Avis client SOCIETE CIVILE DE L'IMMEUBLE NO 6 VILLA BALLU

Avis client SOCIETE CIVILE DE L'IMMEUBLE NO 6 VILLA BALLU situé à PARIS (75009), 23 RUE BALLU.

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Vente immobiliere : tion d'acquereur n professionnel ...

03 juin 2025

À suivre sur https://www.lavieimmo.com/-experts/vente-immobiliere-tion-d-acquereur-n-professionnel-1414.html

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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025

La suite sur le site :

lavieimmo.com/avis-experts/vente-immobiliere-notion-d-acquereur-non-professionnel-16414.html

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La Immobiliere familiale (SCI) | taires ...

03 juin 2025

Une immobiliere (SCI) familiale permet aux membres d’une meme famille d’etre proprietaires, dans s proportions differentes ou pas, et gerer ensemble, un ou plusieurs biens immobiliers, et ce, dans un but n commercial.

À suivre sur https://www.taires.fr/fr/immobilier-fiscalit%C3%A9/fiscalit%C3%A9-et-gestion-du-patrimoine/la-soci%C3%A9t%C3%A9--immobili%C3%A8re-familiale-sci

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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025

La suite sur le site :

notaires.fr/fr/immobilier-fiscalit%C3%A9/fiscalit%C3%A9-et-gestion-du-patrimoine/la-soci%C3%A9t%C3%A9-civile-immobili%C3%A8re-familiale-sci

3

Actualite immobilier : achat-vente, travaux ou location d ...

03 juin 2025

L'actualite l'immobilier avec guis et conseils pour acheter ou vendre un bien (simulateurs prets, financement...), le louer ou y faire s travaux.

À suivre sur http://leparticulier.lefigaro.fr/jcms/c_111571/immobilier

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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2024

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lefigaro.fr

4

.com : RCS, siret, siren, bilan, l'information ...

03 juin 2025

À suivre sur https://www..com/

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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025

La suite sur le site :

societe.com/

5

Forum juridique Net-iris

03 juin 2025

11/07/2019 · puis pres 20 ans, la Communaute s juristes benevoles Net-iris repond gratuitement a vos questions sur vos Droits en France.

À suivre sur https://forum-juridique.net-iris.fr/

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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024

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net-iris.fr/

6

Car (Vauvert, 3000) : siret, TVA, adresse...

03 juin 2025

À suivre sur http://entreprises.lefigaro.fr/car-30/entreprise-8400179

Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %

Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2024

La suite sur le site :

lefigaro.fr

7

PagesJaunes : trouvez plus que s coordonnees avec l ...

03 juin 2025

En poursuivant votre navigation, vous acceptez l’utilisation cookies et techlogies similaires qui permettront l’utilisation vos donnees telles que les intifiants cookie par tre site et s partenaires, afin realiser s statistiques d’audiences, vous offrir s contenus editoriaux personnalises et publicites liees ...

À suivre sur https://www.pagesjaunes.fr/

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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025

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pagesjaunes.fr/

8

Consulter le compte annuel resultat d'une ou ...

03 juin 2025

Ce lai est prolonge d'un mois en cas pot en ligne sur www.infogreffe.fr. La copie integrale du pot s comptes la , ou plus largement l'entreprise, est un document qui presente, a un moment donne, la situation cette entreprise en matiere …

À suivre sur https://www.infogreffe.fr/documents-officiels/compte-annuel--resultats--ou-entreprise.html

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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025

La suite sur le site :

infogreffe.fr/documents-officiels/compte-annuel-de-resultats-societe-ou-entreprise.html

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Le site l'industrie immobiliere - Business Immo

03 juin 2025

À suivre sur https://www.businessimmo.com/

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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025

La suite sur le site :

businessimmo.com/

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Les obligations du venur immobilier

03 juin 2025

Le venur doit remettre un bien conforme aux specifications du contrat. D'apres l'article 114 du Co civil, doit etre livre dans l'etat ou il se trouve au moment la vente. Entre la signature et la remise s cles, le venur doit donc veiller a conserver dans son etat initial. Il …

À suivre sur https://droit-finances.commentcamarche.com/contents/32-les-obligations-du-venur-immobilier

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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025

La suite sur le site :

commentcamarche.com/contents/632-les-obligations-du-vendeur-immobilier

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Fissures et faut d’assurance cennale obligatoire ...

03 juin 2025

08/02/2017 · A ter que le faut souscription l’assurance obligatoire responsabilite cennale est passible d’une peine d’emprisonnement six mois et d’une amen 75.000,00 € (Co la construction et l’habitation, article L 243-3).Auteur : Maitre Claudia CANINIRIVP - REGIE IMMOBILIERE LA VILLE PARIShttps://www.rivp.frPremiere d’ecomie mixte locale en France, la RIVP est le 2eme bailleur social parisien avec plus 0 000 logements sociaux situes principalement a Paris et en banlieue.

À suivre sur https://www.legavox.fr/blog/maitre-claudia-canini/fissures-faut-assurance-cennale-obligatoire-23711.htm?post_id=ID

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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2025

La suite sur le site :

legavox.fr/blog/maitre-claudia-canini/fissures-defaut-assurance-decennale-obligatoire-23711.htm?post_id=noID

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Le regime l'indivision | taires France

03 juin 2025

Ce qui, en cas saccord, peut vite entrainer s situations blocage. Par ailleurs, chaque indivisaire est tenu regler les ttes l’indivision (impots ou travaux sur le logement par exemple), a proportion sa quote-part. Autant dire qu’il est fondamental bien evaluer les risques …

À suivre sur https://www.taires.fr/fr/immobilier-fiscalit%C3%A9/achat-et-vente-cas-particuliers/le-r%C3%A9gime--lindivision

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Date de dernière mise à jour : 13 mai 2025

La suite sur le site :

notaires.fr/fr/immobilier-fiscalit%C3%A9/achat-et-vente-cas-particuliers/le-r%C3%A9gime-de-lindivision

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Infogreffe - Registre du commerce et s s - Greffe ...

03 juin 2025

Dresser un proces-verbal d'assemblee generale Toute cision prise par l'assemblee generale d'une , ou liberation d'assemblee, doit etre constatee par un proces-verbal. Ce document correspond ainsi au mo d'expression consacre s cisions s associes ou actionnaires et permet d'en apporter la preuve.

À suivre sur https://www.infogreffe.fr/

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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025

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infogreffe.fr/

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La vente en l’etat futur d’achevement (VEFA)

03 juin 2025

La vente en l’etat futur d’achevement, ou VEFA (egalement appelee « achat sur plan »), est un contrat par lequel l’acheteur acquiert un bien immobilier en cours construction que le venur s’engage a lui livrer une fois acheve. Comme toute vente immobiliere, elle est obligatoirement recue par un taire.

À suivre sur https://www.expertise-immobiliere-aquitaine.fr/b/la-vente-en-letat-futur-dachevement

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Date de dernière mise à jour : 20 avril 2025

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expertise-immobiliere-aquitaine.fr/b/la-vente-en-letat-futur-dachevement

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