Avis client SYNDICAT COPROPRIETAIRE
Avis client SYNDICAT COPROPRIETAIRE situé à PARIS (75017), 2 RUE DAUBIGNY.
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Le 995 Muir - Code Civil du Quebec
25 avril 2024
Frais mutation syndic vente : signature de vente de notre appartement chez le notaire, nous avons du regler la somme de 330 € au syndic (frais de mutation). Les Organes de la Copropriete LE Etre , c'est etre " proprietaire d'un lot ". La particularite du lot de copropriete est d'etre ... 2. Le syndic – Qui fait quoi ? Le fonctionnement de la copropriete repose sur : le de copropriete compose de l’ensemble des s qui se ... L’elimination de nombreuses taches d’entretien et la recherche d’une certaine securite sont les principaux arguments pour resider en copropriete. Lorsqu'un souhaite faire des travaux affectant « les parties communes ou l'aspect exterieur de l'immeuble », l'article 25 b de la loi du (...)
À suivre sur http://www.le995muir.com/code_civil_du_quebec.html
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2023
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Universimmo.com
25 avril 2024
Auteur de la reponse: ALH14U Repondu le: 17 aout 2012 16:59:08 Message: C'et le mandataire du qui ouvre le compte a la banque et la convention devrait ...
À suivre sur http://www.universimmo.com/forum_universimmo/pop_printer_friendly.asp?TOPIC_ID=13461
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Date de dernière mise à jour : 26 juillet 2023
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Jurisprudence copropriete (index) - JPM-COPRO Accueil
25 avril 2024
Abstracts. Liens. La decision judiciaire condamnant le professionnel immobilier assure a raison de sa responsabilite constitue pour l’assureur de cette ...
À suivre sur http://jpm-copro.com/indJurisp.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2023
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Loi Alur : Deontologie et discipline pour les agents ...
25 avril 2024
d'experts d'expertsvendredi 2 janvier 2015 a 18h00 Loi Alur : Deontologie et discipline pour les agents immobiliers et les administrateurs de biens
À suivre sur http://www.lavieimmo.com/-experts/loi-alur-deontologie-et-discipline-pour-les-agents-immobiliers-et-les-administrateurs-de-biens-29844.html
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2023
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Vente d’un lot de copropriete : des avant contrats d ...
25 avril 2024
Telecharger le communique de presse Vente d’un lot de copropriete : des avant contrats d’un kilo ! Pour informer et proteger les acquereurs d’un bien en ...
À suivre sur http://www.fnaim.fr/communiquepresse/1542/10-vente-d-un-lot-de-copropriete-des-avant-contrats-d-un-kilo-.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2023
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fnaim.fr
sur Foncia - Recueil d' sur l'agence immobiliere ...
25 avril 2024
de GUYONNEAU sur l'agence Foncia de Toulouse Atlas publie le 06/11/2015 a 09:17 . Encore une mise en garde. Lors d'une AG, Foncia vous propose la refonte de ...
À suivre sur http://www.allo-foncia.fr/
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2023
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allo-foncia.fr
UNPI : Union Nationale de la Propriete Immobiliere ...
25 avril 2024
UNPI : association de defense et d’information des proprietaires immobiliers, l’UNPI conseille, informe, ecoute, represente et federe les proprietaires ...
À suivre sur http://www.unpi.org/index.php?action=moteur&mode=avance&soumission=OUI&REQUETE=%3Cvotre%20recherche%3E
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2023
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unpi.org
Joan DRAY (avocat, paris 9eme arrondissement)
25 avril 2024
Joan DRAY, avocat en droit de l'immobilier, droit du travail, droit des entreprises, droit civil & familial, droit de la consommation, droit commercial, droit ...
À suivre sur http://www.conseil-juridique.net/joan-dray/avocat-1647.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2023
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conseil-juridique.net
domaine de chamerolles et ses chalets en copropriete
25 avril 2024
Un vous a envoye un mail pour le moins surprenant . Il attaque le site , en accusant celui-ci de devaluer le domaine et ses chalets
À suivre sur http://www.domaine-de-chamerolles.com/
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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2023
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domaine-de-chamerolles.com
Harcelement moral : les apports de l’annee 2012 ...
25 avril 2024
Tout comportement desagreable d’un ou d’un syndic ne constituent pas des actes de harcelement moral. En effet, le harcelement moral repond a ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Actualite/harcelement-moral-sexuel-discrimination/Id/47891
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2024
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juritravail.com
immobilier Bouzigues, Meze, Loupian, Poussan, …
25 avril 2024
L'Adresse AVOCETTE IMMOBILIER - L’ADRESSE Avocette Immobilier, c’est une equipe dynamique et professionnelle a votre disposition pour vous aider a trouver ...
À suivre sur http://www.ladresse-bouzigues.com/
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2023
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ladresse-bouzigues.com
Modification du reglement de copropriete - Cout
25 avril 2024
Bonjour, L'honoraire article 4 du tarif est un honoraire libre donc propose par le notaire et devant etre accepte par le . Il n'existe pas de reference car ...
À suivre sur http://www.jurisprudentes.net/phorum/read.php?7,951
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2023
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jurisprudentes.net
immobilier Stella Plage, Le Touquet | L'Adresse …
25 avril 2024
Acceder a votre espace . Vendre un appartement ou une maison a l'aide du Reseau L'ADRESSE est un gage de securite. Faites confiance a des experts pour ...
À suivre sur http://www.ladresse-stella-plage.com/
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2024
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ladresse-stella-plage.com
LOI n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'acces au …
25 avril 2024
L'Assemblee nationale et le Senat ont adopte, Vu la decision du Conseil constitutionnel n° 2014-691 DC en date du 20 mars 2014, Le President de la Republique ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028772256&dateTexte=&oldAction=dernierJO&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2024
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legifrance.gouv.fr
Contestation d'un pv pour non validation du titre de ...
25 avril 2024
Contestation d'un pv pour non validation du titre de transport : Je pose ma question dans Droit general car je n'ai aucune idee de la bonne rubriqueVoic les faits ...
À suivre sur http://www.experatoo.com/droit-penal-general/contestation-pour-validation-titre_42740_1.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2023
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