant a ce site, vous acceptez d'etre lie(e) par les termes et conditions la presente convention. L’editeur s'efforce d'assurer l ...
À suivre sur http://www.laboutiquedusel.com/
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2024
La suite sur le site :
laboutiquedusel.com
PS4 Edition limitee + stiny : le Roi s Corrompus Jeu ...
22 avril 2024
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À suivre sur http://www.cdiscount.com/jeux-pc-vio-console/consoles/ps4-edition-limitee-stiny-le-roi-s-corromp/f-1033916-stinyroips4.html
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Date de dernière mise à jour : 14 juillet 2023
La suite sur le site :
cdiscount.com