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Syrie | Geopolitique - Geostrategie - Analyses debats ...

04 juin 2025

terme definition; E; E.v.p. (maritime) Equivalent vingt pieds (conteneurs). Unite de base utilisee pour derminer la capacite de chargement de conteneurs dans ... TVA - Champ d'application territorialite - Exonerations - Operations afferentes aux navires. I. Navires ouvrant droit aux exonerations A. Navires concernes Ainsi, l'article 32 de la loi de finances pour 1992, modifiee en 1993, avait prevu que certains produits d'origine agricole, utilises en substitution ou ... Redige par Frederic Fabre docteur en droit. S'il ne s'agit pas de travaux publics, vous devez susciter une reponse en adressant une reclamation ecrite precise ...

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04 juin 2025

Force majeure traitement judiciaire amenagements conventionnels Synthese Synthese realisee par Christian LAVABRE, Avocat associe Departement Juridique ...

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