Avis client SYNDICAT DES AGENTS MARITIMES
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Linky — Wikipedia
03 juin 2025
Convention collective gardiens, concierges et employes d'immeubles Brochure : 3144 IDCC : 1043. La convention stipule les conditions de travail et de ... Cette reponse ministerielle rappelle les textes ainsi que la jurisprudence concernant la procedure d'avancement de grade ... Nota : Ces dispositions s'appliquent aux projets, plans, programmes ou autres documents de planification pour lesquels l'arrete d'ouverture et d'organisation de l ... Signalons, pour la petite histoire, que le poete Alfred de Vigny fut le de l'agence VIDOCQ qu'il avait chargee de suivre sa maitresse, Marie Dorval, dont il ... DISPOSITIONS GENERALES. 1. Le Code du travail a pour objet:-d'harmoniser les rapports du capital et du travail;-d'assurer le bien-etre du travailleur en favorisant ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Linky
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2024
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Assemblee nationale ~ Premiere seance du mercredi 08 juin 2016
03 juin 2025
M. le president. La parole est a M. le Premier ministre. M. Manuel Valls, Premier ministre. A un moment ou les Francais ne peuvent comprendre une greve qui dure ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/cri/2015-2016/20160207.asp
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2025
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assemblee-nationale.fr
UMIH Bourgogne : Union Metiers et Industries de l ...
03 juin 2025
Jeudi 9 fevrier 2017 . L’Autorite de la concurrence maintient la pression sur Booking.com . L’UMIH et le GNC prennent acte de la communication de l’Autorite ...
À suivre sur http://www.umih-bourgogne.fr/
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
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umih-bourgogne.fr
Code civil du Quebec annote - ccq.lexum.com
03 juin 2025
chapitre CCQ-1991 Code civil du Quebec DISPOSITION PRELIMINAIRE Le Code civil du Quebec regit, en harmonie avec la Charte droits et libertes de la personne ...
À suivre sur http://ccq.lexum.com/w/ccq/fr/#!
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2024
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lexum.com
N° 4064 - Rapport de M. Victorin Lurel sur le projet de ...
03 juin 2025
Article 14 (art. L. 410-5 du code de commerce) : Integration transporteurs et transitaires dans les negociations de moderation prix 159
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r4064.asp
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
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serveuse ou serveur de restaurant - Metiers Quebec
03 juin 2025
Note: legere hausse du taux de placement par rapport aux annees precedentes (etait de 65 % en 2011 et 71 % en 2009). Sources : Ministere de l’Education
À suivre sur http://metiers-quebec.org/restau_tourisme/serveur.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2024
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metiers-quebec.org
Medialex
03 juin 2025
administratifs: Acces a la redaction et la publication d' administratifs Vie societes / Judiciaire: Acces a la redaction et a la publication d ...
À suivre sur http://www.medialex.fr/inscription/societes
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2024
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Les derniers rapports - CGEDD
03 juin 2025
L’evaluation montre que le GIS Sol a fait progresser la connaissance sols de France, notamment au cours cinq dernieres annees : la cartographie complete ...
À suivre sur http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/les-derniers-rapports-r43.html
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2024
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Breves | TAHITI INFOS, les informations de Tahiti
03 juin 2025
Participation de la Polynesie francaise a la Conference Nations Unies sur les Oceans Le developpement economique de la Polynesie francaise est ...
À suivre sur http://www.tahiti-infos.com/notes/
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
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tahiti-infos.com
ACTualites du commerce international > ACTE International
03 juin 2025
ACTualites du commerce international Les evenements qui impactent vos activites au quotidien
À suivre sur http://www.acte-international.com/index.php?page=actualites_commerce_international
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
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acte-international.com
L'URSSAF, liquidateur d'entreprises - latribune.fr
03 juin 2025
Le rythme creations d'entreprises est un indicateur majeur dans l'economie nationale. Mais il existe un autre front, tout aussi important pour la vitalite de l ...
À suivre sur http://www.latribune.fr/opinions/tribunes/20121008trib000723545/l-urssaf-liquidateur-d-entreprises.html
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
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latribune.fr
JURISQUES : SUPPORT DE COURS DE DROIT ASSURANCES …
03 juin 2025
Pour raisons de fonctionnement technique et comptable, le legislateur exige que les Compagnies d'assurance limitent leur activite, soit aux branches de ...
À suivre sur http://www.jurisques.com/cass5.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025
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jurisques.com
Projet de loi de finances rectificative pour 2014 : Rapport
03 juin 2025
Exemple de fraude sur la TVA pour l'achat d'un vehicule d'occasion. Le 1 er janvier de l'annee n, une entreprise A situee en Belgique achete un vehicule neuf 40 ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-159-1/l14-159-116.html
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
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senat.fr
Avec le Linky, ce sera l’etat d’urgence permanent ! Pas de ...
03 juin 2025
Les commentaires internautes concernant la petition Avec le Linky, ce sera l’etat d’urgence permanent ! Pas de Linky a Montreuil!
À suivre sur http://www.cyberacteurs.org/cyberactions/commentaires.php?id=1137
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2024
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