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Glossaire: visa de resident temporaire - cic.gc.ca
28 mai 2025
Plan de Place Invali et de Paris. Cette magnifique place se situe devant la majestueuse entree de l'hotel Invali. Elle se situe au bout de l'Esplanade ... de deces de Manon « Miicky » D’Inca, Nikita Kamaiev, Renee Aubry, Dede Koswara et de nombreux anonymes sont dece. Manon « Miicky » D’Inca ... texte adoptE n° 650 « petite loi » __ assemblEe . constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2015-2016 texte adoptE n° 564 « petite loi » _ assemblEe . constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session extraordinaire de 2014-2015 France : Kinesiologie Assemblee - Question de Mr Philippe Vuilque (Kinesiologie) JO, 5 avril 2005 [Texte integral] 12eme legislature
À suivre sur http://www.cic.gc.ca/francais/centre-aide/glossaire.asp
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024
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Blog de Guy Chambefort
28 mai 2025
M ardi 14 juin 2016 . 9h30 : Seance publique. Questions orales sans debat; 11h00 : Reunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen. Ordre du jour :
À suivre sur http://www.guy-chambefort.fr/
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2025
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LOI - WET
28 mai 2025
Titre ; 13 JUIN 2005. - Loi relative aux communications electroniques. (NOTE : Consultation versions anterieures a partir du 20-06-2005 et mise a jour au 15 ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&table_name=loi&cn=2005061332
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
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LOI n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de ...
28 mai 2025
L'Assemblee et le Senat ont delibere, L'Assemblee a adopte, Vu la decision du Conseil constitutionnel n° 2015-727 DC du 21 janvier 2016 ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2016/1/26/AFSX1418355L/jo
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
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