Avis client DIVISION DES DOUANES
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Dossiers techniques - gmjphoenix.com
07 juin 2025
... declarations / Procedure SAD / Gerer / apres selection du lieu , ... de ‘Traitement de la ... sur le compte , ... N ° 1125 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale … RAPPORT D'INFORMATION. FAIT. au nom de la commission finances (1) sur le role dans la lutte contre la fraude sur Internet, Par MM. Alberic de ... NOR : BCRD1207297C. La ministre du budget, comptes publics et de la reforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, aux operateurs economiques et aux services ...
À suivre sur http://www.gmjphoenix.com/dossiers-techniques/
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025
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TAXES DIVERSES PERCUES PAR LA DOUANE - …
07 juin 2025
Code . Titre X : Taxes diverses percues par la douane. Chapitre Ier : Taxes interieures. Article 265. 1.-Les produits energetiques repris ...
À suivre sur http://www.lexinter.net/servpub/taxes_diverses_percues_par_la_douane.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024
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Organismes de formation prives : etat lieux et ...
07 juin 2025
Pour les organismes de formation, la crise de 2009 aura mis un terme a une periode de forte croissance debutee en 2006 et achevee en 2008.
À suivre sur http://www.formaguide.com/s-informer/organismes-de-formation-prives-etat--lieux-et-enjeux-de-la-reforme
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
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Le Lamy transport tome 1 : Sommaire
07 juin 2025
Le Lamy transport tome 1 : L’ « incontournable » du transport routier de marchandises ! Reference incontestee du secteur, cet ouvrage analyse et commente ...
À suivre sur http://www.wk-transport-logistique.fr/consultation/sommaire.php?acronyme=lt12015&deplies=2,2.1
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024
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Questions Frequentes - Tours Amerique #1 au Quebec
07 juin 2025
Un groupe doit etre constitue d’au moins 10 adultes payants. Pour tout groupe, l’option sieges plus vous est offerte gratuitement. Les condition ssuivantes s ...
À suivre sur http://toursamerique.com/faq
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2024
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N° 2469 - Rapport d'information de Mme Nathalie …
07 juin 2025
N ° 2469 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2469.asp
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2024
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Emplois et Stages - ASTech Paris Region - ACCUEIL
07 juin 2025
PREPARATEUR H/F DERICHEBOURG INTERIM AERONAUTIQUE Interim Les missions: - Realiser les dossiers de travaux Les activites principales: -Analyse deman ...
À suivre sur http://www.pole-astech.org/emploiformation/emploi.htm?section=emploiformation
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025
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Fiscalite · Burkina: Fiscalite Entreprises
07 juin 2025
MESURE PORTANT REDUCTION DE L’IMPOT . UNIQUE SUR LES TRAITEMENTS ET SALAIRES (IUTS) Le 28 avril 2011, lors d’un point de presse qui s’est tenu au …
À suivre sur http://lankcharl2008.unblog.fr/category/non-classe/
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
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Yucatan, Agence Relations Presse Paris
07 juin 2025
YUCATAN est une Agence de Relations Presse, Conseil en Relations Media et Communication Digitale, specialisee dans la valorisation de l'Innovation.
À suivre sur http://www.yucatan.fr/
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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2025
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CanLII - Loi sur la taxe d'accise, LRC 1985, c E-15
07 juin 2025
Vous pouvez chercher les documents qui referent a cette loi sur CanLII
À suivre sur http://www.canlii.org/fr/ca/legis/lois/lrc-1985-c-e-15/derniere/lrc-1985-c-e-15.html
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025
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canlii.org
Anglais juridique - Cours de droit en ligne | Informations ...
07 juin 2025
Le site propose 400 cours de droit (L1, L2, L3, Master, IUT ou BTS, licence AES), fiches pratiques a consulter gratutitement et quelques fiches ou resumes a ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/anglais-juridique/anglais-juridique,r1495888.html
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025
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LOI n° 2008-1425 du 27 decembre 2008 de finances pour ...
07 juin 2025
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019995721&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2024
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Grille de cours | College Ahuntsic
07 juin 2025
PRESENTATION DU COURS ET DE SON CONTENU Ce premier cours d’education physique amene l’etudiant a analyser ses habitu de vie, a apprecier son etat de ...
À suivre sur http://www.collegeahuntsic.qc.ca/futur-etudiant/programmes-et-formations/programmes-techniques/techniques-de-comptabilite-et-de-gestion-dec-bac-410b0/grille-de-cours-cahier-programme
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024
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Declaration traitements automatises d’informations ...
07 juin 2025
Declaration : Base de donnees accompagnateurs occasionnels de train de voyageurs (D10.002.V.M00)
À suivre sur http://www.evenement.sncf.com/sncf.com/cil/registre/
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
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evenement.sncf.com