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Non residents prelevements sociaux : Vers une remise ...
29 mai 2025
Toute l'actualite fiscale analysee commentee par les redactions des Editions Francis Lefebvre. Soyez les premiers informes. Sur le focus gestion, accedez a des elements concrs en juridique, gestion, fiscalite, economie,... dans le domaine agricole francais. Ce recueil rassemble, autour des contributions de plusieurs intervenants a une journee d’ude organisee par le Gisti en novembre 2009 « La liberte de ... Rrouvez toute l'actualite sur les impots, la fiscalite, les lois fiscales ou encore la defiscalisation sur Boursorama N ° 1125 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.leblog.com/immobilier/non-residents--prelevements-sociaux-vers-une-remise-en-cause-de-la-taxation-par-bruxelles.html
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2024
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LOI n° 2008-1425 du 27 decembre 2008 de finances pour ...
29 mai 2025
L'Assemblee nationale le Senat ont adopte, Le President de la Republique promulgue la loi dont la teneur suit :
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019995721&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2024
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legifrance.gouv.fr
Actualites des SCPI - Boursorama - Page 1
29 mai 2025
Rrouvez les dernieres actualites des SCPI sur Boursorama
À suivre sur http://www.boursorama.com//immobilier/scpi/actualites
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025
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boursorama.com
La Banque Postale : consommateurs sur L'Internaute …
29 mai 2025
Banque correcte - 1/2. Franchement, je suis tres onne de lire autant de commentaires negatifs sur la banque postale. Pour ma part. depuis 2008, je n'ai ...
À suivre sur http://www.linternaute.com/argent/comparatif/banque-en-ligne/la-banque-postale//2025.shtml
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025
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N° 3655 - Rapport de M. Xavier de Roux sur la …
29 mai 2025
Assemblee nationale : les projs de loi de finances, le budg de l’at, les textes de loi la legislation francaise au palais Bourbon. Les debats ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rapports/r3655.asp
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025
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assemblee-nationale.fr
Agenda fiscal social - Editions Francis Lefebvre
29 mai 2025
Depot de la declaration n° 2494 versement au service des impots des renues a la source afferentes aux sommes versees aux travailleurs saisonniers ...
À suivre sur http://www.efl.fr/agenda/
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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2024
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Conseil expert valeurs bourse, Conseils boursiers - Les ...
29 mai 2025
Rrouvez les conseils d'experts sur les valeurs en bourse sur Les Echos Bourse : analyse de la bourse, informations conseils boursiers.
À suivre sur http://bourse.lesechos.fr/infos-conseils-boursiers/infos-conseils-valeurs/-experts/?page=4
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2024
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UDE D'IMPACT DE L'ACCORD DE PARTENARIAT …
29 mai 2025
Academia.edu is a platform for academics to share research papers.
À suivre sur http://www.academia.edu/4067180/UDE_DIMPACT_DE_LACCORD_DE_PARTENARIAT_ECONOMIQUE_UNION_EUROP%C3%89ENNE-AFRIQUE_DE_LOUEST_SUR_LECONOMIE_DU_BURKINA_FASO
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
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academia.edu
FINANCES pour TOUS - Analyses personnelles, en …
29 mai 2025
Analyses personnelles, en particulier sur les actions des pites socies, la fiscalite les energies nouvelles
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Date de dernière mise à jour : 20 avril 2025
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Les Antilles Francaises : zone franche globale ?
29 mai 2025
du Conseil economique, social environnemental presente par Mme Fatiha Benatsou, rapporteur au nom de la section des activites productives, de la recherche ...
À suivre sur http://zonefranche.n/
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024
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zonefranche.net
UNPI : Union Nationale de la Proprie Immobiliere ...
29 mai 2025
UNPI : association de defense d’information des propriaires immobiliers, l’UNPI conseille, informe, ecoute, represente federe les propriaires ...
À suivre sur http://www.unpi.org/index.php?action=moteur&mode=avance&soumission=OUI&REQUE=%3Cvotre%20recherche%3E
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
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unpi.org
Proj de loi de modernisation de l'agriculture de la ...
29 mai 2025
Votre rapporteur a cependant souhaite, pour repondre aux preoccupations des professionnels, mieux articuler l'action de la puissance publique celle des ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l09-436/l09-43625.html
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024
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senat.fr
Cours d'introduction au droit
29 mai 2025
INTRODUCTION AU DROIT. Le droit est un ensemble de regles de conduite qui, dans une socie, regissent les rapports entre les hommes : c'est le droit objectif.
À suivre sur http://www.cours-de-droit.n/cours-d-introduction-au-droit/cours-d-introduction-au-droit,r1722913.html
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
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cours-de-droit.net
Hebergeur - hebergement web
29 mai 2025
Hebergeur de site Nom de domaine Hebergement en France: Hebergeur intern La pertinence d'un hebergeur site web est essentiellement fondee sur son experience ...
À suivre sur http://hebergement-hebergeur.fr/
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025
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Cours ... Droit penal
29 mai 2025
Droit Judiciaire . Cours de droit Judiciaire. Titre 1er Les circonstances particulieres de l'instance L'encombrement des tribunaux provoque un allongement de la ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.n/cours/cours,r1523036.html
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
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cours-de-droit.net