Avis client MUTUELLE DES PROFESSIONS JUDICIAIRES

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N° 1125 - de Mme Sandrine Mazetier sur le projet …

07 juin 2025

Prendre une assurance-sante pour son chien, son chat ou tout autre animal de compagnie : l'idee n'est pas nouvelle, et creuse lentement son sillon en France. Excellent article ! Le sujet a malheureusement ete, a mon humble , assez mal traite ici dans les medias liberaux. Je ne jette pas la pierre a la redaction ... Article 1 er (art. 1 er de la loi n° 71-1130 du 31 decembre 1971 portant reforme de certaines et juridiques) : Integration avoues ... 3.01.01. Avant d'accepter un mandat, le podiatre doit tenir compte limites de ses aptitu, de ses connaissances ainsi que moyens dont il dispose. Avertissement : En deposant un sur ce site vous vous engagez a en etre le seul responsable. L'hebergeur et l'editeur de www.top50-ssii.com ne peuvent en ...

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r1125.asp

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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2024

La suite sur le site :

assemblee-nationale.fr

2

PortailRH.org : Le code de deontologie demystifie ...

07 juin 2025

Depuis un an, la nouvelle vocation donnee au bulletin De premier ordre nous a permis de faire un tour d’horizon du fonctionnement du systeme professionnel ...

À suivre sur http://www.portailrh.org/impression/default.aspx?f=51041

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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025

La suite sur le site :

portailrh.org

3

Decision du 12 juillet 2007 portant adoption du ...

07 juin 2025

Le secret professionnel (L. art. 66-5 ; D. 12 juillet 2005, art. 4 ; C. penal, art. 226-13) : Principes : 2.1. L'avocat est le confident necessaire du .

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000465456

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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2024

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legifrance.gouv.fr

4

Code de deontologie avocats

07 juin 2025

3.05.19. L'avocat ne doit pas fournir de services professionnels au relativement a une affaire ou question pouvant avoir une incidence significative sur les ...

À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=%2F%2FB_1%2FB1R3.htm

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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2025

La suite sur le site :

publicationsduquebec.gouv.qc.ca

5

Projet de loi relatif a la lutte contre la fraude fiscale ...

07 juin 2025

. PRESENTE. au nom de la commission finances (1) sur le projet de loi, ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE APRES ENGAGEMENT DE LA …

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/a12-730/a12-730.html

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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025

La suite sur le site :

senat.fr

6

Trouver la CNP

07 juin 2025

Trouver la CNP. Vous avez peut‑etre vu le terme « CNP » sur notre site. Ce sigle igne la Classification nationale (CNP).

À suivre sur http://www.cic.gc.ca/francais/immigrer/qualifie/cnp.asp

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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025

La suite sur le site :

cic.gc.ca

7

Cabinet JBU : Nos assurances tutelle

07 juin 2025

solutions pour toutes vos assurances tutelle. Le Cabinet d’assurances JBU est le specialiste depuis plus de 15 ans assurances personnes sous protection.

À suivre sur http://www.assurancesjbu.com/assurances-tutelle/

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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024

La suite sur le site :

assurancesjbu.com

8

CanLII - Code de deontologie avocats, RLRQ c B-1, r 3.1

07 juin 2025

Vous pouvez chercher les documents qui referent a ce reglement sur CanLII

À suivre sur http://www.canlii.org/fr/qc/legis/regl/rlrq-c-b-1-r-3.1/derniere/rlrq-c-b-1-r-3.1.html

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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2024

La suite sur le site :

canlii.org

9

Lexique Particulier - AG2R LA MONDIALE , …

07 juin 2025

Lexique Particulier. Ce lexique permet de definir et de mieux comprendre les termes concernant la sante, l'assurance dependance, la perte d'autonomie, l ...

À suivre sur http://www.ag2rlamondiale.fr/particuliers-lexique

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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024

La suite sur le site :

ag2rlamondiale.fr

10

Je quitte la secu

07 juin 2025

L' ANTASS, association nationale membres tribunaux de la securite sociale regroupe d es membres tribunaux affaires de securite sociales :

À suivre sur http://jequittelasecu.blogspot.com/

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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2024

La suite sur le site :

blogspot.com

11

PHARMA: Glossaire PHARMA, API (Association ...

07 juin 2025

glossaire pharma de la santE pour les managers et les informaticiens, non specialistes de la pharma

À suivre sur http://www.pharma.net/dataglossPHARMA/api.php

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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025

La suite sur le site :

pharmaclient.net

12

Reglement Interieur National de la profession d'avocat - …

07 juin 2025

Le legislateur a confie le soin au Conseil national barreaux d’unifier par voie de dispositions generales les regles et usages de la profession d’avocat ...

À suivre sur http://cnb.avocat.fr/Reglement-Interieur-National-de-la-profession-d-avocat-RIN_a281.html

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Date de dernière mise à jour : 25 mai 2025

La suite sur le site :

avocat.fr

13

LE MANS tous les commerces et liberales de ...

07 juin 2025

Fichier exhautif de tous les commerces et liberales de toutes les villes de France pour LE MANS.

À suivre sur http://www.commerce-ville.info/commerce/72000-LE-MANS.php

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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025

La suite sur le site :

commerce-ville.info

14

La responsabilite avocats (1) - Journal d'un avocat

07 juin 2025

1. La responsabilite civile professionnelle. L'hypothese est simple : l'avocat a commis une faute et a cause un prejudice a son . Il a laisse s'ecouler ...

À suivre sur http://www.maitre-eolas.fr/post/2006/01/02/262-la-responsabilite--avocats

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Date de dernière mise à jour : 23 mai 2025

La suite sur le site :

maitre-eolas.fr

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LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice

07 juin 2025

Table matieres Texte Debut; LIVRE Ier. - Definitions Titre Ier. - [1 Definitions generales] 1 Art. I.1 Titre 2. - Definitions propres a certains livres

À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&cn=2013022819&table_name=loi&&caller=list&fromtab=loi&tri=dd+AS+RANK

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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025

La suite sur le site :

ejustice.just.fgov.be

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