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Avis client MINISTERE DE L'ECONOMIE,DES FINANCES ET DE situé à PARIS (75012), 139 RUE BERCY.
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relatif aux lasers esthiques autres sources ...
27 mai 2025
Enjeux perspectives s industries du sport en France a l’international | Direction Generale s Entreprises (DGE) - Actualites - 24/06/2016 L'industrie dans "La DGE Vous" La mrologie au service s consommateurs la compitivite s entreprises - c-2015: Transition energique : quels ... La livraison est le transfert la possession du bien ache chez le professionnel vers le consommateur. Quel que soit le mo vente (en magasin, a distance, au ... Assemblee nationale : les projs loi , le budg l’at, les textes loi la legislation francaise au palais Bourbon. Les bats ... 1. Le l’Economie s du Budg invite par le present appel d’offres les soumissionnaires eligibles selon les dispositions l ...
À suivre sur http://www.securiteconso.org/-relatif-aux-lasers-esthiques--autres-sources--puissance/
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2024
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N° 3406 - Proj loi rectificative pour 2011
27 mai 2025
N° 3406. Assemblee nationale. Constitution du 4 octobre 1958. Treizieme legislature. Enregistre a la Presince l’Assemblee nationale le 11 mai 2011
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/projs/pl3406.asp
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
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assemblee-nationale.fr
Proj loi rectificative pour 2002 - senat.fr
27 mai 2025
Ainsi, l'article 32 la loi pour 1992, modifiee en 1993, avait prevu que certains produits d'origine agricole, utilises en substitution ou ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l02-097/l02-09715.html
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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2024
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senat.fr
Adaptation la justice aux evolutions la criminalite
27 mai 2025
Montant du produit n (en euros) Montant la remuneration (en euros) Entre 15 30. 4,5. Entre 30 75. 6. Entre 75 150. 12. Entre 150 300. 18. Entre 300 ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/a02-445/a02-4458.html
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
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senat.fr
relatif a la securite dans les centres equestres ...
27 mai 2025
Telecharger l’ (pdf) LA COMMISSION LA SECURITE S CONSOMMATEURS, VU le Co la Consommation, notamment ses articles L.224-1, L.224-4, R.224 – 4 …
À suivre sur http://www.securiteconso.org/-relatif-a-la-securite-dans-les-centres-equestres/
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
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securiteconso.org
Traiter un memoire en reclamation : instruction ...
27 mai 2025
Traiter un memoire en reclamation : instruction, conditions reclamation, lais reponse - Piloter vos marches publics - Piloter, programmer, organiser ...
À suivre sur http://www.weka.fr/marches-publics/dossier-pratique/piloter-vos-marches-publics-dt16/traiter-un-memoire-en-reclamation-instruction-conditions--reclamation-lais--reponse-0212/
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2024
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weka.fr
Construction la station d'epuration communale d'une ...
27 mai 2025
Construction la station d'epuration communale d'une capacite traitement 380 Equivalent/Habitants. D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
À suivre sur http://www.marchesonline.com/appels-offres//construction--la-station-d-epuration-communale-d-une/ao-6939356-1
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024
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marchesonline.com
Inpendance transparence | RTE France
27 mai 2025
Le directoire est nomme par le Conseil Surveillance RTE, apres la Commission regulation l’energie (CRE). Le directoire est seul compent ...
À suivre sur http://www.rte-france.com/fr/ecran/inpendance--transparence
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025
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rte-france.com
Arre du 25 mai 2011 relatif aux conditions dans ...
27 mai 2025
Arre du 25 mai 2011 relatif aux conditions dans lesquelles les ablissements credit sont habilites a livrer les prs ne portant pas inter ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000024113763
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000024113763
Francois Hollan, Presint socialiste, normal …
27 mai 2025
pourquoi pas la FRANCE???, bon ca va ...) 02 avril 2013. Le chirurgien Cahuzac, capitaliste la gauche caviar, l'avoue, il a pris le Presint son ...
À suivre sur http://nistour.fr/constit/Hollan_presint_normal__exemplaire.html
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2025
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denistouret.fr
Vous es un organisme formation ou vous souhaitez …
27 mai 2025
Vous es un organisme formation ou vous souhaitez le venir ? Ces informations vous concernent | Publie le 9 juill 2013 | rniere mise a jour le 17 ...
À suivre sur http://idf.direccte.gouv.fr/vous-es-un-organisme--formation-ou-vous-souhaitez-le
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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2025
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direccte.gouv.fr
Agence Francaise veloppement au Niger - AFD
27 mai 2025
Les interventions l’AFD au Niger s’inscrivent dans les politiques publiques visent a appuyer le veloppement du secteur prive. En savoir plus
À suivre sur http://www.afd.fr/home/pays/afrique/geo-afr/portail-niger
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2024
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afd.fr
Grand sta rugby: la Cour s comptes n'en veut pas ...
27 mai 2025
Dans un rendu public ce lundi, la Cour s comptes se montre favorable au proj la Feration francaise rugby, qui poserait serieux problemes ...
À suivre sur http://www.lexpress.fr/actualite/sport/rugby/grand-sta--rugby-la-cour-s-comptes-n-en-veut-pas_1768688.html
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2025
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lexpress.fr
Autorite la concurrence
27 mai 2025
Chapitre I - Les concentrations A. - LE CARACTERE CONTROLABLE L'OPERATION 1. La nature l'operation (art. 39 l'ordonnance) 2. Les seuils part ...
À suivre sur http://www.autoritelaconcurrence.fr/user/standard.php?id_rub=50&id_article=98
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
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autoritedelaconcurrence.fr
cision n° 05-1083 l’Arcep en date du 8 cembre …
27 mai 2025
Ces ux types d’acteurs rentrent dans le champ d’application la presente cision. Cependant, les dispositions s articles 2 3 ne sont applicables qu ...
À suivre sur http://www.arcep.fr/uploads/tx_gs/05-1083.pdf
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
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arcep.fr