Avis client MUTUELLE DES DOUANES
Avis client MUTUELLE DES DOUANES situé à PARIS (75019), 118 AVENUE JEAN JAURES.
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ACTualites reglementation douaniere et fiscale > ACTE ...
04 juin 2025
Presentation de la MGEFI avec positifs et/ou negatifs de la part de s MGEFI. 95.454545454545 % 3872 . Votre devis tout de suite ! N'attendez plus pour une reponse concrete ! 3 meilleures simulations a taux fixe; Gratuitement et sans ... DHL a laisse mon colis chez les voisins auxquels je ne parle pas au lieu de mettre un de passage et de repasser. J’ai telephone au service , un ... Definition de la certification OEA. Tout savoir sur le statut d'operateur economique agree. Definition du statut d'operateur economique agree N ° 1125 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.acte-international.com/index.php?page=actus_reglementation_douaniere_fiscale
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
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International Pratique - import – export - formation ...
04 juin 2025
International Pratique vous accompagne dans la mise en place et la gestion de vos operations import et export. Choix Incoterms et de la solution-transport ...
À suivre sur http://www.international-pratique.com/
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
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Anthony BEM (avocat, paris 2eme arrondissement)
04 juin 2025
Anthony BEM, avocat en droit penal, droit commercial, droit de l'image & presse, droit civil & familial, droit de l'immobilier, droit du travail, droit ...
À suivre sur http://www.conseil-juridique.net/anthony-bem/avocat-1227.htm
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
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TVA a l'importation : generalites - Douane.gouv.fr ...
04 juin 2025
I/ Modalites generales d'application. Fait generateur/exigibilite A l'importation, le fait generateur se produit et la taxe devient exigible au moment ou le ...
À suivre sur http://www.douane.gouv.fr/articles/a10884-tva-a-l-importation-generalites
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
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[MAST] Mon sur tout !: Decu par MyFab.com
04 juin 2025
Chez Myfab.com, le concept est genial, les produits sympas, les prix vraiment interessants... En revanche, la logistique et le service (peut-etre victimes ...
À suivre sur http://www.mon--sur-tout.com/2008/09/du-par-myfabcom.html
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2024
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Page introuvable - Orange
04 juin 2025
Vous venez d'etre redirige vers une page d'erreur. L'adresse URL que vous avez saisie ou le lien que vous avez clique sont errones. Vous pouvez poursuivre votre ...
À suivre sur http://pp.auto.search.ke.voila.fr/
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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2025
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Organisme de formation CNFCE - nos consultants
04 juin 2025
Organisme de formation pour les entreprises, le Centre National de la Formation vous propose plus de 1400 formations en inter et intra entreprise pour vos collaborateurs.
À suivre sur http://www.cnfce.com/consultants.php
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2024
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Lettre Entreprise - Lettre type Entreprise - Modele de ...
04 juin 2025
Telecharger lettre Entreprise, lettres types Entreprise avec MalettreType.com vous trouverez certainement la lettre que vous recherchez, avec plus de 7000 lettres ...
À suivre sur http://malettretype.com/Entreprise.htm
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024
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LOI n° 2013-1117 du 6 decembre 2013 relative a la lutte ...
04 juin 2025
ELI: http://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2013/12/6/JUSX1310649L/jo/texte Alias: http://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2013/12/6/2013-1117/jo/texte
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028278976&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
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Calameo - Dossier d´accueil de la garnison de ...
04 juin 2025
Read the publication. 2 Arrivee au 110eme regiment d’infanterie Page 5 Arrivee au detachement de soutien Page 15 Section equestre militaire du detachement de ...
À suivre sur http://www.calameo.com/books/00095867461d048205b36
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
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calameo.com
Liste numeros surtaxes et non surtaxes
04 juin 2025
Nom de l’entreprise Numero surtaxe Numero non surtaxe; 01 informatique: 01 44 25 30 01: 118 000 (Numero Vert) 118 000: 0800 118 000: 118 000 (Service ...
À suivre sur http://www.tuxboard.com/liste--numeros-surtaxes-et-non-surtaxes/
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025
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LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice
04 juin 2025
Table matieres Texte Debut; CHAPITRE I. - Dispositions generales. Art. 1-6 CHAPITRE II. - [1 Vigilance a l'egard s et beneficiaires ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&table_name=loi&cn=1993011141&&caller=list&fromtab=loi&tri=dd+AS+RANK
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025
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ejustice.just.fgov.be
N° 2334.- Rapport d'information de MM. Jean-Claude ...
04 juin 2025
Assemblee nationale : les projets de loi de finances, le budget de l’Etat, les textes de loi et la legislation francaise au palais Bourbon. Les debats ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/rap-info/i2334.asp
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2024
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TVA Regles de base - EUROPA - L’Europe est a vous ...
04 juin 2025
Si votre entreprise est etablie dans l'UE, la majorite ventes et achats que vous realisez est soumise a la TVA, sauf les exportations vers pays ...
À suivre sur http://europa.eu/youreurope/business/vat-customs/buy-sell/index_fr.htm
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024
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ACTualites du commerce international > ACTE International
04 juin 2025
ACTualites du commerce international Les evenements qui impactent vos activites au quotidien
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2024
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