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Faire une etude de marche - Fiche pratique - JDN
23 avril 2024
7 D-1-11 - 3 - 4 juillet 2011 ANNEXE 1 Cour de cassation, arret du 23 mars 1981 (pourvoi n° 79-15147) « […] Vu l'article 719 du CGI ; Attendu, selon le jugement ... Date ; 17-mai-2017 : Industrie La Semaine de l'Industrie 2017, succes garanti ! Pres de 2400 evenements organises pour 300 000 participants estimes. 41 ... La Documentation francaise. Ouvrages, revues, formations en ligne, rapports, cartes, dossiers… sur l’actualite economique, politique, economique et sociale ... 6500 Acheteurs publient sur ce portail; 42000 par an, dont 60% sont en exclusivite sur AWS; avec 830.000 visites, 92.000 retraits, et 2.200 depots par mois Les entrepreneurs individuels, artisans, industriels, commercants, professionnels liberaux, dirigeants non salaries de s doivent effectuer la declaration ...
À suivre sur http://www.journaldunet.com/management/pratique/creation-d-entreprise/905/faire-une-etude-de-marche.html
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2023
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journaldunet.com
Collectivites locales | :: Le portail de l'Etat au service ...
23 avril 2024
Eviter aux usagers la transmission de leur d'impot papier, fluidifier et accelerer les demarches, ce sont la les principaux objectifs du service d'echange ...
À suivre sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2023
La suite sur le site :
collectivites-locales.gouv.fr
Criteres de selection des candidatures marches publics ...
23 avril 2024
Criteres de selection des candidatures. Le classement des candidatures admises s’opere uniquement au vu de criteres s’appuyant sur les garanties et capacites ...
À suivre sur http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Definitions/Entrees/Criteres-selection-candidatures.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2024
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marche-public.fr
Mutuelle MGEFI : et temoignages positifs ou negatifs
23 avril 2024
Presentation de la mutuelle MGEFI avec des positifs et/ou negatifs de la part de s MGEFI.
À suivre sur http://sa-mutuelle.com/mgefi/
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2023
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sa-mutuelle.com
Site institutionnel de l’Autorite de la concurrence (France)
23 avril 2024
Espace Presse Communiques Communiques de 2013 17 decembre 2013 : Energie solaire photovoltaique – marche des particuliers. L'Autorite de la concurrence ...
À suivre sur http://www.autoritedelaconcurrence.fr/user/standard.php?id_rub=482&id_article=2281
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2024
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autoritedelaconcurrence.fr
ETUDES FISCALES INTERNATIONALES
23 avril 2024
Patrick Michaud ,ancien inspecteur des impots, avocat fiscaliste a Paris
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2023
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etudes-fiscales-internationales.com
Escroqueries et arnaques a l'inscription dans des ...
23 avril 2024
Voila plusieurs annees que la proposition d\'insertion dans un annuaire sert de support a un systeme d\'escroquerie bien rode. Les victimes subissent relances et ...
À suivre sur http://blog.lesannuaires.com/1/arnaque-annuaire.htm
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2023
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lesannuaires.com
Avenant Avenants decision de poursuivre marches publics ...
23 avril 2024
L’avenant est l’acte par lequel les parties a un contrat conviennent d’adapter ou de completer une ou plusieurs de ses clauses.
À suivre sur http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Definitions/Entrees/Avenant.htm
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Date de dernière mise à jour : 06 juillet 2023
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marche-public.fr
AWS-Achat, Profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur ...
23 avril 2024
AWS-SIGNATURE . La signature de votre pli peut etre facultative au moment du depot, mais elle sera obligatoire au moment de l’attribution. Certificat de signature
À suivre sur https://www.marches-publics.info/pratique-signature.htm
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Date de dernière mise à jour : 29 février 2024
La suite sur le site :
marches-publics.info/pratique-signature.htm
Declaration des comptes bancaires , assurances, trusts a l ...
23 avril 2024
Declaration a tracfin des transferts de fonds de ou vers l’etranger La loi du 28 janvier 2013 (art13)a precisee les conditions de fonctionnement des ...
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/archive/2011/07/20/declaration-des-comptes-assurances-trsus.html
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2024
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etudes-fiscales-internationales.com
Vos temoignages | Temoignagefiscal
23 avril 2024
Bonjour a tous, Il y a longtemps que je recherche des temoignages,et la, je decouvre toutes les horreurs du fisc et que je ne suis pas seule dans la debacle.
À suivre sur http://www.temoignagefiscal.com/vos-temoignages/
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2023
La suite sur le site :
temoignagefiscal.com
Archive des messages du forum HYGIENE concernant la chaine ...
23 avril 2024
ARCHIVAGE THEMATIQUE DES MESSAGES DU FORUM HYGIENE. FIN DU DOCUMENT. Page d’accueil de l’archivage thematique avec moteur de recherche
À suivre sur http://www.liste-hygiene.org/arctherm.html
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2023
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liste-hygiene.org
Rediffusions : l'Aide juridictionnelle - Journal d'un avocat
23 avril 2024
L'ete, c'est la saison des rediffusions. Je ne ferai pas exception et remets en ligne une note de mon ancien blog sur l'aide juridictionnelle.
À suivre sur http://www.maitre-eolas.fr/post/2005/07/18/161-rediffusions-laide-juridictionnelle
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Date de dernière mise à jour : 04 juillet 2023
La suite sur le site :
maitre-eolas.fr